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Déliberation - Liste des deliberations du 20.06.2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Pers-Jussy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
juin
2024
à
19h30
MAIRIE
DE
PERS-JUSSY
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
20
juin
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
mairie
de
Pers-Jussy,
sur
convocation
adressée
à
tous
ses
membres
le
14
juin,
par
Madame
Isabelle
ROGUET,
Maire
en
exercice
de
la
commune
de
Pers-Jussy.
Conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 13
Isabelle
ROGUET
- Patrice
DOMPMARTIN
- Dominique
BRAND
- Denis
DUPANLOUP
- Marie-Claire
LAFFIN
- Olivier
LOTH
- Aline
REGAT
- David
DE
VITO
- Sandra
MAÇON
- Hervé
FAUVAIN
- René-Pierre
CHEMAMA
- Valérie
VACHOUX
- Florent
LACROIX.
Pouvoirs
: 6
Franck
VIGNE
à Isabelle ROGUET,
Aurore
TROTTET
à Denis
DUPANLOUP
; Laurent
CHECKO
à Dominique
BRAND
;
Yannick
ROGUET
à
Florent
LACROIX
; Arnaud
DESBIOLLES
à
Patrice
DOMPMARTIN
et
Stéphanie
BOUVIER
à Marie-Claire
LAFFIN.
Absents
:
Nathalie
FREYRE,
Julien
TISSOT,
Damien
MESSY
et Maëva
DUBOUCHET.
Secrétaire
de
séance
: Aline
REGAT
ORDRE
DU
JOUR
D
20.06.2024/01
Convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
conclure
des
accords-cadres
à bons
de
commande
relatifs
aux
travaux
d’aménagement
de
point
d’apport
volontaire
(PAV)
D
20.06.2024/02
|
Régularisation
foncière
parcelles
n°
D
1298a
et
1298b
—
Impasse
du
Four
D
20.06.2024/03
|
Convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
D
20.06.2024/04
|
Contrat
de prestation
de services
avec
le Groupe
EPSA
D
20.06.2024/05
|
Vote
des
subventions
2024
L’intégralité
de
ces
délibérations
est
mise
à disposition
sous
format
électronique,
ou
communiquée
sur
papier,
et
sur demande
auprès
du
secrétariat
de
la mairie.
Publié
le 21.06.2024
Le
Maire,
Isabelle
ROGUET