Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - La 8.10. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - La 8.7. Convention d occupation de structures bure
Déliberation - La 8.8. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - La 8.12. Convention d occupation de structures bu
Déliberation - La 8.9. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - la 12.9. convention renouvellement locaux la 3eme
Déliberation - La 8.3. Convention d occupation de structures bure
Déliberation - La 8.2. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - La 8.5. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - La 8.4. Convention d occupation de structures bur
Déliberation - La 8.11. Convention d occupation de structures bureaux et locaux municipaux Asoociation 3EME MI TEMPS
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - La 8.11. Convention d occupation de structures bureaux et locaux municipaux Asoociation 3EME MI TEMPS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 septembre 2023
Secrétaire de séance : monsieur Thomas PIETTE
n°8.11.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Convention d’occupation de structures, bureaux et locaux municipaux Avec les associations et instances suivantes :
.
L’association « 3 ème Mi-Temps »
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l'autoriser à signer la convention jointe mise à jour et relative à l’occupation de la salle polyvalente maison de la solidarité par l’association « 3 ème Mi-Temps ».
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
deux non-participations au vote (madame Denise Levan et monsieur Marcel Andouche sont sortis de la salle et n’ont pas pris part au vote).
adhère à la proposition de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait conforme,
Thomas PIETTE Le Maire,
Publiée sur le site internet le : Mardi 7 novembre 2023
Envoyée et reçue au contrôle de l’égalité le : 29 septembre 2023