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Déliberation - La 8.5. Convention d occupation de structures bureaux et locaux municipaux Le Choeur des Femmes L
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - La 8.5. Convention d occupation de structures bureaux et locaux municipaux Le Choeur des Femmes L)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 septembre 2023
Secrétaire de séance : monsieur Thomas PIETTE
n°8.5.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Convention d’occupation de structures, bureaux et locaux municipaux Avec les associations et instances suivantes :
Le Chœur des Femmes L
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de l'autoriser à signer la convention jointe mise à jour et relative à l’occupation de l’auditorium Michel Burgnies par la chorale « Le Chœur des Femmes L ».
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
adhère à la proposition de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait conforme,
Thomas PIETTE Le Maire,
Publiée sur le site internet le : Mardi 7 novembre 2023
Envoyée et reçue au contrôle de l’égalité le : 18 octobre 2023