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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pavant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Pavant - COMMUNE
Liste des délibérations de La séance du
21 mars 2026
Président de la séance : Pascal ANGOT
Secrétaire de La séance : Frédérique LEBLOND
Présents: Pascal ANGOT, Frédérique LEBLOND, Jacky PLONQUET, Valérie ALLIOT, Dominique AGAR, Jocelyne
LEBLOND, Bruno FAVIER, Pauline SAMMARTIN, Gaston DEGAUDEZ, Ghislaine FOUCAULT, Bernard LEMONNIER, Margarida ESTEVES, Michel PITTON-TERRIEN, Martine PLONQUET, Trong An NGUYEN
Représentés :
Absents et excusés :
Ordre du jour:
- Élection du Maire
- Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
- Élection des Adjoints au Maire
Lecture de la charte de l'élu local
- Indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et au Conseiller délégué
- Délégations consenties au Maire par Le Conseil Municipal
- Élection des délégués à l'USEDA
Désignation des délégués à l'USESA
Désignation des délégués au Syndicat du Collège de Charly-Sur-Marne
Désignation d'un délégué au CNAS
Désignation d'un délégué au syndicat AGEDI
Désignation d'un correspondant Défense
Composition de la Commission d'Appels d'Offres
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Direct
- Composition des différentes Commissions Communales
- Acompte Subvention à l'Association "Nos Écoliers Pavanais"
1
Délibérations du conseil :
Election du Maire (N° DE 2026 04)
Résultat du vote : adoptée
Détermination du nombre d'Adjoint au Maire (N° DE_2026_05)
Résultat du vote : adoptée
Election de la liste des Adjoints au Maire (N° DE_2026_06)
Résultat du vote : adoptée
Indemnités de fonction versées au Maire et aux Adjoints (N° DE_ 2026 07)
Résultat du vote : adoptée
Indemnités de fonction versées au Maire et aux Adjoints (N° DE_2026_07B)
Résultat du vote : adoptée
Délégations consenties au maire par Le Conseil Municipal (N° DE_2026 08)
Résultat du vote : adoptée
Election des délégués à l'USEDA (N° DE_2026_09)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des délégués à l'USESA (N° DE_2026_10)
Résultat du vote : adoptée Désignation déléguée au Syndicat du collège Charly-Sur-Marne (N° DE_2026_11)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un délégué au CNAS (N° DE_2026_12)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un délégué au syndicat AGEDI (N° DE_2026_13)
Résultat du vote : adoptée
Désignation d'un correspondant Défense (N° DE_2026_14)
Résultat du vote : adoptée
Composition de la Commission Appels d'Offres (N° DE_2026_15)
Résultat du vote : adoptée
Résultat du vote : ajournée
Constitution des différentes commissions communales (N° DE_2026_17)
Résultat du vote : adoptée
Acompte Subvention à l'Association "Nos Ecoliers Pavanais" (N° DE_2026_18)
Résultat du vote : rejetée
Pascal ANGOT Frédérique LEBLOND
Président de séance Secrétaire de séance