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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 05 JUIN 2026
Déliberation - liste des deliberations du cm du 05 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pavant.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du cm du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Pavant - COMMUNE
Liste des délibérations de La séance du
05 juin 2026
Président de la séance : Pascal ANGOT
Secrétaire de la séance : Jacky PLONQUET
Présents: Pascal ANGOT, Dominique AGAR, Jacky PLONQUET, Bernard LEMONNIER, Bruno FAVIER, Frédérique
LEBLOND, Gaston DEGAUDEZ, Margarida ESTEVES, Martine PLONQUET, Michel PITTON-TERRIEN, Trong An
NGUYEN
Représentés: Jocelyne LEBLOND par Bernard LEMONNIER, Valérie ALLIOT par Jacky PLONQUET, Ghislaine
FOUCAULT par Frédérique LEBLOND, Pauline SAMMARTIN par Pascal ANGOT
Ordre du jour :
e Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2025
e Approbation du procès-verbal du 24 avril 2026
e Désignation des délégués des conseils municipaux en vue de l'élection des sénateurs
e Tarif appliqué à la location du Clos des Forges du 8 février 2026
e Devis SAS 3M Castel peinture - sol salle polyvalente
Délibérations du conseil :
SENATORIALES Elections des délégués et suppléants (N° DE_2026_30)
Résultat du vote : adoptée
Tarif communal exceptionnel (N° DE_2026_31)
Résultat du vote : adoptée
Autorisation donnée au Maire de signer Le devis SAS 3M CASTEL PEINTURE (N° DE_2026_32)
Résultat du vote : adoptée
Recrutement d'un contractuel à Temps Complet (N° DE_2026_33)
Résultat du vote : adoptée
Pascal ANGOT Jacky PLONQUET
Président de séance Secrétaire de séance