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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Plomeur.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19.12.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
N° D'ORDRE OBJET - Page 1/2 DÉCISIONS D 1.1 Budget 2025 de la commune – Vote de crédits avant le vote du budget Adoptée A l'unanimité D 1.2 Budget 2024 - Décision modificative n°2 Adoptée A l'unanimité D 1.3 Amortissements Adoptée A l'unanimité D 1.4 Tarifs publics 2025 Adoptée A l'unanimité D 1.5 Admissions en non-valeur Adoptée A l'unanimité D 1.6 Budget principal - Constitution de provision pour créances douteuses Adoptée A l'unanimité D 1.7 Subvention au CCAS Adoptée A l'unanimité D 1.8 Subventions aux associations et organismes Adoptée A l'unanimité D 1.9 Subventions exceptionnelles aux sportifs de haut niveau Adoptée A l'unanimité D 2 Projet l’aménagement de La Torche – Convention de financement Adoptée A l'unanimité D 3.1 RH - Constitution d’un contrat de projet et création d’un poste de chargé de mission Adoptée A l'unanimité D 3.2 RH - Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par la CCPBS Adoptée A l'unanimité D 3.3 RH - Adhésion à la convention de participation « santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère (CdG 29) Adoptée A l'unanimité D 3.4 RH - Mandat au CdG 29 pour le renouvellement de l’assurance statutaire 2026 Adoptée A l'unanimité D 4 Convention pour une charte – Vente au lotissement Les Allées du Rivage Adoptée A l'unanimité (1 abstention) D 5 Convention de prise en charge et gestion de colonies de chats libres Adoptée A l'unanimité D 6 Convention de partenariat – expression artistique Adoptée A l'unanimité D 7.1 Convention SDEF - Rue Sant Trevel - Lotissement Olivier Adoptée A l'unanimité D 7.2 Convention SDEF - Route de Saint-Jean-Trolimon Adoptée A l'unanimité D 7.3 Convention SDEF - Mise à disposition et gestion des infrastructures passives de communications électroniques Adoptée A l'unanimité D 8 Convention Finistère Habitat – Route de Kerbulig Adoptée A l'unanimité D 9 Convention Axione Adoptée A l'unanimité Liste des délibérations examinées Séance du conseil municipal du jeudi 19 décembre 2024 à 19h00 N° D'ORDRE OBJET - Page 2/2 DÉCISIONS D 10 Espace Jeunes - Projet de cuisine – Plan de financement Adoptée A l'unanimité D 11 Participation aux frais d’hébergement des renforts de gendarmes pour l’été 2024 Adoptée A l'unanimité D 12 Vote d’une motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions Adoptée A l'unanimité D 13 Vote d’une motion contre le Mercosur Adoptée A l'unanimité D 14.1.1 D 14.1.2 D 14.1.3 D 14.1.4 CCPBS - Rapports d’activités 2023 : rapport annuel général, déchets, eau, assainissement Le Conseil Municipal prend acte D 14.2 SDEF - Rapport d'activités 2023 Le Conseil Municipal prend acte D 14.3 SDIS - Rapport d'activités 2023 Le Conseil Municipal prend acte D 15 CCPBS - SPL "Destination Pays Bigouden Sud" Adoptée A l'unanimité Le Maire, Ronan CRÉDOU Liste mise en ligne et affichée le : 23 décembre 2024