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Ordre du Jour - ODJ CM 26.11
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26.11)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
S
MONTASTRUC La
Conseillère
Montastruc-la-Conseillère,
le 20
novembre
2024
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le mardi
26
novembre
à 20h30
à la Maison
des
Associations.
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2024
e
Délibération
à
prendre :
> VO ONNVNNON NNNN NNNN
2024_07_01:
Affaires
générales:
Approbation
d’une
convention
de
rappel
à
l’ordre
avec
le
Ministère
de
2024_07_02: 2024 _07_03
:
2024 07 04
:
2024 07 05: DDAEOMI 2024_07_06: 2024 07 07: 2024 07_08 : 2024 07 09 élémentaire
Vinsonneau la Justice
Finances Finances : Finances
:
Finances : Finances
:
Finances
: : Reversement
des
droits
de
place
à la Pétanque
Montastrucoise
Finances
: Budget
Commune
: Décision
Modificative
1
Budget
Crèche
: Décision
Modificative
1
Budget
Cuisine
Centrale
: Décision
Modificative
2
Approbation
d’une
convention
de
prestation
de
portage
de
repas
avec
le
Modification
de
l'attribution
de
compensation
liée
aux
rythmes
scolaires
Approbation
d’une
subvention
exceptionnelle
à la coopérative
scolaire
:
Finances
:
Demande
de
subvention
auprès
de
lEtat
pour
le
projet
de
l’école
2024_07_10:
Finances:
Demande
de
subvention
auprès
du
CD31
pour
le
projet
de
l’école
élémentaire
Vinsonneau
2024_07_11
: RH
: Recrutement
d’agents
recenseurs
vacataires
en
vue
du
recensement
2025
2024_07_12
: RH
: Créations
et suppressions
de
postes
dans
le cadre
d’avancements
de
grade
2024_07_13
: RH
: Instauration
d’une
indemnité
spéciale
de fonctionnement
et d’engagement
pour
les
agents
de
la filière
police
municipale
2024_07_14:
RH:
Mise
en
place
d’une
part
supplémentaire
&IFSE
Régie
»
dans
le
cadre
du
RIFSEEP
e
Compte-rendu
des
décisions
DEC
2024_08
: provisions
pour
créances
douteuses
— Compte
496
DEC
2024_09
: provisions
pour
créances
douteuses
— Compte
491
e
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,
Jean-Baptiste
CA