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Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 04.06.2025
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Montfrin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Seance du 04.06.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MONTFRIN LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 04 JUIN 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le quatre juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie,
sous la présidence de Monsieur TREMOULET Eric, Maire.
PRESENTS : Mesdames et Messieurs TREMOULET Eric-MARCHESI Philibpe-ARMANDI Christelle-SAËEZ Franck-BIOT Florence-CONSTANTIN Jean-Claude-TREBILLON Catherine-CHATTELARD Bruno-BEL-HAD)J Dalilla-DELORME Nicolas-BOISSON Cécile- SOUCHON Emilie-MOULINIER Anthony-LEFEVRE Jean-Claude-GEYNET Alain- MARTINET Claude
ABSENTS EXCUSES :
Madame DELARQUE Marie-Josée qui a donné procuration à Me BIOT Florence Monsieur PELLEGRINI Eric qui a donné procuration à Madame TREBILLON Catherine Madame LOPEZ Cindy qui a donné procuration à Monsieur SAEZ Franck
ABSENTS : Mesdames DESCOLLONGES Sandrine-GARNIER Madeleine-LA GUERRE
Lucie-LABAUME Janic
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame BIOT Florence
HA
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du Conseil Municipal
ouverte et conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, Madame BIOT Florence est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation compte-rendu du 24 avril 2025
Monsieur le Maire propose à l'assemblée de parcourir le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du 24 avril 2025.
Après lecture et observations sur le procès-verbal, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
e APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 avril 2025.
DELIBERATION N° 20250406-01
AVENANT N°1 A LA PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR L'INSTALLATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL AU LIEU-DIT « GIVALON »
AVEC LA SAS TERRITOIRE SOLAIRE OCCITANS
VOTE A L'UNANIMITE DELIBERATION N° 20250406 -02
CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION
AVEC LA SOCIETE GRDF AU LIEU-DIT LES COQUETTES
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20250406 -03
CONVENTION DE PRET D'UN TRACEUR DE VOIRIE ET MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AVEC LA COMMUNE D'ARAMON
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20250406-04
BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°1
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20250406-05
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PARTIE 1
VOTE A LA MAJORITE
DELIBERATION N° 20250406-06
ACTUALISATION DES TARIFS DE LA REGIE MANIFESTATIONS CULTURELLES
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20250406-07
CONTRAT APPRENTISSAGE RENTREE SCOLAIRE 2025
VOTE A L'UNANIMITE DELIBERATION N° 20250406-08
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - APPROBATION DESHERBAGE 2025
VOTE A L'UNANIMITE
Fait à Montfrin, le 05.06.2025
Le Maire,
Eric TREMOULE
& E]