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Déliberation - Liste DES Deliberation Votees Conseil Municipal du 5.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montfrin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation Votees Conseil Municipal du 5.06.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MONTERIN LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 5 JUIN 2026
L'an deux mil vingt-six, le cinq juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie, sous la présidence de Monsieur TREMOULET Eric, Maire.
PRESENTS: Mesdames et Messieurs TREMOULET Eric-MARCHESI Philippe- BIOT Florence -
SAEZ Franck- BOISSON Cécile - CONSTANTIN Jean-Claude- CADIERE Laure - DELARQUE Marie-Josée — CHATTELARD Bruno - LOPEZ Jean-François - PELLEGRINI Eric - PAULET Jean - JAGER Mireille — BRUN Laurence — DELERIN Didier - BEL-HADJ Dalilla —- SOUCHON Emilie - GUESTIN Coralie - MOULINIER Anthony -TARDIEU Adrien.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur DELORME Nicolas qui a donné procuration à Madame BOISSON Cécile Madame TREBILLON Catherine qui a donné procuration à Monsieur PELLEGRINI Eric Madame MARQUIS Sabrina
ABSENTS :
KA
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du Conseil Municipal
ouverte.
Ia été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil : Madame BIOT Florence, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu'elle a accepté.
ORDRE DU JOUR
DELIBERATION N° 20260106-01
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 MAI 2026
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20260106-02
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS LE 27 SEPTEMBRE 2026
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20260106-03
ACTUALISATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE
VOTE A L'UNANIMITE DELIBERATION N° 20260106-04
APPROBATION DES CONVENTIONS DE TRAVAUX AVEC LES PROPRIETAIRES DES PARCELLES CONCERNEES PAR LES ETUDES PREALABLES POUR LA CREATION D'UNE PASSERELLE ET D'UN CHEMINEMENT CYCLABLE DU VILLAGE A LA VOIE VERTE
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DELIBERATION N° 20260106-05
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE
VOTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20260106-06
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - APPROBATION DESHERBAGE 2026
VOTE A L'UNANIMITE
Fait à Montfrin, le 08 JUIN 2026
Le Maire,
Eric TREMOULET
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