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Déliberation - Liste deliberations 2 4 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Challex.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2 4 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONSDU CONSEIL MUNICIPAL DE CHALLEX Séance du 2 avril 2026
Nombres de conseillers : 19 L'an deux mille vingt-six, En exercice : 19 Le 2 avril,
Présents :
Votants : Le Conseil Municipal de la commune de Challex, dûment convoqué, est réuni sous la présidence d’Aline HOFER FAVRE,
Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 mars 2026
Présents : Aline HOFER FAVRE -— Michel PETER - Brigitte FLEURY - Jean-Pierre SZWED — Patricia ALTHERR - Fabien BELOTTI — Françoise SUDAN — Yoann FURNON - Raquel CAJARAVILLE ORTIGUEIRA - Francesca DONELLI - Emmanuelle BELOTTI - Rosalie ALTHERR — Clément DOGLIANI — Christian JOLIE - Sandrine BAËERISWYL - Damien LAURENCOT
Excusés ayant donné procuration : Martial MEDA donnée procuration à Raquel CAJARAVILLE ORTIGUEIRA -— Anthony SERRA donne procuration à Aline HOFER FAVRE - Corentin RINALDI donne procuration à Jean-Pierre SZWED
Secrétaires de séance : Patricia ALTHERR et Michel PETER
Objet Vote
Délibération 20-2026 Désignation d’un secrétaire de séance A l'unanimité
Délibération 21-2026 Délégations données au Maire par le Conseil A la majorité municipal
Délibération 22-2026 Composition des commissions communales A l'unanimité
Désignation des délégués du Syndicat
Délibération 23-2026 Intercommunal à Vocation scolaire du sud gessien A l'unanimité
(SIVOS)
Désignation des délégués au Comité National
d'Action Sociale (CNAS) A l'unanimité Délibération 24-2026
Délibération 25-2026 Désignation des délégués à la SEMCODA À l'unanimité
Délibération 26-2026 Désignation des au syndicat mixte AGEDI A l'unanimité
Désignation des délégués au Syndicat
Intercommunal d’'Electricité de l'Ain (SIEA) À l'unanimité Délibération 27-2026
Désignation des membres de la Commission
d'Appel d'Offres (CAO) A l'unanimité Délibération 28-2026
Détermination élection des membres élus au Conseil
d'administration du CCAS A l'unanimité Délibération 29-2026
Renouvellement de la Commission Communale des
Impôts Directs (CCID) A l'unanimité Délibération 30-2026
Le Maire
Le Maire certifie exécutoire la présente délibération compte tenu de sa transmission en Sous-préfecture et affichée le :