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Déliberation - D2024 15 Debat d orientations budgetaires 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 15 Debat d orientations budgetaires 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 19/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 19/03/2024
VILLE
DE
VALDAHON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
—| 79°
1e
Département
du
Doubs
ID
: 025-212505788-20240314-D
2024
15-DE CUT UE
Y= (Ci VAIDAHON
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Jeudi
14
mars
2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le 7
mars
2024,
s’est
réuni
à la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1 Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
25800
Valdahon,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à 20h10
et
levée
à 22h00.
Etaient
présents
: Mme
Syivie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDJEAN,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Christiane
KONIG,
M.
Michel
PARRENIN,
Mme
Martine
COLLETTE,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Éric
GIRAUD,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Guy
BRUCHON.
Etaient
absents
: Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Morgane
OUDOT,
M.
Didier
MOULIN,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
M.
Noël
PERROT,
M.
Didier
DUMONT,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire
: G.
JOBERT/P.
BENOIT
; B.
LAPOIRE/D.
GUILLEUX
; D.
MOULIN/A.
MARGUET
; MH
BALLEE/R.
LORIN
CART-GRANDJEAN
; F.
MANZON/S.
LESCURE
; N.
PERROT/C.
LOMBARD
; D.
DUMONT/B.DIRANC.
Débat
d’orientations
budgétaires
2024
Première
étape
du
cycle
budgétaire,
le débat
d'orientations
budgétaires
(DOB)
doit
se
dérouler
dans
les
deux
mois
qui
précèdent
le vote
du
budget
primitif,
qui
interviendra
le 4
avril
2024.
Le
rapport
joint
en
annexe
a été
réalisé
pour
servir
de
base
aux
échanges
de
l'assemblée
municipale.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
prend
acte
du
débat
qui
s'est
tenu
à
l'appui
du
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2024.
Ce
document
sera
transmis
à Monsieur
le Président
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
du
Haut-Doubs
Rapport
adopté
à l’unanimité
:
Pour
extrait
conforme,
Pour
: 25
Le
Maire,
Contre
:0
Sylvie
LE
HIR
Abstention
: 0
Publié
sur
le site
de
la ville
de
Valdahon
le :
19/03/2024
Délibération
n°
2024-15
Page
1 sur
1