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Arrêté - 2026 06 26 AP Mesures preventives de lutte contre les incendies de forets et espaces naturels
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Challex.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 06 26 AP Mesures preventives de lutte contre les incendies de forets et espaces naturels)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Sécurité publique,
Œ
5
|
|
Cabinet
du
préfet
PRE
PET
|
Direction
des
sécurités
DE
L'AIN
Bureau
de
la
gestion
locale
Liberté
-
i
Fr
|
des
crises
Fraternité
Arrêté
préfectoral
relatif
à
la
prise
de
mesures
préventives
de
lutte
contre
les
incendies
de
forêts
et
d'espaces
naturels
Le
préfet
de
l'Ain
Chevalier
de
l'Ordre
national
du
mérite
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
22154;
Vu
le
Code
forestier
et
notamment
le
titre
IV
du
livre
1°
et
les
articles
L.
131-6,
R.
131-4
et
R.
163-2 ;
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié,
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
départements ;
Vu
le
décret
du
2
décembre
2025
nommant
Monsieur
Louis-Xavier
THIRODE
préfet
de
l'Ain
;
Vu
l'arrêté
du
5
février
2025,
portant
réglementation
des
feux
et
brûlage
exercés
à
l'air
libre
par
les
particuliers
et
les
professionnels
en
vue
de
prévenir
les
risques
d'incendie
dans
le
département
de
l'Ain;
|
|
Vu
l'avis
favorable
du
Service
départemental
d'incendie
et
de
secours
en
date
du
26
juin
2026;
Vu
l'avis
favorable
de
l'Office
national
des
forêts
en
date
du
26 juin
2026;
Considérant
la
vulnérabilité
des
massifs
du
département
de
l'Ain
au
regard
de
la
sécheresse
des
sols
et
des
conditions
météorologiques,
particulièrement
du
26
au
28
au
juin
2026
;
Considérant
que
le
risque
de
feu
d'éspace
naturel
est
particulièrement
élevé
au
regard
des
épisodes
de
fortes
chaleurs
ayant
touché
le
département
de
l'Ain
depuis
le
début
de
l'été
2026 ;
Considérant
que
le
risque
de
feu
d'espace
naturel
est
particulièrement
élevé
au
regard
des
épisodes
de
fortes
chaleurs
ayant
touché
le
département
de
l'Ain
depuis
le
début
de
l'été
2026 ; Considérant
que
les
zones«
Dombes
»,
«
Bresse
» et
«
Revermont-Vallée
de
l'Ain
» sont
classées
pour les
jours
à venir
en
risque
sévère ;
Considérant
qu'il
est
impératif
de
préserver
la
sécurité
des
personnes,
des
animaux,
des
biens
et
de
l’environnement
et
de
garantir
l’acheminement
rapide
et
sans
obstacle
des
engins
de
secours
en
cas
d'incendie
de
forêt
et
d'espaces
naturels
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
limiter
ou
d'interdire
certaines
activités
dans
les
zones
les
plus
à
risques
;
Considérant
que
la
détention
et
l'usage
d'appareil
ou
matériel
pouvant
être
à
l'origine
d'un
départ
de
feu
doivent
être
proscrits;
que
cette
catégorie
comprend
notamment
les
briquets,
allumettes,
réchaud,
barbecue,
armes
à
feu,
cigarettes
ou
assimilés
;
Considérant
qu'il
convient
de
prévoir
des
dérogations
à
certaines
limitations
ou
interdictions
pour
des
activités
spécifiques;
Sur
proposition
de
la directrice
de
cabinet
;
ARRÊTE
Article 1 : Emploi
du feu à
l'air libre
L'emploi
du
feu
à
l'air
libre
est
interdit
sur
les
communes
sises
dans
les
zones
«
Dombes
»,
«
Bresse
» et
«
Revermont-Vallée
de
l'Ain
» classées
en
risque
sévère
listées
en
annexe
1.
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas
aux
habitations
et
à
leurs
dépendances,
dès
lors
que
les
propriétaires
ou
ayant-droits
respectent
les
prescriptions
légales
qui
leur
sont
applicables.
L'emploi
du
feu
à
l'air
libre
comprend
notamment
:
+ _
le brûülage
des
végétaux
; ;
+ __
l'utilisation
des
placesà
feux
aménagées
;
+
les
feux
d'agrément
type
feu
de
camp,
feu
sauvage,
barbecue
au
sol,
étc;
+
les
feux
festifs
type
feux
de
la
Saint-Jean;
+ _
l’action
de
fumer,
cette
interdiction
s'applique
aux
espaces
naturels
et
forestiers,
elle
s'applique
également
aux
usagers
des
voies
publiques
;
°
etc.
Article
2
: Travaux
d'entretien
Les
travaux
de
fauchages
et
de
débroussaillages
sont
interdits
aux
abords
des
chemins
et
routes
et
sous
les
lignes
à
haute
ou
très
haute
tension
des
communes sises
dans
les
zones
«
Dombes
»,
«
Bresse
»
et
«
Revermont-Vallée
de
l'Ain
»
classées
en
risque
sévère
listées
en
annexe
1.
|
Article
3
: Divertissement
2/4 L'usage
d'articles
pyrotechniques,
notamment
le tir
des
feux
d'artifices
ainsi
que
le
lâcher
de
lanternes
volantes
(dites
aussi
lanternes
célestes,
chinoises
et
thaïlandaises),
sont
interdits
sur
les
communes
sises
dans
les
zones
«
Bresse
»,
«
Dombes
»
et
«
Revermont-Vallée
de
l'Ain
»
classées
en
risque
sévère
listées
en
annexe
1.
Article
4
: Entrée
en
vigueur
Le
présent
arrêté
entre
en
vigueur
le
26
juin
2026
dès
sa
publication
et
s'appliquera
jusqu'au
28
juin
2026
à
23h59.
Cette
période
pourra
être
raccourcie
ou
prolongée
suivant
l’évolution
du
risque
feu
de
forêt
et
d'espace
naturel.
Article
5
: Recours
Le
présent.
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
de
l'Ain
et
d’un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
de
l'Intérieur.
Conformément
aux
dispositions
des
articles
R
4214
à
R
421-5
du
code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Lyon,
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication. Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr.
Article
6
: Sanctions
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
est
passible
des
peines
prévues
pour
les
contraventions
de
la
4°
classe,
doit
750
€
d'amende.
Article
7
: Exécution
La
secrétaire
générale
de
la
préfecture,
les
sous-préfets
de
Belley,
de
Bourg-en-Bresse,
de
Gex
et
de
Nantua,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
départementale
de
l'Ain,
le
directeur
départemental
de
la
sécurité
publique
de
l'Ain,
le
directeur
de
l'agence
ONF
Ain-
Loire-Rhône,
le
chef
du
service
départemental
de
l'OFB
dans
l'Ain,
les
maires
des
communes
de
l'Ain
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la préfecture.
Bourg-en-Bresse,
le
26
juin
2026
Le
préfet
,,*Éouis-Xavier
THIRODE
3/4 ANNEXE
1:
Liste
des
communes
à
risque
sévère
Annexe
2
: Cartographie
des
zones
4/4 Annexe
1 : Liste
des
communes
classées
en
risque
sévère
Nom
AMBERIEUX-EN-DOMBES ARS-SUR-FORMANS BALAN BANEINS BEAUREGARD BELIGNEUX BEYNOST BIRIEUX BLYES BOULIGNEUX BOURG-SAINT-CHRISTOPHE BRESSOLLES CERTINES
:
CHALAMONT CHALEINS CHANEINS CHARNOZ-SUR-AIN CHATEAU-GAILLARD CHATENAY CHATILLON-LA-PALUD CHATILLON-SUR-CHALARONNE CHAZEY-SUR-AIN CIVRIEUX CONDEISSIAT CRANS DAGNEUX DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE DOMPIERRE-SUR-VEYLE DRUILLAT FARAMANS FAREINS FRANCHELEINS FRANS GARNERANS GENOUILLEUX GUEREINS ILLIAT JASSANS-RIOTTIER JOYEUX L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT LA
BOISSE
LA
CHAPELLE-DU-CHATELARD
LA
TRANCLIERE
LAPEYROUSE LE
MONTELLIER
LE
PLANTAY
LENT LEYMENT LOYETTES
Code
Insee
01005 01021 01027 01028 01030 01032 01043 01045 01047 01052 01054 01062 01069 -
01074 01075 : 01083 01088 01089 01090 01092 01093 01099 01105 01113 01129 01142 01146 01145 01151 01156 01157 01165 07166 01167 01169 01183 01188 01194 01198 01001 01049 01085 01425 01207 01260 01299 01211 01213 01224
Zone Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes. Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes. Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes LURCY MARLIEUX MASSIEUX MESSIMY-SUR-SAONE MEXIMIEUX MIONNAY MIRIBEL MISERIEUX MOGNENEINS MONTCEAUX : MONTHIEUX MONTLUEL MONTMERLE-SUR-SAONE MONTRACOL NEUVILLE-LES-DAMES NEYRON NIEVROZ PARCIEUX PEROUGES PEYZIEUX-SUR-SAONE PIZAY
|
PRIAY RANCE RELEVANT REYRIEUX RIGNIEUX-LE-FRANC ROMANS SAINT-ANDRE-DE-CORCY SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC SAINT-BERNARD SAINT-DIDIER-DE-FORMANS SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE SAINT-ELOI SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE SAINT-GEORGES-SUR-RENON SAINT-GERMAIN-SUR-RENON SAINT-JEAN-DE-NIOST SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX SAINT-MARCEL SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS SAINT-MAURICE-DE-REMENS SAINT-NIZIER-LE-DESERT SAINT-PAUL-DE-VARAX SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS: SAINT-VULBAS SAINTE-CROIX SAINTE-EUPHEMIE -SAINTE-JULIE SAINTE-OLIVE SANDRANS SAVIGNEUX SERVAS
01225 01235 01238 01243 01244 01248 01249 01250 01252 01258 01261 01262 01263 01264 01272 01275 01276 ‘01285 01290 01295 01297 01314 01318 01319 01322 01325 01328 01333 01335 01336 01339 01347 01348 01349 01351 01356 01359 01361 01362 01371 01376 01378 01379 01381 01383 01389 01390 01342 01353 01366 01382 01393 01398 01405
Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes . Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes SULIGNAT THIL THOISSEY TOUSSIEUX TRAMOYES TREVOUX VALEINS VARAMBON VERSAILLEUX VILLARS-LES‘DOMBES VILLENEUVE VILLETTE-SUR-AIN VILLIEU-LOYES-MOLLON ARBIGNY . ASNIERES-SUR-SAONE ATTIGNAT BAGE-DOMMARTIN BAGE-LE-CHATEL BEAUPONT BENY BEREZIAT BEY BIZIAT BOISSEY BOURG-EN-BRESSE BOZ BRESSE-VALLONS BUELLAS CHANOZ-CHATENAY CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE CHAVEYRIAT CHEVROUX CONFRANCON CORMORANCHE-SUR-SAONE CORMOZ COURTES CROTTET CRUZILLES-LES-MEPILLAT CURCIAT-DONGALON CURTAFOND DOMSURE FEILLENS FOISSIAT GORREVOD GRIEGES JAYAT LAIZ LESCHEROUX MALAFRETAZ MANTENAY-MONTLIN MANZIAT MARBOZ MARSONNAS MEZERIAT
01412 01418 01420 01423 01424 01427 01428 01430 01434 01443 01446 01449 01450 01016 01023 01024 01025 01026 01029 01038 01040 01042 01046 01050 01053 01057 01130 01065 01084 01094 01096 01102 01115 01123 07124 01128 .
01134 01136 01139 01140 01147 01159 01163 01175 01179 01196 01203 01212 01229 01230 01231 01232 01236 01246
Dombes Dombes Dombes Dombes
:
Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Dombes Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse MONTAGNAT MONTCET MONTREVEL-EN-BRESSE OZAN PERONNAS PERREX ‘ PIRAJOUX POLLIAT PONT-DE-VAUX PONT-DE-VEYLE REPLONGES REYSSOUZE SAINT-ANDRE-D'HUIRIAT SAINT-ANDRE-DE-BAGE SAINT-BENIGNE SAINT-CYR-SUR-MENTHON.. SAINT-DENIS-LES-BOURG SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT SAINT-ETIENNE-DU-BOIS SAINT-ETIENNE-SUR-REYSSOUZE SAINT-GENIS-SUR-MENTHON SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE SAINT-JEAN-SUR-VEYLE SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE SAINT-JUST SAINT-LAURENT-SUR-SAONE SAINT-MARTIN-LE-CHATEL SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX SAINT-REMY SAINT-SULPICE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES SERMOYER SERVIGNAT VANDEINS VERNOUX VESCOURS VESINES VILLEMOTIER VIRIAT VONNAS AMBERIEU-EN-BUGEY AMBRONAY AMBUTRIX ARBENT ARGIS BEARD-GEOVREISSIAT BELLIGNAT BETTANT BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT BOLOZON BOYEUX-SAINT-JEROME BRION CEIGNES
01254 01259 01266 01284 01289 01291 01296 01301 01305 01306 01320 01323 01334 01332 01337 01343 01344 01346 01350 01352 01355 01364 01365 01367 01368 01369 01370 01375 01380 01385 01387
.
01388 01402 01406 01429 01433 01437 01439 01445 . 01451 01457 01004 01007 01008 01014 01017 01170 01031 01041 01245 01051 01056 01063 01067
Bresse
:
Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse Bresse
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
- Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-
Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont.-
Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
- Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain CERDON CEYZERIAT CHALLES-LA-MONTAGNE CIZE COLIGNY CORVEISSIAT COURMANGOUX DORTAN DOUVRES DROM GEOVREISSET GRAND-CORENT GROISSIAT HAUTECOURT-ROMANECHE IZERNORE JASSERON JOURNANS JUJURIEUX : L'ABERGEMENT-DE-VAREY LABALME LAGNIEU LEYSSARD MAILLAT MARTIGNAT MATAFELON-GRANGES MEILLONNAS MERIGNAT MONTREAL-LA-CLUSE NEUVILLE-SUR-AIN NIVIGNE
ET SURAN
NIVOLLET-MONTGRIFFON NURIEUX-VOLOGNAT ONCIEU
|
OYONNAX PEYRIAT PONCIN PONT-D'AIN POUILLAT RAMASSE REVONNAS . SAINT-ALBAN SAINT-DENIS-EN-BUGEY SAINT-JEAN-LE-VIEUX SAINT-MARTIN-DU-MONT SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY SALAVRE SAMOGNAT SERRIERES-SUR-AIN SIMANDRE-SUR-SURAN SONTHONNAX-LA-MONTAGNE TORCIEU TOSSIAT VAL-REVERMONT VAUX-EN-BUGEY
01068 01072 01077 01106 01108 01125 01127 01148 01149 01150 01171 01177 01181 01184 01192 01195 01197 01199 01002 01200 01202 01214 01228 01237 01240 01241 01242 01265 01273 01095 01277 01267 01279 01283 01293 01303 01304 01309 01317 01321 01331 01345 01363 01374 01384 01391 01392 01404 01408 01410 01421 01422 01426 01431
Revermont
- Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
- Vallée
de
l'Ain
Revermont
- Vallée
de
l'Ain
Revermont
— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
: Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
-— Vallée
de
l'Ain
Revermont
- Vallée
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l'Ain
Revermont
- Vallée
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l'Ain
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- Vallée
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l'Ain
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- Vallée
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Revermont
-— Vallée
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l'Ain
Revermont
- Vallée
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l'Ain
Revermont
-— Vallée
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l'Ain
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— Vallée
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l'Ain
Revermont
— Vallée
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l'Ain
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- Vallée
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l'Ain
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-
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Revermont
-
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Revermont
-
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- Vallée
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-
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l'Ain
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- Vallée
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— Vallée
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-— Vallée
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- Vallée
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Revermont.-
Vallée
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l'Ain
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- Vallée
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- Vallée
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-
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