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Déliberation - D 2020 026 MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTIO
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Déliberation - demandedotationequipements
Document publié le Samedi 1 décembre 2018 par la commune de Varennes-Vauzelles.
Lien du pdf (Déliberation - demandedotationequipements)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Loisirs,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
>>><«<<
D-2018-145
Publication
le
2 1 DEC. 2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
dix-huit
décembre,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARENNES-VAUZELLES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Isabelle
BONNICEL,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
décembre
2018
Etaient
présents
:
Mme
BONNICEL,
Mr
FRIAUD,
Mme
LACOUR,
M.
MARCONNET,
Mme
ALTMAN,
M.
SAGET,
Mme
LAROCHE,
Mme
DUCOURTIOUX,
Mme
THOMAS,
Mme
DUBOIS,
Mme
ROBIN-CHAUVOT,
M.
DUBOIS,
M.
REVERCHON,
Mme
POIRIER,
M.
MORAND,
M.
COIGNET,
M.
GAUTHERON,
M.
KELLER,
M.
MOTTAIS,
M.
SICOT,
Mme
GRAILLOT,
M.
BENEDIT,
Mme
DESABRE,
Mr
LECHER.
Avaient
donné
procuration
: M.
DAMBRINE
à
Mme
BONNICEL,
M.
FICHOT
à
Mr
FRIAUD,
Mme
VATAN
à
Mr
MARCONNET
à
partir
de
20h,
Mme
MARCEL
à
Mme
DUCOURTIOUX,
M.
GUERIN
à
M.
MORAND.
Monsieur
FRIAUD
a
été
désigné
Secrétaire
de
séance.
OBJET
:
DEMANDE
DE
DOTATION
D'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
2019 Monsieur
FRIAUD,
Premier
Adjoint,
expose
que
l'Etat,
au
travers
de
la
Dotation
d'Equipement
des
territoires
Ruraux,
a
pour
objectif
de
financer
la
réalisation
d'investissements,
ainsi
que
des
projets
dans
les
domaines
économique,
social,
environnemental,
touristique,
sportif
ou
favorisant
le
développement
ou
le
maintien
des
services
au
public
en
milieu
rural.
La
ville
de
Varennes-Vauzelles
souhaite
s'engager
sur
plusieurs
projets
qu'elle
a
inscrits
dans
son
programme
de
développement
concernant
les
années
à venir
qui
semblent
entrer
.
.
pleinement
dans
les
objectifs
sus
cités.
Mairie 54
avenue
Louis
Fouchère
gp 90121
En
effet,
une
réflexion
est
aujourd'hui
menée
sur
la
requalification
d'une
ancienne
friche
58641
Vardndustriétéesitaéeà
proximité
directe
du
cœur
de
ville
en
parc
urbain
à
vocation
sportive
et
tél : 03.86.1dé
loisirs
de
plein
air.
fax : 03.86.57.17.49 mairie@ville-varennes-vauzelles.fr
wWWW.ville-varennes-vauzelles.fr
FA Le
projet
énoncé
ci-dessus
prendra
place
sur
le
terrain
des
wagons,
secteur
à
fort
enjeu
identifié
dans
le
cadre
du
Plan
Local
d'Urbanisme
récemment
approuvé.
Il
inclura
la
création
d'un
terrain
de
rugby,
la
modernisation
des
terrains
de
football
ainsi
que
la
réalisation
d'aménagements
paysagers
et
d'équipements
de
loisirs
répondants
aux
nouvelles
attentes
des
usagers
de
tous
âges.
C'est
dans
cette
optique
qu'un
programme
concernant
la
réalisation
de
ce
projet
a
été
établi
dans
le
cadre
d'une
Assistance
à
Maitrise
d'Ouvrage,
avec
un
montant
des-travaux
et
frais
d'études
estimé
à
4900
000
€
HT
pour
la
globalité
du
projet,
pour
'esquels
l'obtention
de
soutiens
financiers
ne
pourra
que
faciliter
sa
concrétisation.
Au
regard
de
ce
montant,
il
a
été
envisagé
de
programmer
sa
réalisation
sur
quatre
exercices,
de
2019
à
2022.
Pour
ce
qui
est
de
l’année
2019,
le
montant
de
l'investissement
retenu
est
de
1
617
000
€
HT.
Il
comprend
la
requalification
du
terrain
de
football
et
la
création
du
terrain
de
rugby.
Ce
dossier
a
été
examiné
en
Commission
Environnement
et
Travaux
en
date
du
14
novembre
2018.
C'est
pourquoi,
Monsieur
FRIAUD,
propose
au
Conseil
Municipal,
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
les
documents
relatifs
aux
différentes
demandes
de
subventions,
notamment
auprès
de
l'Etat
au
travers
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux.
Adopté
après
un
vote
à bulletin
secret
par
24
voix
pour
et
5 abstentions.
Fait
et
délibéré
en
Mairie
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Varennes-Vauzelles,
le
19
Décembre
2018
Le
Maire
?
21
DEC.
208
Isabelle
BONNICEL