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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 4 MARS
Conseil Municipal - Conseil municipal 19 mars 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal 4 septembre 2024
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 4 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Changement climatique,
Ki. À COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
PE du 4 septembre 2024
Mairie de Roisey
228 Rue du Pilat - 42520 Roïsey
#& 04.74.87.48.93
mairie@roisey fr
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 3 septembre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil
Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation : 30/08/2024
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents : 13
Votants: 15
Secrétaire de séance : Emmanuel MARILLIER
Tableau de présences et pouvoirs
Noms des conseillers PRESENTS | ABSENTS POUVOIRS A
Philippe ARIES X
Eric FAUSSURIER
Didier BRUNEL
Marie-Agnès ACHAINTRE
Sébastien SOUTRENON
XII
I>X
| DK
Isabelle DURAND
Marie-Claude FOREST X Catherine LIROLA
x Catherine BRUNETON
x Catherine LIROLA
Marie-Christine FEUILLATRE x Marie Agnès ACHAINTRE
Yves MEILLER
Magali ARNAUD
Christian PEILLON
Jean-Michel VALLOT
XIXIKXIKXI|X Emmanuel MARILLIER
e Approbation du compte rendu du 28 mai 2024
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
L Désignation membre Commission Intercommunale Aménagement Foncier
Monsieur le Maire fait connaître que suite à notre élection des participants à la Commission Intercommunale
d'Aménagement Foncier, il y a 2 personnes qui avait déjà été choisi.
Pour que cette commission soit complète et conforme à la règlementation nous ne pouvons pas avoir un
membre désigné deux fois.
Donc, nous avons désigné 2 deux personnes :
> Pour remplacer Mr GONNET Christophe membre titulaire, Mr Gilles LIMONE
> Désignation d’un nouveau propriétaire forestier de la commune suppléant pour remplacer Patrick
DELORME : il s’agit de Mr Jean Pierre CELLARD de Pélussin + Validation de la cartographie des zones d’accélération pour l'implantation d'installations terrestres
de production d’énergies renouvelables (ZAER)
Mr le maire explique que la commune avait décidé lors d’un précédent CM des zones d’accélération et que la
préfecture a émis un projet d'arrêté que l’on doit valider.
Après consultation, le CM valide le projet d'arrêté.
“ Demande subvention Département pour aménagement accotement routier RD 19
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande de subvention au Département au
titre de l'enveloppe de solidarité afin de permettre la mise en sécurité d’une partie de l’accotement le long de
la RD 19 à la chaux de Brossin, nous envisageons de buser le fossé existant et de créer une continuité piéton-
nière pour un montant d'environ 5987 €
+ Demande subvention Département enveloppe solidarité réfection plafond salle réunion Prieuré
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déposer une demande de subvention au titre de
l'enveloppe de solidarité du département pour faire l'isolation du plafond de la salle de réunion pour un
montant d'environ 3528 €
4 Autorisation don CCAS Pélussin
Dans le cadre d’un tri aux services techniques de Pélussin, il est proposé aux communes d'acheter du matériel
qu'ils n’utilisent plus.
Nous sommes intéressés par le lot de 15 jardinières avec leur support ainsi que 4 suspensions afin de compléter
notre stock.
A leur demande, nous ferons un don au CCAS de Pélussin de 500 €.
Pour cela, une délibération servira de justificatif à la trésorerie.
+ DM passage des frais d’études aux travaux
Mr le Maire informe qu’il y a lieu d’intégrer les frais d’études d'amélioration du confort de la salle des fêtes
aux travaux effectués.
Pour cela, il est nécessaire de régulariser ces frais par une décision modificative pour changement de compte
Compte rendu des commissions et informations diverses :
L Présentation des résultats de l’identification des ENAF (Espaces Naturels Agricoles et Forestiers) et
zones artificialisées
Mr le Maire a transmis lors de la convocation une analyse de l’occupation du sol qui avait été réalisée en 2021
suite à la mise à jour de la base de données d'occupation du sol produite à partir de l’orthophoto de juin 2020.
Cette analyse avait permis de définir une enveloppe ZAN pour la période juin 2020 — juin 2030 à l'échelle des
Rives du Rhône et de chaque EPCI à partir de la consommation observée sur la période juin2010 — juin 2020.
Une nouvelle analyse a donné ces résultats : En 3 ans, la consommation d’ENAF observée à l'échelle des Rives
du Rhône a été de 349,1 ha, soit environ 46 % de l’enveloppe ZAN pour la période 2020-2030.
Pour Roisey, Sur le site du gouvernement https://artificialisation.developpement-durable.gouv.fr
la commune de Roisey de 1er janvier 2011 au 1er janvier 2023 aurait consommée 63 372 m?, soit 6.3 hectares
soit 41.6% de l'enveloppe ZAN pour la période 2020-2030.
En 2024, nous devons réaliser un rapport relatif à l’artificialisation des sols car la loi « Climat et résilience » a fixé
l'objectif d'atteindre le « zéro artificialisation nette des sols » en 2050, avec un objectif intermédiaire de réduction
de moitié de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers sur la période 2021-2031 par rapport à
la décennie précédente.
+ Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO -— SERENICIT
Le département a lancé un projet de quantifier et de qualifier les éventuelles cyberattaques des collectivités
locales du territoire. Dans ce cadre, l’entreprise Serenicity a pris contact avec les communes identifiées afin
de proposer l'installation d’un boitier de surveillance gratuite pendant la durée de la convention soit 3 ans.
Une reunion technique de presentation est prevue le 16 octobre.
Nous allons prendre contact avec notre société de maintenance avant de valider cette proposition. ASSOCIATION Livre Ensemble
Fête du livre le weekend du 14 et 15 sept
Raïd ECOLE ingé Lyon
Weekend 12 et 13 Octobre, demande de bloquer un parking pour changement d'épreuves : stock VTT et
tables/ barnums
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Le Parc naturel régional du Pilat organise à l'occasion de ses 50 ans une grande fête pour tous les Pilatois le dimanche 6 octobre à Saint-Julien-Molin-Molette à laquelle vous êtes toutes et tous chaleureusement conviés
Confirmez votre présence à l'adresse info@parc-naturel-pilat.fr
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Un devis pour 6 ordinateurs va être demandé.
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