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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Énergies,
COMMUNE
d'OLWISHEIM
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
20
AVRIL
2023
À
20
HEURES
N°
Délibération
Vote
1
Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
Approuvée
à l’unanimité
2
[Procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
29
mars
2023
Approuvée
à la majorité
3
Désignation
du
référent
déontologue
de
l’élu
local
Approuvée
à l’unanimité
Location
de
la chasse
communale
pour
la période
du
2 février
2024
au
1° février
2033
4
|A. Mode
de
consultation
des
propriétaires
Approuvée
à la majorité
B.
Constitution
de
la
Commission
Consultative
Communale
Lo
ne
Approuvée
à la majorité
de
la Chasse
Contrat
de
Territoire
Nord
Alsace
avec
la
Collectivité
Lip
.
5
’
,
Approuvée
à l’unanimité
européenne
d’Alsace
Travaux
rue
des
Jardins :
6
|A. Avenant
tranche
B
Point
reporté
B.
Avenant
tranche
C
Point
reporté
Cession
de
parcelle
pour
l’élargissement
et
l’aménagement
de
la
voirie
rue
des
Jardins:
Réseaux
électriques,
réseaux
téléphoniques,
assainissement
et éclairage
public.
Cession
par
Approuvée
à la majorité
Monsieur
Laurent
HUSSER
et
Madame
Aude-Estelle
DUFOURT
de
la
parcelle
359/166
section
13
d’une
contenance
de
86
centiares
8
[Demande
de
subvention
Rejetée
à la majorité
Le
24
avril
2023
Le
Maire
Alain
RHEIN