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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE
D’OLWISHEIM
# RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
LUNDI
8 DÉCEMBRE
2025
À
20
HEURES
30
mairie@olwisheim.fr
www.olwisheim.fr
pa
Le
Maire
Alain
RHEIN
TL
PA
LT
”
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHETÉ Tél
03
88
69
55
58
N°
Délibération
Vote
1
[Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
pa
Touvee
à
unanimiteé
2
[Procès-verbal
de
la séance
du
lundi
6 octobre
2025
ÉRpranvÉe
à
l’unanimité
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
de
la
a
2
3
CA
au profit
de
la commune
d’Olwisheim
: Avenant
Te
4
|Choix
de
l’opérateur
de
télétransmission
en
tenant
compte
du
nouveau
logiciel
we-magnus
A.
Adoption
du
compte
financier
unique
(CFU)
et!
Approuvée
à
choix
de
l’opérateur
de
télétransmission
l’unanimité
B.
Avenant
n°
3
à la convention
avec
la Préfecture
Approuvée
à
suite
au
changement
d’opérateur
l’unanimité
5
Autorisation
de
liquidation
des
dépenses
Approuvée
à
d’investissement
pour
l’année
2026
l’unanimité
é
Demande
de
subvention
de
l’Association
Foncière
Approuvée
à
d'Aménagement
Foncier
Agricole
et Forestier
lananimité
d’Olwisheim
7
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
Rejetée
à
rénovation
du
presbytère
de
Berstett
l’unanimité
8
|Champs
et prés
communaux
cn Proveeà
unanimité
9
Cessions
de
parcelles
pour
l’élargissement
et l’aménagement
de
la voirie
impasse
Muhlbach
: mise
en
place
d’enrobé,
effacement
des
réseaux
fibre
et cuivre,
réfection
de
l’éclairage
public
A.
Modification
de
la
délibération
du
6
octobre
2025,
point
9B
de
l’ordre
du
jour:
Cession
par
Monsieur,
Approuvée
à
Pascal
WURTZ
de
la
parcelle
N°
268/113
section
01|
l’unanimité
d’une
contenance
de
36
centiares
B.
Modification
de
la
délibération
du
6
octobre
2025,
point
9G
de
l’ordre
du
jour
:
Cession
par
Madame]
Approuvée
à
Sylvie
SQUELATTI
de
la
parcelle
N°
258/117
section]
l’unanimité
01
d’une
contenance
de
11
centiares
10
Cessions
de
parcelles
pour
l’élargissement
et l’aménagement
de
la voirie
rue
de
la Forêt
A.
Cession
par
KS
GROUPE
de
la
parcelle
284/119|/
Approuvée
à
section
13
d’une
contenance
de
14
centiares
l’unanimité
B.
Cession
par
KS
GROUPE
de
la
parcelle
289/119|
Approuvée
à
section
13
d’une
contenance
de
4 centiares
l’unanimité
11
Entretien
du
tilleul
sur
la place
de jeux
à proximité
de
|
Approuvée
à
_
[l’église
l’unanimité
Le
12
décembre
2025
/ À
CI