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Convocation - conseil+municipal+26+mai+2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D’AMOU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
26/05/2020
à19h
Date
de
la convocation
: 18/05/2020
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
votants
: 19
Nombre
de
pouvoirs
: -
L’an
DEUX
MILLE
VINGT,
le vingt-six
mai
à
19h,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
d'AMOU,
convoqué
le
18
Mai
2020
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
de
l'Etoile
(Avenue
de
la
Digue),
sous
la
présidence
de
Mme
Florence
BERGEZ,
Maire.
Présents
: Florence
BERGEZ,
Maire,
LUBET
Alain,
RICARRERE
Karen,
DUFOURCQ
Jean-Pierre,
ELOY-TRAN
VAN
CHOÏ Odile,
LAGIERE
Bernard,
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle,
LAFERRERE
Claude,
DANEL
Christine,
AUGUSTIN
Hervé,
CORPSD'HOMME
Isabelle,
ARBON
Augustin,
COURTIADE
Laëtitia,
DUVIGNACQ
jacques,
LABORDE
Françoise,
ESPOSITO
Loïc,
POIRIER
Elsa,
MINVIELLE
Jean-Marc,
TAILLEUR
Geneviève
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
ESCOUTELOUP-
BOULY
Absent{s)
excusé(s) :
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sous
la
présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
Maire,
qui,
après
l’appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
du
15
mars
2020
et a déclaré
installés
Mme
BERGEZ
Florence
M.
LUBET
Alain
Mme
RICARRERE
Karen
M.
DUFOURCQ
Jean-Pierre
Mme
ELOY-TRAN
VAN
CHOÏ
M.
LAGIERE
Bernard
Mme
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle
M.
LAFERRERE
Claude
Mme
DANEL
Christine
M.
AUGUSTIN
Hervé
Mme
CORPSD'HOMME
Isabelle
M.
ARBON
Augustin
M.
COURTIADE
Laëtitia
M.
DUVIGNACQ
Jacques
Mme
LABORDE
Françoise
M.
ESPOSITO
Loïc
Mme
POIRIER
Elsa
M.
MINVIELLE
Jean-Marc
Mme
TAILLEUR
Geneviève
dans
leur
fonction
de
conseillers
municipaux.
Mme
Florence
BERGEZ
cède
la
présidence
à
M.
Jacques
DUVIGNACO,
en
sa
qualité
de
doyen
d'âge,
pour
procéder
à l'élection
du
Maire. Le
Conseil
Municipal
a désigné
deux
assesseurs
:
- Christine
DANEL
- Loïc
ESPOSITO
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-5,
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatifs
aux
modes
de
scrutin,
a invité
le Conseil
à
procéder
à l'élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
à candidature,
il enregistre
la candidature
de
Madame
Florence
BERGEZ.
et
propose
de
procéder
aux
opérations
de
vote,
Premier
tour
du
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
l'enveloppe
contenant
son
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants :
- _
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
-
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
crane
einen
19
-__
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(art.
66
du Code électoral) énreerrneesnerneneenennnnee
0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés...
iii
19
-
Majorité
absolue...
in
cnneereneeennnee
10
Ont
obtenu : -
Florence
BERGEZ
19
voix
Madame
Florence
BERGEZ
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a été
proclamée
Maire
d'AMOU,
et
a
été
immédiatement
installée.
Elle
prend
la
présidence
de
la séance.
1 — DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
les
dispositions
de
l’article
L.2122-2
stipulent
que
le Conseil
Municipal
fixe
le nombre
des
Adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
une
possibilité
de
5 adjoints
pour
notre
commune.
Comme
au
mandat
précédent,
elle
propose
de
reconduire
ce
nombre
d’adjoints
au
maire.
Après
échange
de
vues
et délibération
le
nombre
est
fixé
à 5 adjoints.
Adopté
à l'unanimité
(19
voix
pour)
2 -
ELECTION
DES
ADJOINTS:
Sous
la
présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
élue
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints. Elle
fait
appel
à candidature.
Une
seule
liste
se
déclare
candidate :
Liste
«
Alain
LUBET
»
: Alain
LUBET
/
Karen
RICARRERE
/ Claude
LAFERRERE
/ Christine
DANEL
/ Jean-
Pierre
DUFOURCQ
Premier
tour
du
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a déposé
dans
l’urne
l'enveloppe
contenant
son
vote. Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
-__
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
ss
19
-__
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(art.
66
du
Code
électoral)...
0
-
Nombre
de
suffrages
exprimés...
sise
19
-
Majorité
absolue...
sn
10
Ont
obtenu
:
-
Liste
«
Alain
LUBET
»
19
voix
La
liste
de
« Alain
LUBET
» ayant
obtenu
la majorité
absolue
est
déclarée
élue
et
immédiatement
installée
:
-
Alain
LUBET
-
Karen
RICARRERE
-
Claude
LAFERRERE
-
Christine
DANEL
-
Jean-Pierre
DUFOURCQ
INDEMNITE
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
:
Madame
le
Maire
précise
que
les
indemnités
des
élus
municipaux
concernent
les
maires,
les
adjoints
au
maire
ayant
reçu
délégation.
Ces
indemnités
des
élus
des
communes
sont
fixées
par
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
en
référence
à
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique. L’indemnité
du
maire,
pour
les
communes
de
notre
strate
de
population,
est
fixée
à 51.6
%
de
l'indice
et celle
des
adjoints
est
proposée
sur
la
base
de
15,8
%
(qui
correspond
à une
enveloppe
pour
quatre
adjoints
divisée
en
5).
Ilest
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
cette
proposition.
Adoptée
à l’unanimité
(19
voix
pour)
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL :
Madame
le
maire
indique
que
l’article
L.2121-7
du
C.G.C.T.
impose
désormais
qu'immédiatement
après
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints,
le Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local
telle
qu’elle
est
prévue
à l’article
L. 1111-1-1.
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales Elle
donne
donc
lecture
de
ce
document
et
en
remet
un
exemplaire
à tous
les
membres
de
l'assemblée
délibérante
ainsi
que
des
dispositions
du
C.G.C.T.
relatives
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
locaux.
Elle
précise
que
le statut
complet
de
l’élu
local
est
disponible
en
téléchargement
sur
le site
de
l'association
des
Maires
de
France.
COOPERATION
COMMUNALE
ET
INTERCOMMUNALE
:
Il est
procédé
ensuite
aux
diverses
représentations
de
la
commune
aux
divers
organismes
de
coopération
communale
et
intercommunale :
-
C.C.AS.
(Centre
Communal
d'Action
Sociale)
Madame
le
maire
explique
que
le
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
est
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal.
Il est
composé
paritairement
de
membres
du
conseil
municipal
et
de
membres
nommés
hors
conseil
municipal
(associations.......).
Le
maire
en
est
président
de
droit.
Son
nombre
minimum
est fixé
à 8 membres
minimum
et
16
maximum.
Le
nombre
de
membres
avait
été
fixé
à 12
membres
lors
du
précédent
mandat
(6
membres
du
conseil
municipal
et 6
membres
hors
CM)
en
plus
du
président.
ilest
proposé
de
reconduire
cette
composition.
Adoptée
à
l'unanimité
19
voix
pour.
Les
représentants
du
conseil
municipal
seront
:
Karen
RICARRERE
— Christine
DANEL
—
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY
- Françoise
LABORDE
—
Hervé
AUGUSTIN
— Geneviève
TAILLEUR
=
S.Y.D.E.C
(Syndicat
Départemental
d’Electrification
des
Communes)
1 délégué
titulaire
: Loïc
ESPOSITO
1 délégué
suppléant
: Bernard
LAGIERE
-
A.L.P.I.
(Agence
Landaise
Pour
l'Informatique)
1 délégué
titulaire
: Jean-Pierre
DUFOURCQ
1 délégué
suppléant
: Elsa
POIRIER
-
A.D.A.C.L.
(Agence
Départementale
d'Aide
aux
Collectivités
Locales)
1 titulaire
: Christine
DANEL
1 suppléant
: Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ
-
C.C.I.D.
(Commission
Communale
des
Impôts
Directs)
12
noms
à
communiquer
à
la
direction
des
Finances
Publiques
qui
en
retiendra
6
: Bernard
LAGIERE,
Jacques
DUVIGNACO,
Loïc
ESPOSITO,
Jean-Marc
MINVIELLE,
Laetitia
COURTIADE,
Françoise
LABORDE,
Hervé
AUGUSTIN,
Claude
LAFERRERE,
Alain
LUBET,
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Geneviève
TAILLEUR,
Elsa
POIRIER.
-
Association
Foncière
(Gestion
de
la zone
remembrée
— essentiellement
la voirie)
3
titulaires
: Françoise
LABORDE,
Bernard
LAGIERE,
Jean-Marc
MINVIELLE
2 suppléants
: Jean-Pierre
DUFOURCOQ,
Laetitia
COURTIADE
-
Affaires
scolaires
(conseil
d’Ecole)
2 titulaires
: Karen
RICARRERE
—
Isabelle
CORPSD'HOMME
2 suppléants
: Jacques
DUVIGNACOQ
—
Elsa
POIRIER - _
Conseil
d'Administration
Collège
du
Pays
des
Luys
1 titulaire
: Karen
RICARRERE
1 suppléant
: Isabelle
CORPSD'HOMME
-
Syndicat
des
Eschourdes
(Alimentation
en
eau
potable
/ Assainissement
collectif
et
non
collectif)
2 titulaires
: Florence
BERGEZ
— Alain
LUBET
2 suppléants
: Hervé
AUGUSTIN
— Claude
LAFERRERE
-
Etablissement
Français
du
Sang
(organisation
et
communication
collectes)
1
référent:
Laetitia
COURTIADE
-
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(Mise
à jour
et suivi)
2
référents
: Loïc
ESPOSITO
—
Laetitia
COURTIADE
Commissions
communales
Madame
le
Maire
précise
que
ce
sont
des
commissions
d’études.
Elles
ont
un
rôle
consultatif
et
donnent
un
avis
sur
les
dossiers
relevant
de
leur
compétence
et
qui
doivent
être
soumis
au
conseil
municipal.
Le
maire
est
président
de
droit
de
ces
commissions
qui
désignent
elles-mêmes
un
vice-
président
qui
peut
les convoquer
et
les
présider
en
l'absence
du
maire.
La
liste
des
commissions
communales
suivante
est
proposée
et validée
comme
suit :
Commission
finances
: Laetitia
COURTIADE,
Jean-Pierre
DUFOURCOQ,
Jacques
DUVIGNACO,
Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ,
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Françoise
LABORDE,
Bernard
LAGIERE.
Augustin
ARBON,
Alain
LUBET
Commission
voirie
: Hervé
AUGUSTIIN,
Laetitia
COURTIADE,
Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ,
Loïc
ESPOSITO,
Claude
LAFERRERE,
Bernard
LAGIERE,
Jean-Marc
MINVIELLE,
Geneviève
TAILLEUR,
Jacques
DUVIGNACO,
Augustin
ARBON,
Alain
LUBET
Commission
environnement
—
cadre
de
vie
: Hervé
AUGUSTIN
, Isabelle
CORPDSD'HOMME ,
Christine
DANEL,
Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ,
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Claude
LAFERRERE,
Jean-Marc
MINVIELLE,
Elsa
POIRIER,
Karen
RICARRERE,
Geneviève
TAILLEUR,
Augustin
ARBON Commission
bâtiments
et
équipements
communaux:
Jacques
DUVIGNACQ,
Loïc
ESPOSITO,
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Françoise
LABORDE,
Claude
LAFERRERE,
Bernard
LAGIERE,
Jean-
Marc
MINVIELLE,
Karen
RICARRERE.
Commission
vie
locale
:
Hervé
AUGUSTIN,
Christine
DANEL,
Loïc
ESPOSITO,
Isabelle
ESCOUTELOUP-
BOULY,
Françoise
LABORDE,
Claude
LAFERRERE,
jean-Marc
MINVIELLE,
Karen
RICARRERE.
Commission
culture
et
communication
:
Hervé
AUGUSTIN,
Loïc
ESPOSITO
,
Isabelle
CORPDSD'HOMME ,
Christine
DANEL,
Jean-Pierre
DUFOURCQ.
Commission
vie
économique:
Isabelle
CORPDSD'HOMME
, Jean-Pierre
DÜFOURCQ,
isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Loïc
ESPOSITO,
Bernard
LAGIERE ,
Jean-Marc
MINVIELLE,
Augustin
ARBON
Questions
diverses
:
+ informations
logistiques :
-
__Ilest
proposé
de
réunir
le conseil
municipal
le dernier
mardi
de
chaque
mois.
Adopté
à
l'unanimité Proposition
d'envoi
des
convocations
dématérialisées.
Adopté
à l'unanimité
1 -
Tenue
des
réunions
du
conseil
municipal
dans
La
salle
de
l'Etoile
jusqu'à
la
levée
de
l'état
d'urgence
sanitaire.
Adopté
à l'unanimité.
- _
Rappel
des
obligations
de
voter
les
taux
de
fiscalité
avant
le
3 juillet
et
de
voter
le
budget
primitif
avant
le
30
juillet.
Il est
proposé
de
programmer
une
réunion
d’information
sur
les
grands
principes
d’élaboration
du
budget
communal.
-
Installation
du
conseil
communautaire
1°
quinzaine
de
juillet
à l’issue
du
second
tour
des
élections
municipales
pour
une
des
communes
du
canton.
+ Communication
communautaire
:Mr
Jean-Pierre
DUFOURCQ
informe
de
la
tenue
d’un
conseil
communautaire
récent
en
visio
conférence.
Il y
était
question
de
se
prononcer
sur
la
participation
financière
(2
€ /habitant
qui
seraient
retenus
sur
l’attribution
de
compensation
versée)
des
communes
pour
alimenter
le
fonds
de
solidarité
destiné
aux
entreprises
en
difficulté
dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire.
Cette
enveloppe
financière
serait
gérée
selon
un
règlement
qui
reste
à définir
sous
forme
de
prêt
ou
d'aide
directe.
Les
délégués
communautaires
ont
donné
un
accord
de
principe
sur
cette
participation
mais
il doit
être
validé
par
le
conseil
municipal.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à 20
h. 20,
la séance
est
levée.
Commune
de
AMOU
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Récapitulatif
des
délibérations
prises
en
séance
du
26
Mai
2020
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
2020-0090
Election
du
Maire
2020-010
Fixation
nombre
d’adjoints
au
maire
2020-011
Election
Adjoints
au
Maire
2020-012
indemnités
des
Elus
2020-013
Coopération
communale
et
intercommunale
2020-014
Commissions
communales
2020-015
Fixation
nombre
de
membres
du
CCAS
2020-016
Désignation
représentants
CM
au
CCAS
2020-017
Désignation
représentants
organismes
de
coopération
intercom
Emargements
des
membres
du
conseil
municipal
du
26
mai
2020
Le
Maire,
Florence
BERGEZ
LUBET
Alain
RICARRERE
Karen
Maire-Adjoint
Maire-Adjoint LAFERRERE
Claude
Maire-Adjoint
DANEL
Christine
Maire-Adjoint
DUFOURCQ
Jean-Pierre
Maire-Adjoint
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle
LAGIERE
Bernard
Odile
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ
AUGUSTIN
Hervé
CORPSD'HOMME
Isabelle
ARBON
Augustin
COURTIADE
Laëtitia
DUVIGNACQ
Jacques
LABORDE
Françoise
ESPOSITO
Loic
POIRIER
Elsa
MINVIELLE
Jean-Marc
TAILLEUR
Geneviève