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unknown - conseil+municipal+26+mai+2020
Procès Verbal - PV+25+mai+2021
Conseil Municipal - CM+26+Mai+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+26+Mai+2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D'AMOU
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
26/05/2016
à 20h30
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Date
de
la
convocation
: 18/05/2016
Nombre
de
votants
: 16
Nombre
de
pouvoirs
: 3
Présents
: Jean-Jacques
DARMAILLACOQ,
Maire,
Alain
DESSA,
Jean-Pierre
CORDIER,
DUFOURCQ
Jean-Pierre,
DUFAU
Christian,
Karen
RICARRERE,
isabelle
FSCOUTELOUP-BOULY
,
Martine
GAÎITS,
Guillaume
DARMAILLACO,
Florence
BERGEZ,
Alain
LUBET,
Bernard
LAGIERE,
Christine
MINVIELLE,
Christine
DANEL,
Céline
GAÏTS,
Serge
BOUVIER
L'an
DEUX
MILLE
SEIZE,
le vingt-six
mai
à
20h30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
d'AMOU,
convoqué
le
18
mai
2016
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Jean-Jacques
DARMAILLACQ,
Maire.
Absent{s)
excusé(s)
: Claude
LAFERRERE
{pouvoir
à Alain
DESSA),
Odile
LAFITTE
(pouvoir
Secrétaire
de
séance
: Christine
DANEL
à
Céline
GAÏTS),
Nathalie
GUILLEMOTONIA
{pouvoir
à
Jean-Pierre
CORDIER)
1 -APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 Avril
2016
ne
fait
l’objet
d'aucune
remarque,
il est
approuvé
à la
majorité
avec
1 abstention.
2
—
POINT
SUR
CHANTIER
GROUPE
SCOLAIRE
;
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
de
l'avancement
de
la
1°
tranche
des
travaux
du
groupe
scolaire
qui
devrait
normalement
être
achevée
en
juin
pour
la zone
maternelle
et
mi-juillet
pour
la
zone
restaurant
scolaire.
Le
retour
dans
les
locaux
de
la
maternelle
devrait
pouvoir
se faire
à la
rentrée
2016.
H indique
que
sur
proposition
de
la
directrice,
une
grande
partie
du
déménagement
pourrait
se
faire
le dernier
jour
de
classe,
après
accord
de
l’Inspecteur
de
la circonscription,
avec
l’aide
des
enseignantes
et
des
parents
d'élèves.
La
deuxième
phase
des
travaux
estimée
à 500.000
€ devrait
débuter
en
juillet.
La
publicité
a été
effectuée
et
les
plis
ont
été
ouverts ce jour.
Ils font
l’objet
d’une
analyse
technique
par
le Maître
d'œuvre,
Les
travaux
de
cette
deuxième
tranche
devraient
se
terminer
en
fin
d'année
pour
un
déménagement
après
les
vacances
de
février
2017.
Alain
DESSA
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
la
nature
des
sols
prévus
dans
les
classes.
1| est
prévu
de
déposer
le plancher
existant
et de
réaliser
une
dalle
béton
qui
sera
recouverte
d’un
sol
souple.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’une
visite
des
locaux
pourra
être
organisée
avant
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
3
-
RENOVATION
DES
COURTS
DE
TENNIS
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
Florence
BERGEZ,
chargée
du
dossier,
et
signale
l’arrivée
de
Mme
Christine
MINVIELLE,
de
Jean-Pierre
DUFOURCQ
et
de
Guillaume
DARMAILLACQ. Quatre
entreprises
ont
été
consultées
sur
les
conseils
de
la
Ligue
départementale
de
tennis
pour
la
rénovation
des
courts
1 &
2
et
la réfection
totale
du
court
n°3:
-
Tennis
Jean
Becker
pour
27.295,20
€
TIC
- _
S.P.T.M
pour
31.092,00
€ TIC
+
SAE
TENNIS
AQUITAINE
pour
28.152,00
€ TTC
-
ST
GROUP
pour
32.503,68
€ TTC
Après
étude
et validation
par
la
Ligue
de
tennis,
la proposition
de
la SAE
TENNIS
AQUITAINE
semble
la
plus
intéressante
techniquement
et économiquement.
Le
Conseil
approuve
à
l’unanimité.
Les
travaux
devront
être
réalisés
pour
le tournoi
de
tennis
de juillet.
Alain
DESSA
pense
qu'il
serait
nécessaire
d’abattre
quelques
arbres
en
bordure
du
court
n°3
qui
accéièrent
la dégradation
des
courts.
Mme
Florence
BERGEZ
précise
que
le club
de
tennis
aurait
souhaité
une
coloration
bleue
des
courts.
Cette
couleur
est
déconseillée
par
les
entreprises
car
elle
vieillit
assez
mal.
Le
Conseil
se
prononce
pour
des
couleurs
classiques
{rouge
et vert).
4-
AFFAIRES
FINANCIERES
{DECISION
MODIFICATIVE
N°1)
:
Monsieur
Alain
LUBET,
Président
de
la commission
des
finances,
indique
qu'il
nécessaire
d’ajuster
certains
crédits
au
budget
Primitif
2016
notamment
à la demande
de
la Trésorière.
ilest
proposé
la décision
modificative
suivante
:
Fonctionnement
:
Dépenses Chapitre
11
art.
60621
+300
€
Recettes 002
+300
€
Investissement
:
Dépenses 001
-10€
Recettes Chapitre
10
art
10226
-10€
Voté
à l'unanimité
5 -
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
{MARCHES
PUBLICS)
:
Monsieur
Alain
LUBET
rappelle
la
délibération
du
29
avril
2014,
par
laquelle
le conseil
municipal
avait
donné
délégation
à
Monsieur
le
Maire,
pour
la durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décisions
favorisant
ainsi
une
bonne
gestion
communale
notamment
en
matière
de
marchés
publics. Les
seuils
des
marchés
publics
ayant
été
modifiés
il convient
de
modifier
cette
délibération
et
porter
le montant
mentionné
sur
la délibération
à 209.000,00
€
HT.
(contre
207.000,00
€ aujourd’hui).
Voté
à
l’unanimité.
6-
COMPTE
RENDU
COMMISSION
&
ENVIRONNEMENT
ET VOIRIE
»DU
26/04/2016
:
Mr
JP
CORDIER,
Président
de
la
commission,
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
réunion
qui
traitait
essentiellement
des
points
suivants
:
- _
Conséquences
du
« zéro-phyto
» à compter
du 1° janvier
2017
et
les solutions
préconisées
{achat
de
matériels
avec
des
subventions
pouvant aller jusqu'à
70
%
- élaboration
d’un
plan
de
sectorisation
des
zones
à entretenir
— modification
des
matériaux
des
trottoirs
échelonnées
pour
diminuer
l'entretien
avec
des
matériaux
uniformes
[béton
désactivé
dans
le
bourg
— enrobé
classique
en
dehors]
— communication
auprès
des
administrés
sur
les
nouvelles
mesures
[gazette
— signalisation
verticale].
Selon
les
dernières
mesures,
les
cimetières
seraient
exemptés
de
cette
nouvelle
règlementation.
-
Devant
les
contraintes
grandissantes
imposées
pour
le
Label
«Villes
et Villages
fleuris»,
la
commission
s'est
interrogée
sur
le véritable
intérêt
pour
notre
commune
de
s'inscrire
cette
année.
Après
discussion
le conseil
décide,
à l’unanimité,
de
se
retirer
de
ce
Label
sans
toutefois
réduire
les
efforts
d'embellissement
de
la Commune.
-
Deux
bureaux
d'Etudes
ont
été
consultés
afin
d'étudier
le
projet
de
rénovation
du
centre
avec
pour
point
de
départ
l’étude
réalisée
par
le C.A.U.E.
il y a quelques
années.
La
phase
d'étude
pourrait
être
programmée
en
2017
et
la phase
d'exécution
sur
la
période
2018/2020.
-
L'aménagement
partiel
de
la Base
de
plein
air est
présenté
par
Mr
Guillaume
DARMAILLACOQ,
chargé
du
dossier,
avec
dans
un
premier
temps
l’implantation
d’une
aire
de
pique-nique
et
le
réaménagement
de
Faire
de
camping-car.
-
Divers
aménagements
ont
été
réalisés
(plantations
arbres
Avenue
de
la
Digue,
barrières
de
séparation
salle
de
l'Etoile,
implantation
pergola
place
de
la
Poste...)
7 -
COMPTE
RENDU
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
7/04/2016
er
12/05/2016:
Monsieur
Alain
LUBET,
Délégué
Communautaire,
présente
le compte-rendu
de
cette
séance
qui
portait
essentiellement
sur
:
-__
L'intervention
du
Syndicat
du
Bassin
Versant
des
Luys
avec
la
présentation
du
programme
stratégique
de
gestion
des
cours
d’eau
du
bassin
versant
qui
a été
approuvé
par
le conseil
communautaire.
-
Le
budget
primitif
2016
de
la communauté
de
communes
équilibré
à 2.920.889,00
€
pour
la section
d'investissement
et
à 3.030.301,00
€ pour
la section
de
fonctionnement.
Le
conseil
communautaire
ayant
décidé
à la
majorité
de
ne
pas
mettre
en
œuvre
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
de
1 %.
-
La
commission
de
développement
économique
a inscrit
au
budget
le
projet
de
réaliser
des
réserves
foncières
avec
notamment
des
parcelles
sises
Avenue
du
Béarn
à
AMOU
estimées
à
17.000,00
€.
L'étude
est
en
cours.
Monsieur
Jean-Pierre
DUFOURCQ
en
profite
pour
faire
un
point
sur
les
dossiers
en
cours
et
notamment
sur
le
projet
de
reconversion
des
anciens
locaux
de
la coopérative
des
fruits
qui
avance
à grand
pas.
Le
chiffrage
a été
réalisé
pour
la
réhabilitation
de
ces
locaux
{10
blocs
de
60
m2).
Pour
l'instant
quatre
commerces
ont
manifesté
leur
intérêt
pour
ces
emplacements
(boucher,
opticien,
auto-école
et
boulanger).
il informe
également
l’acquisition
par
la Société
Art
&
Cos
des
locaux
qu’elle
occupe
aujourd’hui
Route
de
la Chalosse
et du
projet
d’agrandissement.
Monsieur
le
Maire
rajoute
que
cette
même
société
a été
récompensée
lors
de
la soirée
de
remise
des
prix
Stars
et
Métiers
de
Banque
Populaire
dans
la
catégorie
Innovation
Technologique. -
Recomposition
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
suite
aux
évolutions
règlementaires
du
Code
des
Marchés
Publics.
Mr
Alain
LUBET
en
est
un
des
membres
titulaires
et
Mme
Odile
LAFITTE,
membre
suppléant.
-
Après
consultation,
Le
bureau
d’études
URBAM
à CAVIGNAC
(33)
a été
retenu
pour
l’élaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(P.L.U.L).
-
Dans
le cadre
de
l’amélioration
de
la desserte
numérique,
le SYDEC
prévoit
une
première
tranche
de
montée
en
débit
avec
une
participation
2016
de
104.265,13
€
pour
la Communauté
de
Communes.
8
-
QUESTIONS
DIVERSES
e
Madame
Florence
BERGEZ
informe
le
Conseil
Municipal
de
l’organisation
d’un
marché
artisanal
nocturne
le jeudi
14
juillet
dans
le
cadre
des
fêtes
locales.
La
recherche
des
exposants
est
en
cours.
La
restauration
sera
assurée
par
des
associations
locales.
Monsieur
le
Maire
en
profite
pour
annoncer
quelques
dates
de
manifestations
locales.
e
Monsieur
le
Maire
présente
un
projet
de
fermeture
du
kiosque
d’AMOU
(arrière
du
promenoir)
avec
un
bardage
en
acier
Corten
(effet
rouillé)
pour
un
montant
de
12.020,00
€
HT.
Les
membres
du
conseil
municipal
souhaiteraient
avoir
une
simulation
du
rendu
avant
de
se
prononcer.
Elle
a été
demandée
à
Mr
SALLES,
Architecte.
Une
solution
existe
également
en
clins
ajourés
bois.
1| faudra
dans
tous
les
cas
recueillir
l’avis
de
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
avant
toute
concrétisation.
e
Monsieur
le
Maire
informe
que
le défibrillateur
installé
à la salle
de
sports
a été
déclaré
hors
service
par
le service
de
maintenance
du
CDG40.
Il est
donc
nécessaire
de
procéder
à son
remplacement. 2
solutions
sont
proposées
:
Acquisition
pour
1000,00
€ TTC
+
200,00
€
de
maintenance/an
Convention
de
mise
à
disposition
par
te
CDG40
pour
150
€/an
+
200,00
€
de
maintenance
/an
Le
conseil
se
prononce
unanimement
pour
la mise
à disposition.
e
Monsieur
le
Maire
évoque
son
rendez-vous
récent
avec
Mr
Didier
RAVON,
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques,
venu
évoquer
la
restructuration
des
services
des
finances
publiques
et
plus
particulièrement
de
ia Trésorerie
d'AMOU
qui
serait
transférée
sur
MONTFORT-
en-Chalosse
à compter
du
1°
janvier
2017.
Le
projet
prend
forme
mais
ne
pourra
être
réellement
effectif
qu’en
mai
2017.
Dans
tous
les
cas,
le
loyer
du
bâtiment
sera
perçu
par
la commune
jusqu’au
déménagement
total.
Monsieur
le
Maire
évoque
ensuite
le devenir
de
ce
bâtiment
qui
pourrait
être
en
partie
proposé
au
Syndicat
du
Bassin
Versant
des
Luys
dont
le siège
se
trouve
à AMOU.
La
partie
restante,
après
rénovation,
pourrait
être
transformée
en
maison
de
services
et
recevoir
diverses
permanences
(CPAM,
MSA,
Caisses
de
retraites,
EDF,
Direction
des
Finances
Publiques,
CAF...
}.
A
étudier
plus
précisément.
e
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a reçu
la gérante
de
l’auto-Ecole
qui
lui a indiqué
que
les
candidats
à
l'examen
devaient
être
aujourd’hui
titulaire
du
certificat
de
compétence
prévention
et
secours
civiques
de
niveau
1.
Cette
formation
peut
être
dispensée
par
l’Union
Départementale
des
Sapeurs
Pompiers
des
Landes
moyennant
la somme
de
50
€ {maximum)
par
participant.
Les
communes
peuvent
accorder
une
participation.
Après
discussion,
il est
proposé
de
participer
à
hauteur
de
25
€ pour
les
amollois.
e
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
de
la demande
de
l'Office
de
Tourisme
pour
la distribution
de
son
dernier
bulletin.
Il sera
distribué
avec
la gazette
municipale
début juillet.
+
Monsieur
Guillaume
DARMAILLACQ
fait
part
du
(très)
mauvais
état
des
tables
de
la salle
de
l'Etoile.
Il lui
paraît
regrettable
de
louer
du
matériel
dans
cet
état.
1 présente
un
devis
de
l’ordre
de
2.100,00
€
pour
le
remplacement
de
ces
tables.
H lui est
précisé
que
ce
projet
n’est
pas
inscrit
au
budget
2016
mais
prévu
en
2017.
Après
discussion,
il est
décidé,
à l’unanimité
de
procéder
à
l'achat
de
30
tables
et
un
chariot.