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Déliberation - k7mqy7dwozlsow
Déliberation - uqj3mab0pw6a4r3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - uqj3mab0pw6a4r3)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Union Européenne,
ES
AAA
NS
ue
Nieuf87
e
e-
e
Mairie
de
Nieul
87510
Tel
05.55.75.80.23
Membres :
19
Présents :
18
Représentée :
1
Exprimés
:
19
OUI :
19
NON
:
Abst
:
0
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le 23/03/2026
ID
: 087-218710705-20260321-DL
2026
23-DE
2026/23
EXTRAIT
du
Registre
des
DELIBERATIONS
au CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-six,
le-vingt-un
mars,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
NIEUL,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salles
des
Fêtes
sous
la Présidence
de
Laurent
Bila,
Maire.
Date
de
la convocation
: :
17
mars
deux
mil
vingt-six. Présents
: Bila
Laurent,
Ruaud
Jean-Luc,
Chaumont
Marie-Claude,
Auzemery
Laurent,
Giannoni
Virginie,
Pagnou
Pascal,
Quette
Pierre,
Moulaine
Charles,
Gaspard
Céline,
Reauly
Paola,
Boulesteix
Myriam,
Malric
Claire,
Bruyère
Nathalie,
Piralla
Sandra,
Mazin
Clément,
Crespy
Benjamin,
Détienne
Aurélien,
Tronche
Imanol
Absente
excusée:
Lecointre
Marie-France
donne
procuration
à
Chaumont
Marie-
Claude Secrétaire
de
séance
: Giannoni
Virginie 7
pa
Sp ES
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9 188
à
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ES
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a
7 St
rt
0
de
ERA
TIIT ENN
es
L'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
prévoit
la
possibilité
pour
les
Conseils
Municipaux
de
créer
en
leur
sein
des
Commissions
municipales
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal
soit
par
l’administration,
soit
à l'initiative
d’un
de
ses
membres
dans
le cadre
de
la
préparation
des
délibérations.
Ces
Commissions
se
composent
exclusivement
de
conseillers
municipaux.
Elles
sont
constituées
en
règle
générale
pour
la
durée
du
mandat
municipal
mais
peuvent
être
créées
pour
une
durée
limitée
pour
l'examen
d'une
question
particulière.
Leur
rôle
se
limite
à l'examen
préparatoire
des
affaires
et questions
qui
doivent
être
soumises
au
Conseil
Municipal.
Ces
Commissions
municipales
sont
des
commissions
d'étude.
Elles
émettent
de
simples
avis
et
peuvent
formuler
des
propositions
mais
ne
disposent
d'aucun
pouvoir
propre,
le
Conseil
Municipal
étant
le seul
compétent
pour
régler,
par
ses
délibérations,
les
affaires
de
la Commune.
Monsieur
le
Maire
est
membre
de
droit
de
chaque
Commission.
Chaque
Commission
porte
son
projet
et
le soumet
ensuite
au
Conseil
Municipal. Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le 28/03/2026
ID
: 087-218710705-20260321-DL_
2026
23-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
composer
les
Commissions
finances,
animation
associative
et
économique,
communication,
affaires
scolaires,
affaires
sociales,
travaux/environnement
et
patrimoine
comme
suit
:
COMMISSIONS
RESPONSABLE
PARTICIPANTS
Ruaud
Jean-Luc
Chaumont
Marie-Claude
Giannoni
Virginie
FINANCES
Auzemery
Laurent
Pagnou
Pascal
Moulaine
Charles
Gaspard
Céline
Bruyère
Nathalie
ANIMATION
ASSOCIATIVE
ET
ECONOMIQUE
Auzemery
Laurent
Giannoni
Virginie
Quette
Pierre
Moulaine
Charles
Mazin
Clément
Crespy
Benjamin
COMMUNICATION
Giannoni
Virginie
Auzemery
Laurent
Boulesteix
Myriam
Tronche
Imanol
AFFAIRES
SCOLAIRES
Chaumont
Marie-Claude
Lecointre
Marie-France
Boulesteix
Myriam
Piralla
Sandra
Mazin
Clément
AFFAIRES
SOCIALES
Chaumont
Marie-Claude
Quette
Pierre
Lecointre
Marie-France
Mairic
Claire
Piralla
Sandra
Détienne
Aurélien TRAVAUX
ENVIRONNEMENT
Ruaud
Jean-Luc
Pagnou
Pascal
Moulaine
Charles
Gaspard
Céline
Reauly
Paola
Mairic
Claire
Bruyère
Nathalie
Crespy
Benjamin
PATRIMOINE
Pagnou
Pascal
Ruaud
Jean-Luc
Moulaine
Charles
Gaspard
Céline
Reauly
Paola
Malric
Claire
Bruyère
Nathalie
Crespy
Benjamin
Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2026
Publié
le 28/03/2026
ID
: 087-218710705-20260321-DL
2026
23-DE
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
à Nieul
le 23
mars
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Virginie-Giannoni.
Se
XX).
.D
spi
jp"
—
Ke
raie
ÈS
_
ET
>
Monsieur
le Maire,