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Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2024.03.23 convocation cm 0)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Jeunesse,
GRAND CH&MP Mme Dominique LE MEUR Maire,
À
N/RÉf: DLM/CQ/SM/2024-CM Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
nt 56390 GRAND-CHAMP
PJ:
Le samedi 23 mars 2024
Note de synthèse explicative
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Samedi 23 mars 2024 à 9h30
Salle Polyvalente de la Maison des Solidarités, 12 rue des Hortensias, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant :
Le référentiel budgétaire et comptable M57 entraine des délais de convocation et de communication des
documents budgétaires différents, rappelés par l'article L5217-10-4 du Code Général des Collectivités
Territoriales, qui précise que le projet de budget de la commune est communiqué aux membres du Conseil Municipal, avec les rapports correspondants, 12 jours au moins avant la séance d'examen dudit budget.
PARTIE 1
FINANCES - BUDGET
1.
fn
8
W
N
1
Présentation des comptes administratifs 2023: Budget Principalet Budget Aménagement et Développement
Vote du Compte Financier Unique 2023 : Budget Principal
Vote du Compte Financier Unique 2023 : Budget Aménagement et Développement
Fiscalité locale : vote des taux 2024
Présentation des budgets primitifs 2024: Budget Principalet Budget Aménagement et
Développement
Vote du budget primitif 2024 : Budget Principal
Vote du budget primitif 2024 : Budget Aménagement et Développement
Pour les autres points, qui seront présentés en séance, les documents parviendront dans le délai légal de 5
jours francs, selon l'article L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PARTIE 2
CONSEIL MUNICIPAL
8.
9.
Séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2024 : approbation du procès-verbal
Conseil Municipal : mise à jour du règlement intérieur AFFAIRES GÉNÉRALES
10. Formation des élus : état annuel 2023
11. Indemnités des élus : état annuel 2023
FINANCES =:
12. Tarifs municipaux 2024 : Espace 2000 - Célestin BLÉVIN, tarification spéciale
13. Tarifs municipaux 2024 : séjours ALSH
14. Subventions 2024 : formation des encadrants
15. Subventions 2024 : associations hors OMS
16. Subventions 2024 : Breizh Ladies Tour
17. Morbihan Habitat : demande de garantie d'emprunt KOEDIG
18. Création de quatre Budgets Annexes: «lotissement Perrine SAMSON », « AFUL Lann Guinet », «lotissement FF», « Balcons de Guenfrout »
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
19. Contournement Ouest : déclassement de voies départementales
INTERCOMMUNALITÉ
20. Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1 du SCOT de GMVA
RESSOURCES HUMAINES
21. Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
22. Indemnité horaire pour le travail du dimanche
23. Création d'un emploi non permanent : contrat de projet
24. Frais de déplacement : prise en charge partielle
COMMANDE PUBLIQUE
25, Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATIONS DIVERSES
Jury d’Assises 2025 : tirage au sort
Rapport Social Unique (RSU) 2022
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l'expression de mes sentiments distingués.
Mme Dominique LE MEUR,
Maire
Place de la Mairie
56 390 Grand-Champ Active &Sportive
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
www.grandchamp.fr Villes et Villages Fleuris