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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Convocation - 2023.02.23 Convocation CM 0)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Consommateurs,
Grand-Champ, le jeudi 16 février 2023
Yves BLEUNVEN
Maire de la commune,
À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
De
N/Réf : YB/CQ/SM/2023-CM 56390 GRAND-CHAMP
Qbjet: Conseil Municipal
Le jeudi 23 février 2023
PI: Projet PV du CM du 12/01/23
Note de synthèse explicative
ANNEXE Bd 2 : rapport du bilan de la concertation publique
ANNEXE Bd 8 : Règlement Budgétaire et Financier
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le:
Jeudi 23 février 2023 à 18h30
Espace 2000 - Célestin BLEVIN, rue Célestin BLEVIN, Grand-Champ (56390)
L'ordre du jour sera le suivant:
CONSEIL MUNICIPAL
1, Séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2023 : approbation du procès-verbal
AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER
2. Site de Poulmarh : mise en compatibilité du PLU dans le cadre d'une déclaration de projet, bilan de la
concertation
3. Petites Villes de Demain (PVD): convention-cadre valant avenant à l'Opération de Revitalisation du
Territoire (ORT) de la Ville de Vannes au titre du programme Action Cœur de Ville
4. 8 Place de l'Eglise - Ancienne charcuterie POQUET: cession foncière du bâtiment à la SCI 2D
GREGAM
5. Création d'un village de Tiny Houses : demande de subventions
6. Villa Gregam : acquisition foncière auprès de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
7. ZAC Perrine SAMSON : suppression dé la Zone d'Aménagement Concertée
FINANCES
8. Tarifs municipaux 2023 : tarification des séjours d'été - Accueil Collectif de Mineurs (ACM)
9. Morbihan Habitat - Demande de subvention Koëdig
10. Délégué à la Protection des Données (DPD) : convention avec le Centre de Gestion du Morbihan
11. Nomenclature M57 : Règlement Budgétaire et Financier
12. Plan comptable M57 : fixation des durées d'amortissement des biens
13. indemnités de fonctions au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux Délégués
14. Taxe d'habitation : assujettissement des locaux vacants
15. Taux de fiscalité locale : vote des taux 2023
16. Présentation des Budgets Primitifs 2023: Budget Principal, Budget Aménagement et
Développement
17. Vote du Budget Primitif 2023 : Budget Principal
18. Vote du Budget Primitif 2023 : Budget Aménagement et Développement INTERCOMMUNALITÉ
19. Station Verte : appel de cotisation 2023, prise en charge pour partie par GMVA
COMMANDE PUBLIQUE
20. Décisions du Maire au titre de ses délégations
INFORMATI DIVERS
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, lékpressioh de mes sentiments distingués.
Place de la Mairie | Ne :
56 390 Grand-Champ | Active & Sportive
Tél:0297667711
mairie@grandchamp.fr
wWwWw.grandchamp.fr LD EAAL ET CERTES