Compte-Rendu - 1037085

Documents similaires

Procès Verbal - 1994547

Conseil Municipal - 1250681

Conseil Municipal - 1864040

PLU - Annexes - sup liste

Procès Verbal - 1461963

Compte-Rendu - 1037105

Procès Verbal - 1917062

unknown - 1916224

Déliberation - 1037091

Arrêté - 1037072

Compte-Rendu - 1037085 Document publié le Jeudi 3 décembre 2020 par la commune de Gennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1037085)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Environnement, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du jeudi 03 décembre 2020

- Compte-rendu –

Présents : Philippe GENILLOUX, Dominique HENRY, Céline HIRCHI, Isabelle HOCQUEMILLER, Michel JANNIN Ludovic JEUNOT, Jean Michel LHOMMEE, Carine PARRENIN, Anne Sophie PARRIAUX, Laurent ROPERS, Agnès SANCEY-FOURNEROT, Jean SIMONDON, Jérôme VUILLEQUEZ.

Absents : Alicia MAGGI, Thomas MOUGIN

Participait également : Audrey BERTRAND, secrétaire de Mairie

Secrétaire de séance : Ludovic JEUNOT

************

En préalable à l’ordre du jour, le point suivant est abordé : en raison des conditions sanitaires actuelles ne permettant pas aux habitants de la commune de se rassembler, les traditionnels vœux du maire dans la salle polyvalente de l’Espace de la Combe d’Argent ne pourront avoir lieu en ce début d’année 2021 de cette façon. Une autre forme de diffusion des vœux sera adoptée.

Désignation d’un secrétaire de séance : Ludovic JEUNOT

Approbation du compte rendu de séance du 29 octobre 2020

Adopté à l’unanimité

Etat des décisions du maire dans le cadre de sa délégation du Conseil

Pour rappel, conformément à l’article L2122-22 du code Général de Collectivités Territoriales, le Conseil municipal par délibération du 29 octobre 2020 a donné délégation au maire pour accomplir certains actes de gestion courante durant la durée du mandat.

En retour, le maire doit rendre compte des décisions qu’il a prises au titre de ces délégations lors de chaque réunion du conseil :

- remplacement des batteries de l’auto-laveuse de l’Espace de la Combe d’Argent– entreprise Méca 25 - renégociation à la baisse des contrats d’abonnement internet et téléphone avec le fournisseur Orange, et installation de la fibre à la mairie et à l’école. Mesures de soutien en faveur des personnes vulnérables en période de crise sanitaire

Il convient de rappeler, en cette période de crise sanitaire, qu’un service d’aide aux courses avec livraison à domicile a été mis en place par le CCAS à l’attention des personnes isolées, vulnérables figurant sur le plan communal de sauvegarde mais aussi aux personnes qui seraient testées positives à la COVID 19 et dans l’impossibilité de se déplacer pour procéder à leurs achats de première nécessité.

Les personnes qui souhaitent bénéficier de ce service doivent s’inscrire auprès de la mairie avant le mardi soir de chaque semaine.

Eléments présentés par Céline Hirchi

Recrutement d’un agent technique polyvalent pour remplacement d’un arrêt maladie et mise en disponibilité.

Mme Dominique Tramaux adjoint technique territorial au sein des services municipaux, nous a fait part de son choix de quitter son emploi en début d’année 2021 et de se mettre en disponibilité de la fonction publique territoriale pour convenance personnelle. La commune a donc engagé un recrutement, par l’intermédiaire d’un mail envoyé aux habitants de la commune et sur l’espace « emploi territorial ». Nous avons recueilli trois candidatures de personnes du village et une extérieure.

Par ailleurs Madame Dominique Tramaux est en congé maladie depuis le 23 novembre, et il a été nécessaire de procéder rapidement à son remplacement.

Mme Catherine HERAUD, habitante du village, a répondu à l’offre d’emploi. Le Conseil municipal valide à l’unanimité son embauche pour un contrat de deux mois sous le statut d’agent technique territorial, à compter du 30 novembre. Elle effectuera ce service sur un temps de travail de 80 % soit 28 heures par semaine.

Le remplacement à plus long terme de Madame TRAMAUX sera traité dans un second temps.

Décision budgétaire modificative n° 1 sur le budget principal

Afin de répondre :

• à plusieurs ajustements de comptes, nécessités principalement par le paiement du fonds de concours pour travaux 2019 à Grand Besançon Métropole.

• à l’intérêt de procéder avant la clôture de l’exercice au remboursement anticipé d’un emprunt relais de TVA de 70 000€ contracté en 2019 auprès du Crédit agricole,

Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’apporter les modifications suivantes au budget primitif :

Dépenses de fonctionnement :

- article 6188 « Autres frais divers » : - 500 € - article 739223 « Fonds national de péréquation » : + 20 € - article 023 : « Virement à la section d’investissement » : + 70 000 € - article 6718 « Autres charges exceptionnelles » : + 470 € - article 673 « Titres annulés » +10 €

Dépenses d’investissement :

- article 1641 « Remboursement d’emprunts en euros» : + 70 000 € - article 2041512 « GFP – bâtiments, installations » : + 14 500 € - article 2046 « Attribution de compensation d’investissement» : + 500 € - article 2313 « Immobilisations en cours, constructions » : - 15 000 €

Recettes d’investissement :

- article 021 « Virement de la section de fonctionnement » : + 70 000 €

Le résultat prévisionnel 2020 ne se trouve affecté que des 70 000 € de remboursement anticipé d’emprunt, les autres opérations s’équilibrant en fonctionnement et investissement. Forêt bois - affouage

En cette période de crise sanitaire, le marquage du bois par l’ONF a pris du retard.

Les parcelles 9 et 10, destinées à des coupes de jeunesse, ont été marquées début décembre 2020.

Dans ces parcelles, l’ONF a réalisé des cloisonnements tous les 20 mètres afin de permettre aux affouagistes de pénétrer plus facilement sur zone.

Le partage du bois de ces parcelles est prévu prochainement par le groupe d’affouage et sera distribué aux affouagistes mi-décembre 2020.

Concernant les parcelles 19, 14 et 7 sur lesquelles le principal de l’affouage 2020/2021 doit être réalisé sur les houppiers, les bucherons interviendront courant janvier 2021. Si le calendrier est respecté, un partage et une distribution du bois aux affouagistes pourront être envisagés courant février 2020.

Le conseil municipal a désigné à l’unanimité trois garants : Christian GRESET, Michel JANNIN et Jean-Paul HENRY.

Eléments présentés par Ludovic Jeunot

Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau et d’assainissement

Pour rappel, ces domaines sont désormais de la compétence de Grand Besançon Métropole. En ce qui concerne l’eau potable, il ne s’agit donc plus du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue, mais le délégataire reste pour l’instant la Sté Gaz et Eaux.

Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Publics (RPQS) d’eau potable et d’assainissement pour l’année 2019 : en vertu de l’article L.2224-5 du CGCT, les RPQS d’eau et d’assainissement 2019, présentés lors du Conseil de Communauté de GBM du 15 octobre 2020, ont été adoptés à l’unanimité. La Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL), réunie le 30 septembre 2020, a également émis un avis favorable sur ces RPQS.

Conformément à l’article D2224-3 du CGCT, ces RPQS doivent ensuite être présentés à l’assemblée délibérante des communes membres de GBM, qui l’adopteront avant le 31 décembre 2020. Cette adoption doit faire l’objet d’une délibération.

Le Conseil municipal, prend connaissance du RPQS d’assainissement collectif pour la commune de Gennes, et constate l’absence de données pour le RPQS eau potable, pour l’année 2019, ces données n’ayant pas été fournies par le délégataire.

Délibération : 6 voix pour, 7 abstentions

La note d’information de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse sur le prix et la qualité de l’eau est jointe en annexe au présent compte-rendu. Tous les autres éléments du RPQS, notamment sur les prix de l’eau et de l’assainissement, sont disponibles en mairie.

Intercommunalité

• Grand Besançon :

- Le comité de secteur « plateau » réuni le 6 novembre en vue de préparer le Conseil communautaire du 9 novembre a évoqué divers aspects financiers sensibles (répartition de la taxe d’aménagement), a désigné des conseillers municipaux dans les commissions de GBM (pour Gennes, Jean-Michel Lhommée en commission urbanisme), et travaillé à divers dossiers sur le plateau : approvisionnement commun des cantines scolaires, petite enfance, projets de micro-crèches.

- Le Conseil communautaire du 9 novembre a validé un plan d’urgence d’appui aux entreprises en période de crise sanitaire, a établi son règlement intérieur, a recomposé les commissions avec les conseillers municipauxdésignés, a délibéré sur la répartition de la taxe d’aménagement en décidant pour 2021 qu’elle serait conservé par les communes, a travaillé sur le contrat de ville et les tarifs des transports en commun.

- La commission n° 1 finances - ressources humaines réunie le 20 novembre a dressé le bilan du cout de la crise sanitaire pour GBM : 7 M€ en 2020, et des suites à prévoir en 2021 et 2022. La commission a aussi travaillé aux transferts de charges entre communes et GBM, à différentes conventions et aux règles internes de télétravail.

- Le comité de secteur voirie du 2 décembre a retenu la répartition des travaux dans les communes pour 2021 : trottoir rue du Vieux Tilleul, accessibilité-trottoirs sur les passages piétons rue de la Maltière et autres passages pour les enfants se rendant à la cantine (avec la poussette… ). Par ailleurs les études sont engagées pour la mise en sécurité (vitesse des véhicules) de plusieurs secteurs : école, rue de Besançon, de l’Enclos, de la Maltière.

• Syndicat du Plateau :

Le syndicat, qui pour rappel gère l’école de musique, la crèche du plateau et le relais petite enfance, s’est réuni le 19 novembre pour travailler sur divers projets d’amélioration de ces services intercommunaux.

• Sivu-Sages :

Le Sivu qui gère les terrains de football, s’est réuni le 16 novembre et a organisé une visite des terrains le 21 novembre. Il a travaillé sur des questions internes de fonctionnement et sur l’important projet de remplacement de la pelouse synthétique du stade de Gennes. Ludovic Jeunot fait partie de l’équipe technique chargée du projet.

Eléments présentés par Céline Hirchi et Ludovic Jeunot

• Association des communes forestières :

L’association régionale des communes forestières a organisé le 1er décembre une conférence débat sur la place du bois dans la transition énergétique. Beaucoup d’idées en appui à l’utilisation de notre bois local dans des travaux sur la commune, et sur les orientations à long terme pour le choix des essences de replantation..

• SCot (Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Bisontine): Le SCot s’est réuni en commission habitat puis en ateliers les 1er et 2 décembre, et a travaillé sur les perspectives d’évolution de logements à l’échelle de 20 ans. Mille logements supplémentaires sont prévus par an, avec des scénarios différents selon les secteurs géographiques, le secteur de Saône dont fait partie Gennes étant identifié comme un secteur structurant. Cette approche à grand échelle déterminera dans les années à venir les perspectives de développement dans les communes, à travers en particulier le PLU intercommunal.

• Association Amaris :

La commune de Gennes, dotée d’un site Seveso, adhère à l’association Amaris (Association nationale des collectivités pour la maitrise des risques technologiques majeurs). Amaris s’est réunie (en visio) en assemblée générale le 5 novembre et a évoqué les actualités et évolutions importantes à connaitre, et à prendre en compte dans nos relations avec la société du pipe-line. Travaux des commissions municipales et groupes-projets

Commission des affaires scolaires

La commission s’est réunie le 19 novembre : élus, parents d’élèves, enseignante, adjointe d’animation

• Préparation et organisation des ateliers du jeudi pour les 2ème et 3ème trimestres : Pour le 2ème trimestre, les activités retenues sont les suivantes :

Petits/moyens : cuisine, théâtre

Grande section/CP : éveil musical, théâtre ; modelage, cuisine

CE1/CE2 : Théâtre, tir à l’arc, anglais, hip hop, cuisine, pots en terre CM1/CM2 : tchouk ball, anglais, mosaïque, découverte des instruments, cuisine, pots en terre Les ateliers d’éveil musical et de découverte des instruments seront assurés par l’école de musique du plateau. Il est décidé de relancer un appel à bénévoles, qui pourraient par ex venir aider à l’atelier cuisine sur 1 ou 2 séances en se relayant.

Pour le 3ème trimestre :

Nous avons un retraité bénévole qui propose d’animer une activité forêt-nature, mais il souhaiterait la participation d’autres bénévoles. Avis aux amateurs !

Des étudiants du CLA (Centre de Linguistique Appliquée) seraient intéressés pour faire découvrir leur culture et leur langue, mais au vu des restrictions sanitaires ils ne seront disponibles qu’au 3ème trimestre. Un contact a été pris avec des élèves des Beaux Arts pour réaliser une nouvelle fresque sous le préau. Les activités naturalistes animées par des professionnels sont très chers, et les délais pour les demandes de subvention ne permettent pas d’envisager ces activités pour cette année.

• CLSH (Centre de Loisirs sans Hébergement) des petites vacances : Dates retenues : du 8 au 12 février

du 12 au 16 avril

Des bacs pro « animation » pourraient être intéressés, mais le transport depuis Besançon aux horaires du CLSH ne convient pas. Peut-on envisager de les loger ? (chez une personne âgée par ex)

• Organisation et perspectives pour le prochain PEDT (Plan Educatif Territorial) qui doit être réalisé pour la rentrée 2021:

Les différents partenaires du Comité de Pilotage seront : les parents, les enseignants, les élus, les salariés, et des associations seront invitées.

Axes de travail :

Établir un bilan du PEDT sur le rythme scolaire et les modalités d’accueil, les activités proposées, la garderie et la cantine auprès des différents partenaires. Etablir un état des lieux du dispositif existant Nous envisageons d’organiser une conférence avec un chrono-biologiste au cours du mois de janvier. Réaliser ensuite une enquête sur les attentes et les besoins : axes éducatifs, horaires, tarifications, moyens humains. Les enfants, principaux bénéficiaires, pourraient éventuellement être consultés. Déterminer ensuite avec les différents partenaires les grands axes éducatifs du PEDT. Cela en tenant compte de l’avis des familles, des spécialistes du rythme de l’enfant, des enseignants mais aussi des moyens humains à disposition de la collectivité. Des réflexions concernant les horaires ainsi que la tarification devront être menées. Une réflexion globale devra être réalisée concernant les axes éducatifs et notamment une volonté d’orienter les projets éducatifs sur une sensibilisation à l’environnement et une ouverture sur le milieu de la culture.

• Effectifs scolaires:

Pour cette année scolaire, nous avons eu la chance de garder nos 4 classes. Nous avons 74 élèves à l’école, ce qui fait une moyenne de 18,5 élèves par classe (moyenne nationale = 27). Pour la rentrée 2021, nous perdrons obligatoirement une classe, les prévisions étant pour l’instant de 68 élèves pour 2021-2022. Notre école comportera donc 3 classes.

Malheureusement les prévisions d’effectifs pour la rentrée 2022 se poursuivent à la baisse avec seulement 56 élèves prévus. Il faudra songer à nous donner les moyens d’attirer des familles afin de ne pas subir une nouvelle fermeture et de garder au moins 3 classes dans notre école !

CR réalisé par Dominique Henry - adjointe aux Affaires scolaires et périscolaires

Le Conseil municipal prend connaissance de ces éléments préoccupants relatifs au devenir de l’école, liés aux prévisions d’effectifs scolaires. Cette question forme une ligne essentielle pour le travail de plusieurs autres commissions et groupes–projets, et pour les suites que le Conseil municipal décidera de donner à leurs propositions, notamment en matière d’urbanisme et de travaux. Groupe bibliothèque

Le groupe "Bibliothèque pour tous" propose de redynamiser la Bibliothèque de Gennes. Il demande à ce que lui soit attribué un espace plus grand, plus pratique et accueillant. Il propose qu'une partie de la salle près de l'église soit mise à disposition. Un tiers de la salle, sur le fond, pourrait alors être occupée de façon à permettre la possibilité de réunions d'une trentaine de personne et d'activités, ateliers programmés. Les animations liées à l'activité médiathèque (présentation d'auteurs, conférences expositions, séance de lecture, ateliers théâtre...) pourraient se tenir dans cette salle conviviale qui tiendrait lieu de centre culturel. Il conviendrait de trouver un nom à cette salle : le groupe attend vos propositions.

Eléments présentés par Michel Jannin

Commission urbanisme et travaux

• Ferme de la bascule

La commission urbanisme et travaux s’est rassemblée courant novembre afin de faire une visite de « la ferme de la bascule » dont la commune a fait l’acquisition en 2019. Le but de cette visite était de se rendre compte du potentiel qu’offre le bâtiment et d’échanger sur le devenir de celui-ci.

Une autre rencontre en salle a permis d’étudier différentes hypothèses, et à l’issue de ce travail la commission propose de créer un ou de préférence deux logements dans la partie habitation actuelle. Une estimation des coûts de travaux est en cours, et permettra d’affiner le projet définitif.

A noter que la commission avait déjà travaillé sur le résultat de l’étude de faisabilité précédemment commandée au cabinet SOLIHA pour un aménagement en cinq logements sur l’ensemble du bâtiment, et avait conclu à l’impossibilité financière pour la commune de faire face à un tel projet.

Eléments présentés par Jean-Michel Lhommée

• Zone AU1 « à urbaniser » du Vernois

La même commission, après de premiers échanges en Conseil municipal, prenant notamment en compte la situation préoccupante de l’évolution du nombre d’enfants scolarisés, a également travaillé sur l’intérêt de mettre en œuvre un projet d’urbanisation sur la zone « AU1 » située à l’entrée du Vernois, à la sortie du village au début de la route des Landes en direction de Nancray (zone d’abattage récent d’épicéas et de sapins). Cette zone AU1 est une propriété communale.

Le projet pourrait se réaliser en plusieurs tranches à répartir dans le temps sur la base d’un projet initial global. Les questions de voisinage et de respect de l’activité agricole devront être abordées précisément. Une réunion de quartier sera organisée dès que la situation sanitaire le permettra pour échanger sur ces questions avec les habitants du secteur.

Eléments présentés par Jean-Michel Lhommée

A l’issue de la présentation des travaux de la commission, le Conseil municipal décide de donner suite favorablement à ces deux propositions, et confie à la commission le soin de réunir les éléments nécessaires à un lancement effectif de ces opérations.

Commission environnement

Zone humide de la Crole : une nouvelle visite du groupe-projet a été organisée début décembre avec deux représentants du Syndicat du marais. L’objectif est à la fois de mieux connaitre et de protéger ce site remarquable, mais aussi de permettre son observation par les habitants, sans pour autant nuire à sa tranquillité environnementale.

Une étude d’inventaire géologique, faunistique et floristique va être assurée par le syndicat du plateau. Parallèlement, le groupe-projet travaille à l’installation d’un sentier de découverte sur pilotis (plateaux de bois), avec poste d’observation au niveau de l’étang.Une prochaine rencontre avec le syndicat se tiendra prochainement avec l’ensemble des documents cartographiques disponibles.

Eléments présentés par Dominique Henry

Le Conseil municipal adopte les propositions du groupe-projet « La Crole » et décide de poursuivre le travail en ce sens.

Source d’Arcier – comité de pilotage de la zone de captage : une rencontre s’est tenue en novembre sur l’état des lieux en matière de résidus et les mesures de protection incitatives identifiées dans le domaine agricole par le nouveau projet d’arrêté préfectoral..

Eléments présentés par Dominique Henry et Philippe Genilloux

CCAS

Colis de fin d'année aux anciens

Le traditionnel repas des anciens ne pourra pas se tenir en janvier 2021, compte tenu des restrictions sanitaires actuelles.

C'est la raison pour laquelle le CCAS prévoit une distribution de colis de fin d'année aux aînés du village, âgés de 70 ans ou plus au 31 décembre 2020.

L'objectif est le suivant, maintenir le partage et un aspect convivial en ces périodes de fêtes de fin d'année malgré cette période inédite.

Aussi, au lieu et place du traditionnel repas des anciens, il a été retenu d'offrir, au choix : un panier garni "produits du marché" ou un chèque cadeau destiné à l'achat d'un livre en librairie.

L'idée du panier garni est venue de la volonté de valoriser les produits du marché de Gennes et donc les circuits courts.

L'idée du livre est motivée par la possibilité d'envisager ensuite un échange de livres entre les habitants du village et une interaction avec la bibliothèque.

L'intergénérationnel trouvera sa place, puisque les enfants de l'école réservent une surprise aux aînés qui accompagnera chaque colis.

Le CCAS remercie vivement les enfants ainsi que l'équipe enseignante et pédagogique pour leur participation.

Les distributions seront effectuées par les membres du CCAS à partir du samedi 16 janvier 2021.

Nous invitons les aînés concernés à se manifester en précisant s'ils préfèrent recevoir un bon cadeau livre plutôt qu'un panier garni "produits du marché", en complétant le bon ci-dessous, ou à l'indiquer par téléphone à Céline Hirchi au 06 84 36 32 05

A défaut de réponse, le panier garni "produits du marché" sera distribué. Réponse attendue au plus tard pour le 20 décembre 2020.

Belles fêtes de fin d'année à tous !!!!

Eléments présentés par Céline Hirchi

---‐----------------------------------------------------------------------------------------- Colis de fin d'année - Commune de Gennes

Je soussigné (e)

NOM

PRENOM

ADRESSE

Choisis l'option du bon d'achat "livre" pour le colis de fin d'année qui me sera distribué en janvier 2021. Questions diverses

• Espaces verts : Les plantations d’arbres décrites lors des derniers comptes rendus seront réalisées début décembre. Une partie sera décalée au printemps pour les espèces les plus fragiles.

• Déchets sauvages : une nouvelle fois des sacs poubelles ont été découverts et ramassés, cette fois près du rond-point d’entrée du village. Une plainte a été déposée.

• Microcrèche : une information avec questionnaire a été diffusée le 19 novembre sur un projet de micro- crèche. Il s’agit d’un projet privé, et non communal, dont la concrétisation dépendra du résultat de l’étude de faisabilité en cours. Une rencontre d’échanges à ce sujet a été organisée avec les assistantes maternelles du village.

• Peinture de la statue de la Vierge : un projet avait été initié l’an dernier avec un groupe de bénévoles pour prévoir une restauration (peinture) de la statue de la Vierge. Le Conseil municipal désigne un groupe de travail (Jean-Michel Lhommée, Agnès Sancey-Fournerot, Isabelle Hocquemiller, Anne-Sophie Parriaux) pour appuyer cette démarche.

• Remerciements : le Conseil municipal remercie le comité des fêtes pour la prise en charge de la fourniture des illuminations de Noël dans les rues du village

********************

Urbanisme – Dossiers acceptés :

Le 30/10/2020 : permis de démolir numéro 025 267 20 C0001 - démolition ancienne remise – rue de la Côte de Joux - parcelle cadastrée section AA numéro 45.

Le 30/10/2020 : déclaration préalable 025 267 20 C0013 – piscine et abri de jardin – rue de l’Enclos – parcelle cadastrée AA numéro 213.

Le 30/10/2020 : déclaration préalable 025 267 20 C0014 – Réfection toiture – rue de la Maltière – parcelle cadastrée ZA numéro 104/105/106.

Le 06/11/2020 : déclaration préalable 025 267 20 C0012 – Réfection SAS d’entrée – rue du Lavoir – parcelle cadastrée AB numéro 16.

Le 24/11/2020 : Permis de construire - 025 267 20 C0004 – un abri voiture et un appentis sur terrasse – parcelle cadastrée A numéro 582.

Etat civil :

Le 29 novembre 2020, décès de Monsieur Jean DELEULE. Nous adressons toutes nos condoléances à Mme Deleule et sa famille.

*********************

Date du prochain conseil municipal

JEUDI 28 JANVIER 2021 à 20H00