Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 66
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2025 303
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2025 031
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2025 340
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2026 033
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2025 091
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 71
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 323
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 316
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 88
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 194 tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 194 tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2024
Publié
le
7
L
A
CA
ID
: 064-200039204-20240617-CC
2024
194-DE
GORTHEZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du
17
juin
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 67
Nombre
de
votants
: 82
L'an
deux-mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
juin
à
17h30,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
là
communauté
à
Mourenx
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS :
Mmes
et
MM
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Gilles
LÉVÊQUE,
Alain
PÉDEGERT,
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP,
Fabienne
COSTEDOAT-DIU,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Corinne
LAMARQUE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
ldelette
DEMAISON,
Michel
LAURIO,
Benoît
POURTAU-
MONDOUTEY,
Maryse
PAYBOU,
Laurent
CHERITI,
Henri
POUSTIS,
Nadia
GRAMMONTIN,
Hervé
LAFITTE,
Monique
LARRADET,
Patrick
GALOPIN,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Christian
LÉCHIT,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Albert
LASSERRE-BISCONTE,
Michel
OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-PASCAL,
Hélène
BOURDEU,
Françoise
DANDIEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Jean-Pierre
FAYET,
Anne-Lise
GENNEVOIS,
Françoise
RAMANANTSOA,
Firmin
LARA,
Emmanuel
HANON,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Marc
DESPLAT,
Pierrette
DOMBLIDES,
jean-Louis
GROUSSET,
Jacques
LABORDE,
Céline
LEMBEZAT,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Serge
ARRIEULA
(Suppléant
de
Jérôme
TOULOUSE),
Alain
LENGLET,
Nicolas
LAPUYADE,
Robert
HAGET,
Jean
LABASTE,
Pierre LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Guy
ROMAIN,
Laurence
MOUSQUES,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU. Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS :
Mmes
et
MM
Jean-Claude
MIRASSOU,
Alice
BENAVENTE
(Pouvoir
à
M.
Lucien
PRAT),
José
FLORES
(Pouvoir
à
M.
Guy
PEMARTIN),
Daniel
PÉDEPRAT
(Pouvoir
à
Mme
idelette
DEMAISON),
Amandine
PAINSET,
Jean-Bernard
PRAT,
Mathias
DUCAMIN,
Gilles
MARDELLE,
Loïc
COUTRY
(Pouvoir
à
M.
Pierre
ZIEGLER),
Patrick
WARRYN,
Jean-Simon
LEBLANC,
Laurent
COUBLUCQ
(Pouvoir
à
M.
Jérôme LAY),
Jean-
Pierre
DUBREUIL
(Pouvoir
à
M.
Emmanuel
HANON),
Bernard
GOBERT,
Corinne
CARRIAT
(Pouvoir
à
Mme
Françoise
RAMANANTSOA),
Lindsey
DEARY,
Gérard
IRIART
(Pouvoir
à
Mme
Anne-Lise
GENNEVOIS),
Joëlle
BAYLE-LASSERRE
(Pouvoir
à
M,
Marc
DESPLAT),
Jean-Pierre
BOUNINE
(Pouvoir
à
M.
Jean-Louis
GROUSSET),
Emilie
DARSAUT
(Pouvoir
à
M.
Jacques
SENSÉBE),
Marie
DE
MORO
(Pouvoir
à
M.
Jacques
LABORDE),
Jérôme
TOULOUSE,
Daniel
BIROU
(Pouvoir
à
M.
Robert
HAGET),
Michel
LABOURDETTE
(Pouvoir
à
Mme
Maryse
PAYBOU),
Carole
LARRIEU,
Sylvie
DARRIEU,
Francis
GRINET,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ,
Gérard
DUCOS
(Pouvoir
à
M.
Henri
POUSTIS),
Maïthé
MIRASSOU.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Mmes
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY
et Nadia
GRAMMONTIN. Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 20/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2024
T7
ID
: 064-200039204-20240617-CC
2024
194-DE
RAPPORT
N°
24:
SOUTIEN
FINANCIER
A
DES
ASSOCIATIONS
POUR
L'ORGANISATION
DE
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
ET/OU
POUR
LA
LOCATION
D'UN
CHAPITEAU
:
ATTRIBUTION
D'AIDES
AU
TITRE
DE
2024
Rapporteur
: M.
Michel
LAURIO
Le
22
mai
2014,
le conseil
communautaire
a adopté
un
règlement
pour
l'attribution
d'aides
financières
aux
associations
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez
pour
la
réalisation
de
manifestations
sportives
et
culturelles
et/ou
pour
la
location
de
chapiteaux.
Ce
règlement
autorise,
entre
autres,
le
bureau
à instruire
les
demandes
formulées
par
les
maires,
pour
le compte
d'une
ou
de
plusieurs
associations
porteuses
du
projet,
et
prévoit
que
chaque
attribution
doit
faire
l'objet
d'une
délibération
du
conseil
communautaire,
étant
précisé
que
cette
subvention
ne
peut
être
versée
que
sur
justificatifs.
Le
bureau
a
émis
un
avis
favorable
de
principe
à
l'octroi
d'une
subvention :
d
À
/Union
Cycliste
Orthézienne,
pour
la
réalisation
de
la
course
« La
Béarnaise
», qui
s'est
déroulée
à Sauvelade,
le 28
avril
2024.
La
mairie
de
la
commune
concernée
a
communiqué
les
éléments
financiers
demandés
qui
ont
été
validés
par
le
conseiller
communautaire
délégué
à
là vie
associative.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
de
ses
membres,
décide :
d
d'allouer : o
1500
€ à
l'Union
Cycliste
Orthézienne,
J
d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
prévus
à
cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
président, mis
Patrice
LAURENT