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PLU - Annexes - carte sup
PLU - Annexes - liste sup
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PLU - Annexes - sup
Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune de Senonges.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sup)
Thèmes du document : Énergies, Guerre en Ukraine, Aménagement du territoire,
Direction Départementale
En
des
Territoires
Liberté = égalité + Fraternité
des
Vosges
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
.
Direction Départementale
Service
des Territoires des Vosges
Urbanisme et Habitat
COMMUNE
DE
nn
SENONGES
Documents
.
Documents
CARTE
COMMUNALE
SERVITUDES
Mis
à jour
par
arrêté
du
Président
en
date
du :
Date
d'émission
: 04/09/2018
N.B.
: Les
servitudes
sont
reportées
sur
le présent
plan
à titre
indicatif,
Seuls
les
décrets
et
les
arrêtés
qui
les
instituent
font
foi.
A1
: Servitudes
de
protection
des
bois
et forêts
soumis
au
régime
forestier
D000-
EL7
: Servitudes
d'alignement
e—e—e—
I3A
: Servitudes
GRT
Gaz
: transport
de
gaz
à haute
pression
5—<-
IAA
: Servitudes
RTE :
transport
d'énérgie
électrique
haute
tension
IAB
: Servitudes
de distribution
d'énérgie
électrique
+
€
15:
Senvitudes
relatives aux
canalisations
de transport de produits
chimiques
Lt
Bande
de
1460m
centrée
sur
l'axe
de
la canalisation
PT3
: Servitudes
attachées
aux
réseaux
de
télécommunications
SUP1
: Risques
autour
des
canalisations
de
transport
de
gaz
naturel
(GRT
Gaz)
SUP1_EE
: Risques
autour
des
canalisations
de
transport
d'Ethyène
(ETHYLENE
ESF)
Conception
: DDTSS / SEPT
/ BAVD - 04/09/2018
Sources : @IGNF BDCARTO
3-1 2015® / DDT des Vosges
X:/50
Commune/88452/DONNEES
INTERNES/88452
SUP
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