Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01 DELIBERATION N°2024 042 OCCUPATION DU GYMNASE D
Déliberation - 02 CONVENTION OCCUPATION GYMNASE DU COLLEGE LUCIE
Déliberation - 2026 038 Delib DESIGNATION DES REPRESENTANTS COLLE
unknown - M AR2509 562 8 place Lucie Aubrac AHMES
Déliberation - 07 DELIBERATION 2025 027 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2
Déliberation - d 2025 004
Déliberation - 11 DELIBERATION 2025 029 BUDGET 2025 SUBVENTION AU
Déliberation - 8 DELIBERATION 2025 038 BONS CADEAUX CONCOURS PEIN
Déliberation - 8 DELIBERATION 2026 008 BUDGET INVESTISSEMENT AUTO
Déliberation - DELIBERATION 2023 048 DESIGNATION REPRESENTANT DE
Déliberation - 8 DELIBERATION 2025 004 Occupation Gymanse du College Lucie Aubrac
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - 8 DELIBERATION 2025 004 Occupation Gymanse du College Lucie Aubrac)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
S'isnoauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
16
janvier
2025
à 20h00
Délibération
N°
2025/004
Date
de
la
convocation
:
09
janvier
2025
Conseillers
en
exercice
:
24
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Hakim
GIBERT,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT.
Absents
excusés
: Sophie
PAIN
procuration
à
Brigitte
MOREL,
Alexis
LEON,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Kenan
KOC
procuration
à
Eric
MAUR,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à Béatrice
NUGEYRE,
Marie
DOINEL.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance :
Pierre-Alain
HIRSCH
OBJET:
OCCUPATION
GYMNASE
DU
COLLEGE
LUCIE
AUBRAC
PAR
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
: approbation
modification
convention
ville/collège/département
2025
Suite
à la délibération
N°2024-042
du
10
septembre
2024
et aux
modifications
du
Département
par
rapport
aux
conditions
d'utilisation,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
décide
à l'unanimité
-
de
valider
la
modification
de
la
convention
d'utilisation
du
gymnase
du
Collège
Lucie
AUBRAC
pour
la
période
2025,
-__
d'autoriser
Madame
la
Maire
à
signer
cette
convention
(ci-annexée).
-_
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
Budget
Primitif
2025.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
La
Maire,
Conseiller
municipal
à
Pierre-Alain
HIRSCH
)
Sylvie
LAROCHE
Transmis
en
Préfecture :
10
mars
2025
Affichage :
10
mars
2025
Page
1 sur
1