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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+11+
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+11+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 28 novembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le vingt-huit novembre deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 22/11/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absente excusée : Mme LEBAIL Christine
Pouvoir : Mme LEBAIL Christine a donné pouvoir à Mme OLIVIER Murielle
Secrétaire de séance : Mme PIAZZA BLANCHON Coralie
Délibération N° 1/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme : décision de non réalisation d’une
évaluation environnementale
Délibération N° 2/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme : modalités de mise à disposition du public
Délibération N° 3/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Acquisition de la parcelle cadastrée section À numéro 118
Délibération N° 4/2024-11-28 - adoptée à l'unanimité
Acquisition de la parcelle cadastrée section À numéro 544
Délibération N° 5/2024-11-28 - adoptée à l'unanimité
Budget principal : décision modificative n° 1
Délibération N° 6/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Budget principal : dérogation à l'amortissement au prorata temporis
Délibération N° 7/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Protection sociale complémentaire : fixation du montant de la participation employeur pour la
prévoyance des agents
Délibération N° 8/2024-11-28 - adoptée à l'unanimité
Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion de
la Loire
Délibération N° 9/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Demande de subvention auprès du Département de La loire au titre de l'enveloppe de voirie
communale Délibération N° 10/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Demande de subvention auprès du Département de La loire au titre de l'enveloppe de solidarité
Délibération N° 11/2024-11-28 - adoptée à l’unanimité
Révision libre de l’attribution de compensation
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Coralie PIAZZA BLANCHON Gilles COURT LT