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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bièvre Est - Copie pour information OJ Conseil)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
communsufté Bièvreisère
LL
Le 25 juin 2026
COPIE
RE, ii Rats
pour iNPORNAT I DV
Nos réfs : AG 26-092-JG/PG/NC
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) d'assister à la réunion du Conseil
Communautaire qui aura lieu, en présentiel le :
Lundi illet 2026 à 10h00
Salle du Conseil - 1 Avenue Roland Garros
ZAC Grenoble Air Parc — 38590 SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS
Monsieur Bruno MESSINA, Directeur du Festival Berlioz,
interviendra en fin de Conseil afin de faire une présentation
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4-
de l'édition 2026 : « Dansons maintenant ».
Ordre du Jour :
Validation PV séance du 08 juin 2026.
Evaluation des politiques publiques et prospective
financière : Composition de la Commission Intercommunale
des Impôts Directs (CHD) proposée à la Direction Générale des
Finances.
Habitat, prospective et planification territoriale :
Composition de la commission locale du Site Patrimonial
Remarquable (SPR) de La Côte Saint-André.
Solidarités et santé : Demande de participation d'Alpes Isère
Habitat (AIH) pour la réhabilitation de 10 logements locatifs
sociaux situés à Pajay (Les Millandières).
Solidarités et Santé : Aide à la réhabilitation de logements
communaux à Plan.
Ressources Humaines : Autorisation de la collectivité à faire
appel au service Emploi du Centre de Gestion de l'isère.
Ressources Humaines : Délibération autorisant le versement
d’une demande d'Aide à la Reprise ou à la Création d'Entreprise
(ARCE) à un allocataire chômage indemnisé par la Communauté
de communes.
Grenoble Air Parc 1, avenue Roland Garros 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs
Téi.: 04 76 93 51 46. Fax: 04 76 93 58 38: contact@bievre-isere.com
www.bievre-isere.com 10-
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Ressources Humaines : Créations, suppressions de postes et
adoption du tableau des emplois.
Ressources Humaines : Attribution d'une subvention à
l'Amicale du personnel à compter de l'année 2026.
Agriculture et patrimoine naturel : Convention d'objectifs
annuelle pour 2026 avec le Centre National de la Propriété
Forestière dans le cadre de la charte forestière des Chambaran.
Agriculture et patrimoine naturel : Convention d'objectifs
annuelle pour 2026 avec l'association interprofessionnelle de la
forêt et du bois Fibois Isère et Ardèche-Drôme dans le cadre de
la charte forestière des Chambaran.
Agriculture et patrimoine naturel : Création d'un comité
technique Gestion des Etangs.
Transitions et Mobilités : Versement de la subvention annuelle 2026 à l'association Le Tacot Bièvre Valloire Mobilité.
Affaires Générales: Règlement interne de la commande
publique — Modifications.
Affaires Générales : Règlement intérieur de la Commission de
la Commande Publique et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Famille et parcours éducatifs : Règlement de fonctionnement
de la ludothèque itinérante.
Administration Générale : Rapport d'activité et de
développement durable 2025.
Equipements sportifs : Réhabilitation du centre aquatique
AQUALIB à La Côte Saint-André : consultation de maitrise
d'œuvre.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Affectation du résultat 2025 pour le Budget
Principal et reprise du résultat 2025 du Budget Annexe clôturé
Base de Loisirs.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Principal de Bièvre Isère.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe de l'Eau de Bièvre Isère.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe de l'Assainissement de Bièvre Isère.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du Budget Annexe Immobilier d'Entreprises de Bièvre Isère.
Evaluation des Politiques Publiques et Prospective Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du Budget Annexe ZA Aménagement de Zones de Bièvre Isère. 24- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026
Budget Annexe ZAC Porte de Chambaran 2 de Bièvre Isère.
25. Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe ZAC Grenoble Air Parc de Bièvre Isère.
26- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière : Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe ZAC Porte des Alpes de Bièvre Isère.
27- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe ZAC Basses Echarrières de Bièvre Isère.
28- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière : Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe Charte Forestière de Chambaran de Bièvre
isère.
29- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière: Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe Charte Forestière Bas Bonnevaux de Bièvre
Isère.
30- Evaluation des Politiques Publiques et Prospective
Financière : Approbation du Budget Supplémentaire 2026 du
Budget Annexe Gestion déléguée de la Compétence Réseau de
Chaleur et Froid La Côte Saint-André de Bièvre Isère.
Délibérations du Bureau
31- Attractivité économique et touristique : Proposition de
cession d'un terrain à la Société ELYDAN sur la ZAC Grenoble
Air Parc à Saint-Etienne de Saint-Geoirs.
32- Solidarités et Santé : Demande de garantie d'emprunt d’Alpes
Isère Habitat (AÏH) pour la réhabilitation de 4 logements sociaux
à Lieudieu (Les Acacias).
33- Solidarités et Santé : Demande de garantie d'emprunt d'Alpes
Isère Habitat (AIH) pour la réhabilitation de 4 logements
sociaux à Lieudieu (Le Grand Mollard).
34- Habitat, prospective et planification territoriale : Demande de
garantie d'emprunt d'Aipes Isère Habitat (AÏH) pour la création
de 9 logements sociaux à La Côte Saint-André (Le Carlita).
35. Agriculture et Patrimoine naturel : Demande de subvention
auprès du Département de l'Isère dans le cadre des travaux de
vidange de l'étang du Marais à Faramans.
36- Transitions et Mobilités : Demande de subvention fonds vert
PCAET 2026 pour l'évaluation et la révision du PCAET 2021-
2027.
37- Transitions et Mobilités : Demande de subvention fonds vert
PCAET 2026 pour l'équipement photovoltaïque de la salle
omnisports à Saint-Jean de Bournay. Annexes :
Information du Conseil Communautaire quant aux décisions
prises en vertu des :
> Annexe 1: délégations de pouvoir du Conseil
Communautaire au Président,
Annexe 2 : délégations de fonction des Vice-Présidents,
Annexe 3: relevés de décisions prises dans le cadre de
l'exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU).
Annexe 4 : cessions et acquisitions immobilières 2025.
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes
sincères salutations.