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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6523 543 8 8 2003)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU.
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 6 JANVIER 2003
L'An Deux Mille Trois, le six janvier.
Le conseil de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeois s'est réuni au siège qui a été
fixé par arrêté préfectoral du, 24 décembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'Albi, sur convocation de
M. Philippe Bonnecarrère, Président de la Communauté de Communes de l'Albigeois, en date
du 23 décembre 2002, en séance publique.
Président : Michel Malaterre-Fourès
Mémbres présents :
Membres titulaires :
Philippe .Bonnecarrère, Christine Devoisins, Louis Gombaud, Michel Fournials, Pierre Ferrières, Pierre-Yves Lambolez, : Geneviève Parmentier, Laure Sudre, Didier Gardinal, Olivier Brault, Louis Barret, Pierre Costes, Dominique Billet, Max Amiel, Guy Bories, Jean- Louis Mathieu, Thierry Ginestet, Robert Gauthier, Jean-Claude de Lapanouse, Robert Raynal, Christian Chamayou, William Nion, Claude Julien, Thierry Astouls, Félix Torrès, Marcel Couliou, Jean-Marie Garcia, Michel Trébosc,. Serge Neau, Jacques Lasserre, Michel
Malaterre-Fourès, Maryse Bertrand, Michel Delpoux, Viviane Combes, Gérard Poujade,
Michel Albinet:
Membres suppléants :
Jacqueline Lapeyre, Frédéric Esquevin, Josette Bès, Gisèle Dedieu, Michel Franques, Josette Bouin, Laurence Pujol, Isabella Dufour-Baumgartner, Christian Bonzi, Bérengère Mauzy, Josian Vayre, André Baup, Bruno Crusel, Gérard Fabre, Pierre Guiraud, Sarah Laurens, Christian Malgouyres, Georges Lacombe, Nicole Cabassot, Doris Huchede, Henri Jalbaud- Puech, Patrick Tranier, Claude Ramon, Jean-Cliude Raffanel, Elisabeth Laraud, Joëlle Franques, Francis Marchand, Francis Canovas, Christiane Segura, Pierre Crespo, Marcel Cassagnes, Brigitte Carrère Desfarges, Jacques Andrieu, Patrice Mangione, Jean-Philippe
Roques. .
Membres excusés :
Membres titulaires :
Jean Sicatd (pouvoir à Isabella Dufour-Baumgartner).
Membres suppléants : :
Elisabeth Boisard, Eliane Carles. N° 8/8 : COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : APPLICATION DU
DECRET N° 2001-210 DU 07 MARS 2001 PORTANT CODE DES MARCHES PUBLICS
Pilote : direction générale des services
Autres services concernés par le présent rapport :
Affaires générales et juridiques
Services transversaux
Services transférés
Michel Malaterre-Fourès, président,
Pour permettre la poursuite de la passation des marchés sans interruption préjudiciables au bon fonctionnement de la collectivité, je vous propose, en application des articles 21 et 22 de ce décret, d'élire les membres du conseil communautaire qui composent la commission d'appel d'offres. -
Je vous rappelle que la commission est présidée, de. droit, par le président de la
Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis ou son représentant. Je vous informe, sur ce point, que je désigne M. William Nion pour me représenter de façon permanente.
Nous allons procéder au voie.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code des marchés publics,
ENTENDU le présent exposé,
APRES EN AVOIR PROCEDE A L'ELECTION,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
FIXE comme suit la composition de la commission d'appel d'offres :
- Président : Michel Malaterre-Fourès
- Représentant permanent : William Nion.
Titulaires :
1° titulaire : Robert Raynal
2°" titulaire : Jacques Lasserre
3°"% titulaire : Jean Sicard
4" titulaire : Gérard Poujade
5° titulaire : Didier Gardinal
Suppléants :
1° suppléant : Serge Neau
2ère suppléant : Félix Torrès
3°" suppléant : Michel Fournials
4" suppléant : Michel Trébosc
5°" suppléant : Louis Barret
Pour extrait conforme,
Reçu ls
13 JAN, 2003
PREFECTURE DU TARN