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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 64 Annexe Tarifs 2023 Port Plaisance Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 64 Annexe Tarifs 2023 Port Plaisance)Thèmes du document : Transports, Assurance, Consommateurs, 118 ave de l’Adour 64600 ANGLET – 05 59 63 05 45 – portdeplaisance@communaute-paysbasque.fr

PORT DE PLAISANCE DU BRISE-LAMES

TARIFS EN EUROS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2023

I - TAXES DE STATIONNEMENT DES BATEAUX SUR LE PLAN D’EAU

Cat.

Longueur et

largeur hors

tout

Montant Forfait annuel Tarif mensuel Tarif hebdomadaire Tarif journalier H.S. Saison H.S. Saison H.S. Saison

1 A

Moins de 5 m H.T. 890,83 91,67 175,83 25,83 49,17 5,00 9,00

x 2,00 maxi. T.T.C. 1069,00 110,00 211,00 31,00 59,00 6,00 10,80

2

B 5,00 à 5,49 H.T. 997,50 98,33 198,33 29,17 55,42 5,50 9,92 x 2,15 maxi. T.T.C. 1197,00 118,00 238,00 35,00 66,50 6,60 11,90

C 5,50 à 5,99 H.T. 1104,17 107,50 220,83 30,42 62,08 5,67 11,58 x 2,30 maxi. T.T.C. 1325,00 129,00 265,00 36,50 74,50 6,80 13,90

D 6,00 à 6,49 H.T. 1210,00 120,83 239,17 33,33 66,25 5,92 12,25 x 2,45 maxi. T.T.C. 1452,00 145,00 287,00 40,00 79,50 7,10 14,70

3

E 6,50 à 6,99 H.T. 1380,00 137,50 276,67 37,08 75,83 6,58 13,33 x 2,60 maxi. T.T.C. 1656,00 165,00 332,00 44,50 91,00 7,90 16,00

F 7,00 à 7,49 H.T. 1527,50 153,33 303,33 42,08 77,08 6,92 15,08 x 2,70 maxi. T.T.C. 1833,00 184,00 364,00 50,50 92,50 8,30 18,10

G 7,50 à 7,99 H.T. 1672,50 167,50 334,17 47,08 91,25 7,67 17,08 x 2,80 maxi. T.T.C. 2007,00 201,00 401,00 56,50 109,50 9,20 20,50

4

H 8,00 x 8,49 H.T. 1824,17 180,83 365,00 49,17 102,50 9,33 17,92 x 2,95 maxi. T.T.C. 2189,00 217,00 438,00 59,00 123,00 11,20 21,50

I 8,50 à 8,99 H.T. 1961,67 197,50 390,00 51,25 108,75 9,75 19,83 x 3,10 maxi. T.T.C. 2354,00 237,00 468,00 61,50 130,50 11,70 23,80

J 9,00 à 9,49 H.T. 2110,83 212,50 422,50 57,08 115,83 10,17 20,67 x 3,25 maxi. T.T.C. 2533,00 255,00 507,00 68,50 139,00 12,20 24,80

5

K 9,50 à 9,99 H.T. 2256,67 223,33 451,67 62,08 122,08 11,67 22,58 x 3,40 maxi. T.T.C. 2708,00 268,00 542,00 74,50 146,50 14,00 27,10

L 10,00 à 10,49 H.T. 2399,17 238,33 476,67 65,42 135,00 12,25 23,67 x 3,55 maxi. T.T.C. 2879,00 286,00 572,00 78,50 162,00 14,70 28,40

M 10,50 à 10,99 H.T. 2544,17 252,50 510,00 69,58 140,83 12,75 25,25 x 3,70 maxi. T.T.C. 3053,00 303,00 612,00 83,50 169,00 15,30 30,30

6

N 11,00 à 11,49 H.T. 2721,67 271,67 535,83 74,58 147,08 13,33 26,92 x 3,85 maxi. T.T.C. 3266,00 326,00 643,00 89,50 176,50 16,00 32,30

O 11,50 à 11,99 H.T. 2904,17 290,00 580,00 79,17 160,83 14,67 28,92 x 4,00 maxi. T.T.C. 3485,00 348,00 696,00 95,00 193,00 17,60 34,70

P 12,00 à 12,99 H.T. 3050,83 302,50 610,00 84,58 168,75 15,42 30,42 x 4,30 maxi. T.T.C. 3661,00 363,00 732,00 101,50 202,50 18,50 36,50

Q 13,00 à 13,99 H.T. 3414,17 345,00 680,00 93,33 188,33 17,25 34,50 x 4,60 maxi. T.T.C. 4097,00 414,00 816,00 112,00 226,00 20,70 41,40

R 14,00 à 15,99 H.T. 3780,00 379,17 755,83 104,58 209,17 18,83 37,92 x 4,90 maxi. T.T.C. 4536,00 455,00 907,00 125,50 251,00 22,60 45,50

S 16,00 x 17,99 H.T. 4507,50 451,67 899,17 122,08 250,00 22,58 45,08 x 5,20 maxi. T.T.C. 5409,00 542,00 1079,00 146,50 300,00 27,10 54,10

T 18,00 à 23,99 H.T. 5379,17 535,83 1075,00 147,08 295,42 27,00 52,75 x 6,00 maxi. T.T.C. 6455,00 643,00 1290,00 176,50 354,50 32,40 63,302

1. Les bateaux, dont la largeur excède la valeur maximum indiquée dans la catégorie de longueur à laquelle ils appartiennent, sont tarifés selon la catégorie correspondant à leur largeur réelle ou exceptionnellement aux caractéristiques du poste susceptible de leur être propre.

Pour les multicoques, un coefficient 1,5 est appliqué au tarif monocoque sur la longueur hors tout.

2. Périodes de tarification

Le tarif « hors saison » va du 1er octobre au 31 mai inclus.

Le tarif « saison » va du 1er juin au 30 septembre inclus.

3. Paiement des taxes

* Le forfait annuel est appliqué par année civile (1er janvier/31 décembre). Le règlement pourra être effectué par prélèvement bancaire fractionné sur demande expresse. En cas de résiliation d’un contrat d’occupation d’un poste d’amarrage à l’année en cours d’année, le tarif applicable est celui du plan d’eau passage du 1er janvier à la date de résiliation.

* Le tarif mensuel s’applique au mois civil.

* Le tarif hebdomadaire s’applique pour toute durée de sept jours consécutifs.

* Le tarif journalier commence à l’heure d’arrivée du navire et finit le lendemain à la même heure.

4. Les tarifs de stationnement comprennent :

a) moyens et accessoires fixes d’amarrage ;

b) assurance responsabilité civile contre les risques imputables au Port ;

c) communication de renseignements météorologiques et touristiques, par affichage ;

d) service du courrier et messages à l’arrivée pour les usagers de passage ;

e) enlèvement des ordures ménagères ;

f) éclairage des installations portuaires ;

g) fourniture de l’eau douce pour la consommation de bord et l’entretien du bateau ;

h) fourniture d’électricité jusqu’à concurrence de 6 ampères pour l’éclairage de bord et la maintenance des accumulateurs, toute autre utilisation étant exclue.

II - AMODIATIONS DE TERRE-PLEINS

TERRAINS NUS OU BATIS € HT/m²/an

Terrain nu sur môle central 17,30

Parking Est 12,40

Terrain nu zone technique anciens contrats 6,70

Terrain nu zone technique contrats révisés 8,50

Terrain bâti 17,103

III – ELEVATEUR A BATEAUX

1. MANUTENTION DES BATEAUX

Les tarifs de manutention comprennent la mise à disposition de l’engin en état de marche et d’un agent du Port chargé de sa conduite.

Le placement des sangles ou élingues doit être assuré par l’usager, sous sa responsabilité, tout dommage résultant d’un mauvais élingage ou d’une mise en place défectueuse des sangles demeurant à sa charge.

L’aire de manœuvre de l’élévateur à bateaux est limitée à la zone technique du Port, définie dans le Cahier des Charges de Concession.

Les manœuvres sont effectuées dans l’ordre chronologique des demandes déposées 48 H à l’avance, par écrit au Bureau du Port, sauf cas d’urgence laissé à l’appréciation de l’Officier du Port ou, à défaut, des agents d’exploitation.

Dans le cas d’une indisponibilité de l’élévateur, le concessionnaire exploitant se réserve le droit d’interrompre momentanément tout ou partie des services rendus par l’équipement du Port de Plaisance.

MONTANT MONTANT

POIDS DU BATEAU par opération séparée pour 2 opérations consécutives

(Maximum : 25 000 kg) (mise au sec ou mise à l'eau) (1 mise au sec + 1 mise à l'eau ou inversement)

48 h en semaine ou

72 h à partir du vendredi

Hors Taxes T.T.C. Hors Taxes T.T.C.

Jusqu’à 1 000 kg 37,92 45,50 50,83 61,00

de 1 001 à 2 000 kg 50,83 61,00 69,92 83,90

de 2 001 à 3 000 kg 88,83 106,60 120,42 144,50

de 3 001 à 5 000 kg 140,17 168,20 190,25 228,30

de 5 001 à 7 000 kg 190,25 228,30 253,58 304,30

de 7 001 à 10 000 kg 267,17 320,60 356,50 427,80

de 10 001 à 13 000 kg 342,17 410,60 457,42 548,90

de 13 001 à 16 000 kg 410,75 492,90 554,00 664,80

de 16 001 à 19 000 kg 493,00 591,60 665,33 798,40

de 19 001 à 22 000 kg 566,17 679,40 765,75 918,90

de 22 001 à 25 000 kg 651,75 782,10 879,25 1055,104

2. TRAVAUX D’URGENCE (« 1/2H TU »)

50 % du prix prévu par « OPERATION SEPAREE » (cf. tableau ci-dessus).

Ce tarif est applicable uniquement aux travaux d’urgence tels que voie d’eau, bout ou filet de pêche dans l’hélice, hélice tordue, …

En cas de dépassement du temps imparti, application du tarif prévu au tableau ci-dessus.

3. GRUE DE SERVITUDE (CHARGE MAXIMALE 1100 kg)

€ HT € TTC

Par heure d’utilisation avec conducteur 76,83 92,20

minimum de facturation : ½ heure 38,42 46,10

4. MAJORATIONS - REDUCTIONS

 Majorations de 50 % pour une utilisation de l’outillage :

- les jours ouvrables, en dehors des heures de fonctionnement normal des services du Port ; - les dimanches et jours fériés, les demandes ne pouvant toutefois être satisfaites qu’avec préavis de 24 heures et suivant la disponibilité du personnel d’exploitation.

 Réduction :

Une réduction des prix de manutention de 15 % est consentie au bénéfice d’un même usager lorsque le nombre d’opérations réalisées pour son compte dépasse le nombre de cinq dans le mois calendaire.

Pour les amodiataires du Port cette réduction s’applique dès la première opération. Elle sera notifiée sur la facture mensuelle. De plus, la présence de l’amodiataire ou d’un de ses employés est exigée lors de chaque manutention, sous peine de non-exécution de l’opération.

IV – STATIONNEMENT DES BATEAUX A TERRE

Tout dépôt de bateaux, de remorques, de bers ou de tout autre matériel roulant ou non roulant devra être immédiatement signalé au personnel du Port par le ou les propriétaires ou leurs représentants.

Les responsables du Port seront seuls habilités à refuser ou à accepter la prise en dépôt de ces matériels.

Si la demande est acceptée, elle donne lieu à l’ouverture d’une fiche d’entrée dûment complétée et signée par le ou les propriétaires ou leurs représentants et à l’acquittement d’une redevance calculée suivant les prestations sollicitées et par application du barème des tarifs en vigueur sur le Port.

Les bateaux stationnant sur les terre-pleins seront obligatoirement placés à l’endroit désigné par le personnel du Port, sur des remorques, sur des bers, sur des béquilles.

En tout état de cause, le concessionnaire ne peut encourir la moindre responsabilité pour les vols, délits, dégradations ou accidents causés soit aux bateaux stationnés, soit à l’occasion de leurs déplacements ou pour les dommages qui pourraient être causés à des tiers au cours de leurs mouvements, sauf à faire la preuve d’une implication directe de ses agents dans l’exercice de leur fonction.5

€ TTC / m²

STATIONNEMENT DES BATEAUX SUR LES AIRES DE CARENAGE

Par m² et par jour (72 premières heures gratuites) : 0,63

STATIONNEMENT DES BATEAUX SUR LE TERRE PLEIN HIVERNAGE

Par m² et par jour (72 premières heures gratuites) : 0,63

forfait « hiver » 8 mois (octobre à mai inclus) 33,80

forfait « été » 4 mois (juin à septembre inclus) 16,80

Pour les abonnés à l’année consentant à libérer leur poste

pendant une durée consécutive de 6 mois et à le laisser à la

libre disposition du Bureau du Port

Gratuit

Si la durée de 6 mois n’est pas atteinte :

Pour les abonnés à l’année

Pour les amodiataires

Ces deux réductions ne pourront en aucun cas se cumuler.

- 50% sur tarifs stationnement

-15% sur tarifs stationnement

En cas de résiliation d’un abonnement de poste à l’année

Gratuit pendant 6 mois à compter

de la libération du poste après

déclaration écrite, sous réserve de

disponibilité de place

FORFAIT NETTOYAGE PLACE EN FIN D’OCCUPATION

A l’issue de l’occupation du terre-plein, les lieux doivent être

restitués propres. En cas de non évacuation des déchets et

matériaux divers, un forfait nettoyage sera facturé à l’usager.

Forfait nettoyage en fin d’occupation 125,40

STATIONNEMENT DES REMORQUES A BATEAUX, DES BERS OU TOUT AUTRE MATERIEL ENCOMBRANT OU NON ROULANT

de 1 à 10 jours 15,40

de 10 à 30 jours 76,80

au-delà, par mois (tout mois commencé est dû) 76,80

Pour les amodiataires et les abonnés à l’année, sous réserve

d’accord préalable du responsable d’exploitation sur la durée et les

modalités de dépôt de ces matériels

Gratuit

Pour les bateaux présents sans discontinuité sur le terre-plein hivernage, le tarif de base sera majoré tous les ans de 25 % à partir de la 2e année (25% la 2e année ; 50% la 3e année ; 75 % la 4e année ; 100 % la 5e année). Au-delà de la 5e année d’occupation, une majoration de 100% est systématiquement appliquée.

En cas de vente du bateau, les deux dispositions de gratuité pour les abonnés à l’année mentionnées dans le tableau (6 mois consécutifs sur terre-plein et résiliation abonnement)6

s’annuleraient de plein droit et les tarifs de stationnement en vigueur seraient alors appliqués au nouveau propriétaire, à compter du jour de la vente.

Les redevances énumérées seront déterminées en fonction de la longueur et de la largeur hors- tout des bateaux.

Prestations incluses dans les tarifs de stationnement à terre des bateaux

- Assurance responsabilité civile, contre les risques imputables au Port. - Eclairage des aires de stockage, de carénage et des terre-pleins.

- Fourniture de l’eau douce pour l’entretien ou le lavage des bateaux. - Fourniture d’électricité pour l’entretien, le carénage ou les petites réparations des bateaux, pour la maintenance des accumulateurs, toute utilisation autre étant exclue.

La circulation et le stationnement de tous les véhicules (poids lourds, véhicules légers,…), ne sont autorisés à l’intérieur des zones techniques que pour l’accès aux bateaux, le temps des travaux. Il est strictement interdit de stationner sur les zones dédiées à la circulation de l’élévateur à bateaux.

V – MISE A DISPOSITION DE BERS POUR LE CALAGE DES BATEAUX

Le propriétaire du bateau fait sa demande de bers lors de la prise de rendez-vous. L'acceptation dépendra de la disponibilité des bers du port.

Le calage est de la responsabilité du propriétaire ou du professionnel mandaté par celui-ci. Les bers ne doivent en aucun cas être modifiés.

Ces bers sont exclusivement mis à disposition pour les courtes durées (carénage).

Abonnés ou amodiataires Passage

forfait 48h (ou

72h à partir du

vendredi)

prix par jour

supplémentaire

forfait 48h (ou 72h à

partir du vendredi)

prix par jour

supplémentaire

€ HT € TTC € HT € TTC € HT € TTC € HT € TTC

Bateau de moins de 6m 5,83 7,00 2,00 2,40 7,83 9,40 3,00 3,60

Bateau de 6 à 9m 7,83 9,40 3,00 3,60 9,67 11,60 3,92 4,70

Bateau de plus de 9m 9,67 11,60 3,92 4,70 11,58 13,90 4,92 5,90

VI – MACHINE A PRESSION POUR LE CARENAGE DES BATEAUX

1. UTILISATION DE MACHINES A PRESSION DU PORT

La location de la machine doit être programmée d’avance lors de la prise de rendez-vous.

Cette machine est uniquement réservée à l’usage des carénages des coques de bateaux exécuté par l’utilisateur lui-même en travail quasi-continu de façon à ce que la machine ne soit utilisée plus de temps qu’il ne convient et ce, sous aucun prétexte.

S’il y avait difficultés d’emploi, la machine serait reprise par le personnel du Port et la location serait reportée. Le ou les utilisateurs ne devront en aucun cas, pour des raisons de sécurité7

évidentes, démonter ou réparer pour une raison quelconque la machine qui, si elle est en panne, doit être reprise en main par le personnel du Port, aussitôt averti.

Dans tous les cas, la machine à pression doit obligatoirement être utilisée sur le périmètre du Port et plus particulièrement sur les aires de carénage.

Abonnés ou amodiataires Passage

€ HT € TTC € HT € TTC

Bateau de moins de 6m 15,17 18,20 21,00 25,20

Bateau de 6 à 9m 25,50 30,60 33,50 40,20

Bateau de plus de 9m 40,92 49,10 51,58 61,90

2. UTILISATION DE MACHINES A PRESSION PERSONNELLES

Les usagers utilisant leurs machines à pression personnelles sur la zone technique devront s’acquitter d’un forfait pour pouvoir se brancher sur les réseaux d’eau douce et d’électricité :

€ HT € TTC

Forfait 6,17 7,40

VII – REMORQUAGE DES BATEAUX

€ HT € TTC

Bateau de moins de 6m 12,67 15,20

Bateau de 6 à 9m 31,25 37,50

Bateau de plus de 9m 43,08 51,708

VIII - AUTRES PRESTATIONS ET SERVICES

AUTRES PRESTATIONS / SERVICES € HT € TTC

Machine à laver le linge (le jeton) 5,83 7,00

Douche (le jeton) 1,67 2,00

Pompage des bateaux 13,33 16,00

Inscription annuelle (initiale ou renouvellement) sur liste d’attente 12,50 15,00

Carte Passeport Escales (par bateau et par an) 24,17 29,00

Badge d'accès pontons et sanitaires (dotation initiale) 6,67 8,00

Badge d'accès pontons et sanitaires (renouvellement suite à

perte, casse,…) 16,67 20,00

Mise à l’eau par la cale limitée à 50 % de sa capacité d’accueil et

aux bateaux dont le poids ne dépasse pas 1 000 kg

Tarification égale à une journée

de stationnement hors saison

du bateau.

Abonnement forfaitaire de mise à l'eau (nombre de mises à l’eau

illimité) par la cale souscrit à l’année civile Egal à 15 mises à l’eau.

Mise à l’eau par la cale pour les bateaux en stationnement au

port au forfait annuel. Gratuit

Redevance pour les passagers embarqués, débarqués ou

transbordés (par passager)

Ne sont pas soumis à la redevance sur les passagers les enfants

âgés de moins de 4 ans

2,09 2,51

L’utilisation de la cale est faite sous l’entière responsabilité de l’usager, à ses risques et périls.