Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 2026 03 30 signe
Déliberation - liste deliberations cm 2026 03 20
Déliberation - liste deliberations cm 2026 04 27
Déliberation - liste deliberations 20 03 2023
Déliberation - liste deliberations 11 03 2024
Déliberation - liste delib 23 02 2026
Déliberation - liste deliberations cm 03 06 2024
Déliberation - liste deliberations cm 2026 05 11
Déliberation - liste deliberations cm 10 03 2025
Déliberation - liste deliberations 03 04 2023 1
Déliberation - liste deliberations 2026 03 30
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Saint-Offenge.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2026 03 30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Saint-Offenge
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 Mars 2026, à 20h15
Présents GRELLIER Jean-Marc, PAPIN Christophe, GELLOZ Béatrice, GELLOZ Olivier, ABALZI Mélanie,
CHAVANNE Claire, DELOCHE Serge, FRANCOZ Gisèle, GELLOZ Bernard, LACOSTE Sylvaine, MINNE Laura,
FRANCOZ Bruno, GREFFET Virginie, EUVRARD Jean-Louis, JANAILLAC Mélanie, CHANVILLARD Lucas,
BOURGOIN Virginie , JAMES Jean-Christophe et JEANTET Max.
Délibération n° OBJET DECISION
1.1 Désignation de la Commission d'Appel d'Offres Approuvé à l'unanimité
12 Désignation de la Commission des Ressources Approuvé à l'unanimité
‘ Humaines Approuve
13 Désignation de la Commission du Plan Local Approuvé à l'unanimité
‘ d'Urbanisme Intercommunal a
1.4 Désignation des Groupes de Travail Approuvé à l'unanimité
21 Désignation des délégués au Parc Naturel Régional Approuvé à l'unanimité
° du Massif des Bauges RCE
22 Election d'un représentant au Syndicat Aoprouvé à l'unanimité
° Départemental d'Energie de la Savoie ADPIONVE
23 Désignation des délégués aux Associations Aporouvé à l'unanimité
° Intercommunales ADPTOUVE
3.1 Indemnité de fonction du Maire Approuvé à l'unanimité
Indemnités de fonction des Adjoints et Conseillers _. a 3.2 A Approuvé à l'unanimité
délégués
3.3 Frais de remboursement de déplacement des élus Approuvé à l'unanimité
4 Règlement Intérieur du Conseil Municipal Approuvé à l'unanimité
Convention d'assistance à la gestion et
5 l'exploitation des points d'eau de la Défense Approuvé à l'unanimité
Extérieure contre l'incendie avec Grand Lac
Publié le 31 Mars 2026
Le Maire, Jean-Marc GRELLIER
Mairie
25 route Sainte-Euphémie - 73100 Saint-Offenge
Tél. 04 79 54 91 71 - mairie@saintoffenge.fr
www.mairie-stoffenge.fr