unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 106 Attribution subventions associations 2014

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unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 106 Attribution subventions associations 2014 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lautrécois et du Pays d'Agout - 106 Attribution subventions associations 2014)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT

Séance du 10 juillet 2014

L’an deux mille quatorze et le dix juillet à vingt heures trente, le conseil communautaire s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond GARDELLE.

PRESENTS : MM BARDOU - COMBET - PAPAIX (Suppléant) - FAGUET - FOURES -

TACCONE - VERNHES - VIALA D. - GALZIN - MMES DURIS - FADDI - KAZIMIERCZAK - FOURNES BATUT (Remplaçante) - TAILLANDIER - MM ALBA - BONNET - BOUTIE - BRESSOLLES - CASTAGNE - COLOMBIER - DADY - GODEFROY - LENCOU - MAZARS - SEGUR - VIALA P. (Remplaçant) - JULIE (Suppléant) - BARBARO - VICENTE

N° 2014/106

Objet : Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014

Monsieur le Président expose aux membres du Conseil les différents dossiers de demande de subvention pour l’année 2014, présentés par les associations et examinés par la Commission « Culture et vie associative » réunie le 17 juin 2014.

Il est rappelé que ces dossiers ont été examinés conformément au cahier des charges élaboré par les membres de la Commission et transmis à chaque association avec le dossier-type de demande de subvention.

Les membres de la Commission « Culture et vie associative » proposent d’attribuer et de verser une subvention aux associations suivantes :

 ALSAM - Lautrec…………………………………….……...1.000 €

 AFIAC - Fiac ………………………………………...…..….1.500 €

 Association culturelle et théâtrale - Cuq……………………….500 €

 Association culturelle Pays-Vielmurois - Vielmur…………….800 €

 Association mémoire et patrimoine - Fréjeville……..…………500 €

 Chergui Théâtre - Fiac………………………………….….…1.500 €

 Eclat de Rimes - Lautrec…………………………………...…..500 €

 GERAHL - Lautrec……………………………………..….….700 €

 Pinceaux de Cocagne - Lautrec………………………………1.000 €

 Rires et Compagnie - Serviès…………………………….…….400 €

 Si and Si - Lautrec……………………………………..……..1.500 €

 Arts Martiaux du Pays d’Agout - Damiatte……………….…1.000 €

 Association sportive du Golf des Etangs - Fiac………….…….800 €

 BCSV - Vielmur…………………………………………..……500 €

 La Gaule du Bagas - Lautrec……………………………...……300 €

 Ping St-Paulais - St-Paul…………………………………..….1.000 €

 TCV - Vielmur…………………………………………….……800 €

 USV - Vielmur…………………………………………….….1.000 € Ecole de musique - Vielmur………………………………..…1.500 €

 Les Musicales de Lautrec - Lautrec…………………..………1.500 €

 MJC - Lautrec…………………………………………..…….1.000 €

 MJC du Pays d’Agout - Vielmur………………………….….1.000 €

 Quatz’arts - Damiatte………………………………………….400 €

 STSN - Vielmur…………………………………………….….400 €

 Ecole de Foot du Pays d’Agout - Vielmur.……..………..….5.400 €

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté à la majorité (1 abstention : M. Dady) (les membres du Conseil ayant intérêt auprès d’une ou plusieurs associations n’ayant pas pris part au vote) :

- décide d’attribuer et de verser une subvention aux associations du Lautrécois-Pays d’Agout pour une somme totale de 26.500 €, répartie comme indiqué ci-dessus,

- dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2014 de la Communauté de Communes,

- donne pouvoir à Monsieur le Président pour signer tous les documents relatifs à cette décision.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

Le Président,

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous-Préfecture le 15 juillet 2014 Raymond GARDELLE