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Conseil Municipal - g961z CM du 21 novembre 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - g961z CM du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Données personnelles,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 21 NOVEMBRE 2024
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny le jeudi 21 novembre à 20h, sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira. Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Antoine Pierlot, Alain Mény, Lise Bruneau, Jérôme Cagnat, Françoise Reibell, Martine Viratelle. Absents représentés : Jean-Marie Jollet donne pouvoir à Martine Viratelle, Pierrette Gallon à Christiane Lemoine, Maryse Ferrand à Paulo Da Silva Moreira.
Secrétaire de séance : Martine Viratelle.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe du 24 octobre 2024 à l’unanimité.
Délibérations
Approbation du Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Adopté à l’unanimité.
Travaux dans la salle et à l’étage du Café du Bal
Plafond de la cuisine, nettoyage, réparations diverses, installation d’une cabine de douche à l’étage… Devis 1001 Services de Puisaye : 2 288,37 €
Adopté à l’unanimité.
Réfection des peintures, des menuiseries et des grilles au Couvent L’APCP demande l’autorisation d’utiliser la salle du sous-sol pour y installer un petit four électrique pour la cuisson de poteries. Adopté à l’unanimité.
- Réfection des peintures et menuiseries extérieures, des grilles et du portail : 3 200 € TTC. - Peinture des 10 volets et de l’œil de bœuf (à l’identique) : 4 000 € TTC. - Achat de peinture et de menuiserie : 367,67 € TTC.
Total : 7 567,67 € TTC par BL Peinture à Sainpuits (89520).
Adopté à l’unanimité.
Renouvellement de la Convention RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) Convention entre la commune et les CDG (Centre de Gestion) 89 et 54 Il s’agit d’une loi sur la protection des données conservées à la mairie : c’est une mission obligatoire (CNIL, Cyber sécurité…).
La convention est renouvelée pour 2025-2026, pour un forfait annuel de 30 €. Adopté à l’unanimité.
Mise à jour du Plan de Sauvegarde Communal
Lors d’une éventuelle catastrophe nucléaire à Belleville-sur-Loire.
Le point est fait sur l’attribution des rôles de chacun au sein du conseil. Un exercice national est proposé pour en vérifier l’efficience.
Adopté à l’unanimité.
Décision
Remplacement de dalles de sol dans l’église de Treigny dans le transept. Fourniture de 10 dalles en pierre de Bourgogne : 190 € TTC
Dépose et pose, ciment foncé retiré, vieillissement des nouvelles dalles : 329,90 € TTC. Total : 519,90 € TTC par Jean-François Dejean (Saint-Amand 58).
Adopté à l’unanimité.
Étude de devis
Remplacement d’éclairages dans l’église de Treigny
Par Yonnelec (Auxerre) : 6 ampoules à Led (en hauteur) et 6 pour les 2 spots du chœur : 475,61 € TTC. Adopté à l’unanimité. Nettoyage des gouttières de l’église de Treigny
Il est demandé à l’EURL Titouan Aubert (Dampierre-sous-Bouhy), de se renseigner sur la location d’une nacelle (25 m) pour effectuer ces travaux. Son passage à Treigny permettra aussi le nettoyage des gouttières des écoles.
À Perreuse, matérialisation de 3 places de parking
Achat de 24 « clous » en bronze (15 cm de diamètre).
SARL Le Masson à Bouguenais (44) : 1 036,80 € HT.
Adopté à l’unanimité.
Informations et tour de table
- Deux virements ont été effectués sur le Budget Principal de 2024, sous les rubriques « transfert » (360 €) et « petit matériel » (1 300 €).
- Les cérémonies des vœux se tiendront le 4 janvier (15h) à Treigny, le 11 janvier (11h) à Perreuse et le même jour (16h) à Sainte-Colombe.
- Les repas de fin d’année offerts par le CCAS auront lieu le 1e décembre à Treigny et le 15 décembre à Sainte-Colombe.
- Le dîner de Sainte-Barbe aura lieu le 7 décembre à 20h à Treigny.
- Le repas des Rencontres Poyaudines se tiendra le 18 janvier à la Métairie Gourmande. - L’achat des livres scolaires pour Noël est d’environ 10 € par enfant.
- Le spectacle de l’école aura lieu le vendredi 20 décembre.
- Le litige lors des travaux à Perreuse : la propriétaire de la grange a été déboutée de sa demande de dommages et intérêts (2 000 €) et devra payer les frais d’expertise. Un simple arrêté de péril est à prendre désormais.
- Géothermie : le rapport du Bureau d’étude Planair est attendu pour la fin du mois de novembre. - À la Salle du Cèdre, 16 chaises et une table ont été cassées : les réparations (1 200 €) ont été payées par les personnes qui ont loué le lieu.
- Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) sera à valider. Un « expert » viendra présenter ces mesures à un prochain conseil municipal, notamment les zones qui sont constructibles à l’intérieur de nos 3 villages.
- La Commission Jeunesse, Sport et Culture va se réunir au tout début de 2025. - Une page « Randonnées » va être insérée sur le site de la commune, ainsi qu’une rubrique « Comité des Village en Fête » qui annoncera les manifestations et les personnes à joindre pour les bénévoles (autres que ceux du Comité) qui souhaitent y participer.
- La lettre d’information municipale compte à ce jour 49 abonnés (envoi par courriel). - La carte de vœux (format papier et courriel) est en cours de préparation. - Les Amis de la Cathédrale de la Puisaye proposent d’entretenir le parvis de l’église : nettoyage (sol et murets), tonte, plantation de fleurs, taille des végétaux en place, ajout d’une vasque et de bancs. Le conseil donne son autorisation (les matériels à ajouter seront d’abord présentés pour accord). - Le compte rendu de la réunion (5 novembre) du SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) a été présenté.
La séance est levée à 22h50.