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Procès Verbal - 4deae627 f073 495b afbd 203bf5675d56 Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Cherier. Lien du pdf (Procès Verbal - 4deae627 f073 495b afbd 203bf5675d56)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Vieillesse, COMMUNE de

42430 CHERIER

04 77 63 14 67 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

mairie.cherier@gmail.com DU VENDREDI 28 MARS 2025 cherier.fr

Secrétaire de la séance : Loïc BERTIQUET

Présents : Charles LABOURÉ, Séverine PRAS, Isabelle COUAVOUX, Mathieu BONNEFOY, Colette CHENEVIER, Loïc BERTIQUET, Alain FRAGNE, Arnaud BLETTERY, Florent TIXIER, Marie-Pierre EXTRAT, Jean-Luc SOLLALLIER Représentées : Doris RAZAFIMAHEFA représentée par Jean-Luc SOLLALLIER, Christine PION représentée par Florent TIXIER

Excusé : Patrice SANUDO

- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 28.03.2025 : validé à l’unanimité

- DELIBERATION REPARTITION DES SIEGES A LA CCPU : M. le Maire expose au conseil qu’une nouvelle composition des EPCI à fiscalité propre doit être fixée à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux

Cette nouvelle composition est déterminée soit par accord local à la majorité qualifiée des communes membres ou à défaut d’accord selon la procédure légale c'est à dire 21 représentants et non 27 comme actuellement. Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal approuve le nombre et la répartition suivante c'est à dire telle qu'elle est actuellement : St Just en Chevalet 6 sièges, Crémeaux 4 sièges, Cherier, Les Salles, St Priest la Prugne, Champoly, La Tuilière, St Marcel d'Urfé, Juré et St Romain d'Urfé 2 sièges/commune, Chausseterre 1 siège.

- RENOUVELLEMENT CONVENTION Service d'Assistance à la Gestion Energétique du SIEL 42: cette compétence optionnelle œuvre pour les démarches d’économies d’énergie et de développement des énergies renouvelables. Cette convention est renouvelée pour 6 ans, 522€/an (tarif révisable). Le conseil décide à l'unanimité de renouveler cette convention.

- NOUVELLE CONVENTION MANDATS ASSAINISSEMENT : Pour rappel la délégation de Service Public avec la SAUR a pris fin le 31.08.2023. Depuis le 1.09.2023 c’est Roannaise de l’eau qui est en charge de l'eau potable sur la commune. Pour que Roannaise de l'Eau se charge de la facturation de l'assainissement (qui se base sur la consommation de l'eau potable) une "Convention de mandat" a été établie en octobre 2023. A partir du 1.05.2025, Roannaise de l'Eau exercera la compétence Eau Potable sur l'ensemble des 43 communes de la rive droite de la Loire. Une convention identique sera mise en place pour toutes les communes en lieu et place de celles existantes. En outre, cette convention fixe le tarif de la prestation facturation à 2€50/facture émise au titre de l'assainissement collectif. Si la commune de Cherier devait elle-même facturer l'assainissement, il faudrait investir dans un logiciel de facturation et des dizaines d'heures de travail par an. Le conseil municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité valide la nouvelle convention

- DELIBERATION VENTE TERRAIN LES FOTS : Vu l'acquisition des parcelles E 146, E 1428 et E 1434 situées sur le hameau des Fôts par Mme Noamie Ramage, vu que la parcelle E 1435 (mitoyenne à la parcelle E 1434), appartient au domaine privé de la commune de CHERIER, vu que l’accès à la parcelle E 1434 s’effectue seulement par la parcelle E 1435, il faut : soit classer la parcelle E 1435 et donc constituer une voirie communale permettant l’accès à la parcelle E 1434 (sans constitution de servitude de passage) soit constituer une servitude de passage au profit de la parcelle 1434 soit vendre la parcelle E 1435 à Mme Ramage. Le conseil municipal du 28 mars 2025 a décidé de donner suite à la demande d'acquisition de cette parcelle appartenant au domaine privé de la commune à Mme Noamie Ramage. Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité autorise la vente de la parcelle E 1435 à 0.25€/m² à Mme Ramage qui s'acquittera des frais de rédaction de l'acte et des frais de cession.

- DELIBERATION DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT ENVELOPPE SOLIDARITE : Il est proposé de faire une demande de subvention au département sur le dispositif "enveloppe de solidarité" pour le remplacement du chauffe-eau de la salle des fêtes qui est en "fin de vie". Le devis s'élève à 1 730 € HT, la commune sollicite une aide de 50% soit 865.00 € HT.

- DELIBERATION DEMANDE BARNUM REGION : La Région a lancé un plan à destination des communes pour fournir un barnum pour les associations des communes de moins de 2000 habitants hors métropole. La commune de Cherier entre dans ce cadre et pourrait ainsi bénéficier d'un barnum gratuit. Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de solliciter ce barnum.ETAT CIVIL

* NAISSANCE : Jules, Sacha GIRAUD, rue du Haut des Moulins, né le 7 mai et de Maïwenn, Laura JANIK du Vieux Bourg le 5 juin.

* DECES : Bernard VUILLAUME, le 29 mai.

INFOS DIVERSES

- MARCHÉS A LA FERME : Rendez-vous aux Jardins de Cherail tous les mercredis à partir du 18 juin de 15h à 18h pour un marché local avec des légumes produits aux Jardins de Cherail (5 rue de la Côte à Cherier, depuis le bourg des Moulins, D41 direction La Croix Trévingt, à la sortie du bourg). Également présent sur place le domaine De Loresse (Villemontais), producteur de veau de lait sous la mère. Cueillette possible sur place les dimanches matins !

VIE DE LA COMMUNE

- CONGES - FERMETURE DU SECRETARIAT: pour formations et réunions extérieures jeudi 19 juin journée, lundi 23 juin de 8h30 à 10h30 et lundi 7 juillet matin. Congés d'été du jeudi 7 août au lundi 25 août inclus.

- ATELIER NATURE SENIORS : Rendez-vous mardi 24 juin à 9h45 devant le mairie de Cherier, au programme, courte balade en petit groupe (de 9h45 à 11h30) animée par Madeleine Environnement avec des temps d'ateliers nature, pour refaire du lien entre nous et avec la nature. Cet atelier est gratuit pour les participants et pris en charge dans le cadre d'une convention avec la CFPPA. Inscription obligatoire en appelant la mairie au 04 77 63 14 67.

LOGEMENT RESIDENCE FELIX : Un logement de la résidence Félix se libérera début juillet. Ils 'agit d'un appartement de 50m² composé d'un grand séjour/cuisine et d'une chambre. Très lumineux, il est entièrement accessible aux personnes à mobilité réduite. Le loyer hors charges est de 280€/mois. Seront prioritaires les personnes âgées ou à mobilité réduite de la commune. Si vous êtes intéressés, merci de vous manifester en mairie (ou au 04 77 63 14 67).

BOITE A LIVRES : Une boîte à livres a été installée par la commune près de la bibliothèque rue du Haut des Moulins. Cela consiste à déposer un bouquin ou un magazine, peu importe le style (roman, polar,…) dans une boîte à disposition de tous pour qu’il puisse atterrir dans les mains de quelqu’un d’autre.

Une boîte à livres est avant tout un échange. Si vous avez aimé la lecture d’un livre et si vous désirez en faire profiter les autres, rien de plus simple : il vous suffit de déposer ce livre dans la boîte à livres. A votre tour, vous pourrez librement emporter un ouvrage qui vous intéresse !

MANIFESTATIONS - ASSOCIATIONS :

- Fête de l'école vendredi 4 juillet : spectacle des enfants à 18h30 suivi d'un repas à réserver sur : https://sou-des-ecoles-de-cherier.ugo.page (12€/adulte, 5€/enfant : gaspacho, brochette de porc au brasero/frites, glace).

- Les Chemins de Traverse : La marche de PENTES & COTES a été un succès avec 579 marcheurs qui ont beaucoup apprécié la qualité de l'accueil sur notre commune et l'agrément de nos chemins propices à la randonnée. L'association tient à remercier l'équipe verte de la communauté de communes qui a fauché l'herbe déjà haute dans de nombreux secteurs. Les bénévoles qui ont aidé à l'organisation et à l'accueil des marcheurs sont conviés à partager un repas pique-nique le 14 juillet à midi. D'autre part, le tirage au sort parmi les bénévoles a permis d'octroyer à Joris Jay, un repas pour 2 au restaurant de la Poste.

- La balade guidée du samedi 5 juillet après-midi se déroulera sur Arcon (la Croix Trévingt - Arcon - les Soutières - Saudet - La Martelanche - Maucet). Ce circuit de 13 km pourra être écourté à 10,6 km pour ceux qui le veulent. Rendez- vous à tous les intéressés à 14 h devant la mairie des Moulins puis transfert des voitures à la Croix Trévingt.

- La marche en étoile sur les anciens chemins de pèlerinage qui montaient à la chapelle de la Madeleine de la Chalme est à nouveau organisée cette année, sous une forme simplifiée le mardi 22 juillet: un départ est proposé depuis le Vieux Cherier à 9h, correspondant à un circuit de 10 km le matin et autant pour rentrer le soir, pique-nique tiré du sac sur le site de la Madeleine où nous rejoindrons les marcheurs partis des autres communes où un guide se sera fait connaître (actuellement Crémeaux, La Chabanne, Laprugne, Arcon...à compléter). L'après-midi auront lieu des mini-conférences historiques et la cérémonie du parfum sur le site. Renseignements au 04 77 63 32 29 (Dominique).