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Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09 09 2022 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
MAIRIE de VARS
Mairie de VARS – 33 Rue Principale– 16330 VARS
Tél : 05 45 39 73 04 – Courriel : mairie@vars16.fr
CONVOCATION
CM n°6
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra à la Salle du conseil :
Le VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2022
à 18h30
Ordre du Jour :
1. Créances éteintes budget Bar-Restaurant
2. Décisions modificatives
2.1 DM n°1 Budget bar-restaurant
2.2 DM n°3 Budget communal
3. Contrats aidés : renouvellement et recrutement
4. Délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de voirie communale éligibles au titre du FDAC
5. Proposition de révision des tarifs de location de salles : salle des fêtes, salle du pressoir, salle des chasseurs
6. Acquisition d’une partie de la parcelle B 1278 dans le cadre des Orientations d’Aménagement et de Programmation du Plan Local d’Urbanisme
7. Acquisition d’une partie de la parcelle B 1265 dans le cadre des Orientations d’Aménagement et de Programmation du Plan Local d’Urbanisme
8. Avis sur le projet arrêté du Plan Local d‘Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la CDC Cœur de Charente
9. Montant de l’adhésion aux divers organismes pour 2022
10. Acquisition parcelle B 911 dans le cadre d’un aménagement de voirie
11. Inscription pour créances douteuses – Budget communal
12. Questions et informations diverses
A Vars, le 2 septembre 2022
Le Maire, Jean-Marc e LUSTRAC