Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 33 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 19 DECISION MODIFICATIVE N°1
Déliberation - 24 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 23 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 53 DECISION MODIFICATIVE N 2
Déliberation - 29 DECISION MODIFICATIVE N°2
Déliberation - 40 DECISION MODIFICATIVE N° 2
Déliberation - 39 DECISION MODIFICATIVE BUDGET CANTINE
Déliberation - 24 DECISONS MODIFICATIVES N° 1
Déliberation - 29 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 51 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 51 DECISION MODIFICATIVE N° 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
7.1 2016-51
République française
COTE D'OR
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2016
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 12
Date de la convocation
10/11/2016
Date d'affichage
18/11/2016
Le 17 novembre 2016 à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, QUIGNARD Jean-Pierre, MANIERE DRZAZGA Eliane, CORNESSE Jean-Pierre CHOPIN René, GIRARDIN Carine, LUCOTTE Jean-Marc, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, BELORGEY Fabien, DESBOIS Charline, GIRARD François.
Procuration :
Absents : PAJOT Marc, MORTIER Céline, PAUVERT Yohan
Secrétaire: GIRARDIN Carine
OBJET : DECISION MODIFICATIVE N° 1
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents,
- DECIDE de prendre les décisions modificatives budgétaires suivantes
Dépenses de fonctionnement
Compte 6542 : + 2 400 €
Compte 615231 : - 2 400 €
Dépenses d’investissement
Compte 2041582 : + 5 000 €
Compte 2138 : - 5 000 €
Acte rendu exécutoire après transmission en
Sous-Préfecture de Beaune, et publication.
Le Maire,
Jocelyn CHAPOTOT