Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 29 DECISION MODIFICATIVE N°2
Déliberation - 40 DECISION MODIFICATIVE N° 2
Déliberation - 33 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 19 DECISION MODIFICATIVE N°1
Déliberation - 24 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 51 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 23 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Déliberation - 39 DECISION MODIFICATIVE BUDGET CANTINE
Déliberation - 01 DECISONS MODIFICATIVES N 2 2015
Déliberation - 24 DECISONS MODIFICATIVES N° 1
Déliberation - 53 DECISION MODIFICATIVE N 2
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Créancey.
Lien du pdf (Déliberation - 53 DECISION MODIFICATIVE N 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
7.1 2016-53
République française
COTE D'OR
Commune de CRÉANCEY
21320 CRÉANCEY
Téléphone: 03 80 90 89 28
Télécopie: 03 80 90 89 71
e-mail : mairie.creancey@orange.fr
DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au Conseil
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
15 15 13
Date de la convocation
08/12/2016
Date d'affichage
16/12/2016
Le 15 décembre 2016 à 20 heures 30, les membres du Conseil municipal de CRÉANCEY, convoqués conformément à la loi, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Jocelyn CHAPOTOT, Maire
Etaient présents:
CHAPOTOT Jocelyn, QUIGNARD Jean-Pierre, MANIERE DRZAZGA Eliane, CHOPIN René, MAURICE LUCOTTE Roseline, MENETRIER Adrien, BELORGEY Fabien, DESBOIS Charline, GIRARD François, MORTIER Céline, PAUVERT Yohan
Procuration : GIRARDIN Carine à DESBOIS Charline
CORNESSE Jean-Pierre à MAURICE LUCOTTE Roseline
Absents : PAJOT Marc, LUCOTTE Jean-Marc,
Secrétaire: Céline MORTIER
OBJET : DECISION MODIFICATIVE N° 2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents,
- DECIDE de prendre les décisions modificatives budgétaires suivantes
Dépenses de fonctionnement
Compte 73925 : D + 3000 €
Compte 617 : D – 3000 €
Compte 73916 : D + 6 753 €
Recettes de fonctionnement
Compte 7411 : D + 6 753 €
Dépenses d’investissement
Compte 2151 : D + 200 €
Compte 2138 : D – 200 €
Acte rendu exécutoire après transmission en
Sous-Préfecture de Beaune, et publication.
Le Maire,
Jocelyn CHAPOTOT