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Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 05 26 04 Subvention AUX Amis de la Vallee de la Bievre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2025-05-26/04
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MAI 2025
Objet : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION « LES AMIS DE LA VALLEE DE LA BIEVRE » (AVB)
Rapporteur : Monsieur Jean-Christophe HILAIRE
DATE DE LA L'an deux mille vingt-cinq,
CONVOCATION Le 26 mai à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
20-05-2025 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, aU château de BUC, SOUS la présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'’AFFICHAGE Présents :
M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M.
20-05-2025 John COLLEEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean- Christophe HILAIRE, Mme Annie SAINSILY-CHEVALIER, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Odile GENOVA, Mme Elisabeth MORELLI, Mme Karine LE BIHAN- ABRAMI, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Dejan STANKOVIC, M. Stéphane TOUVET, Mme Elisabeth VERLY, Mme Isabelle BOURGEONNIER, M. Hervé WIOLAND, M. Bruno GUILLON, Mme Pierrette MAZERY, Mme Véronique HUYNH, Mme Juliette ESPINOS, M. Christian GASQ, Mme Diane CHARLEMAGNE, M. Stéphane VIELLE, M. Frank MARQUET.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Madame Françoise GAULIER donne pouvoir à Madame Juliette ESPINOS
EN EXERCICE : 29 Madame Cafherine LE DANTEC donne pouvoir à Monsieur
Stéphane VIELLE
Monsieur Rémy JOURDAN donne pouvoir à Monsieur Christian PRESENTS : 25 GASQ
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Monsieur Frank VOTANTS : 27 MARQUET
DATE DE LA Absenits :
PUBLICATION
02-06-2025
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250605-2025-05-26-04-AI
Date de télétransmission : 06/06/2025
Date de réception préfecture : 06/06/2025 2025-05-26/04, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION « LES AMIS DE LA VALLEE DE LA BIEVRE » (AVB)
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2121-29 et suivants,
Considérant l'intérêt local des actions et projets menés par l'association et sa contribution à la valorisation du patrimoine naturel, historique et culturel de la vallée de la Bièvre,
Considérant la célébration des 25 ans du classement de la Vallée de la Bièvre,
Considérant que cette action entre dans le cadre des objectifs poursuivis par la commune en matière de soutien à la vie associative et à la préservation de l'environnement,
Considérant la volonté des neuf communes de verser Un montant de 0,30 centimes par habitant afin de soutenir les initiatives de l'association et de l'accompagner dans sa mission d'intérêt général,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Monsieur Jean-Christophe HILAIRE,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Madame Frédérique SARRAU et Monsieur Frank MARQUET s'abstenant
ATTRIBUE Une subvention exceptionnelle d'un montant de 1800 € à l'association « Les Amis de la Vallée de la Bièvre »,
AUTORISE Le Maire à signer tous documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : BUC, le 02/06/2025
Rendu exécutoire le :
Le Maire
La Secrétaire de séance Stéphane GRASSET
Mme Elisabeth MORELLI
On
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250605-2025-05-26-04-AI
Date de télétransmission : 06/06/2025
Date de réception préfecture : 06/06/2025
06-06-2025
06-06-2025 L
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BOURAHLA Samira
De: notifascl@fast.efast.fr
Envoyé: vendredi 6 juin 2025 08:48
À: dgs-fast
Objet: Notification FAST : réception d'un accusé de réception sur l'acte : 2025-05-26-04
': . Notification FAST :
Notification FAST :
Vous venez de recevoir un accusé de réception sur l'acte : 2025-05-26-04, télétransmis par Stéphane GRASSET. Il porte le numéro d'identifiant unique : 078-217801174-20250605-2025-05-26-04-AI. Informations sur l'acte
Numero : 2025-05-26-04
Objet : Subvention aux amis de la vallée de la Bièvre
Date de décision : 05/06/2025
Date de transmission : 06/06/2025
Nature de l'acte : Actes individuels
Matière de l'acte : 7. Finances locales / 7.5. Subventions
Vous pouvez obtenir plus d'informations à partir de : https://www.efast.fr/ar.
FAST
Fournisseur d'Accès Sécurisé Transactionnel
https://www.efast.fr