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Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 05 26 03 Attribution Subvention Sportive 24H DU MANS)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2025-05-26/03
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 MAI 2025
Objet: ATTRIBUTION D'UNE BOURSE SPORTIVE NOMINATIVE - PARTICIPATION AUX 24 HEURES VELO DU MANS
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul BIZEAU
DATE DE LA L'an deux mille vingt-cinq,
CONVOCATION Le 26 mai à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
20-05-2025 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de BUC, SOUS la présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. 20-05-2025 John COLLEEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean- Christophe HILAIRE, Mme Annie SAINSILY-CHEVALIER, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Odile GENOVA, Mme Elisabeth MORELLI Mme Karine LE BIHAN- ABRAMI, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Dejan STANKOVIC, M. Stéphane TOUVET, Mme Elisabeth VERLY, Mme Isabelle BOURGEONNIER, M. Hervé WIOLAND, M. Bruno GUILLON, Mme Pierrette MAZERY, Mme Véronique HUYNH, Mme Juliette ESPINOS, M. Christian GASQ, Mme Diane CHARLEMAGNE, M. Stéphane VIELLE, M. Frank MARQUE.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Madame Françoise GAULIER donne pouvoir à Madame Juliette ESPINOS
EN EXERCICE : 29 Madame Catherine LE DANTEC donne pouvoir à Monsieur
Stéphane VIELLE
Monsieur Rémy JOURDAN donne pouvoir à Monsieur Christian
PRESENTS : 25 GASQ
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Monsieur Frank VOTANTS : 29 MARQUET
DATE DE LA Absents :
PUBLICATION
02-06-2025
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des conseillers municipaux présents au moment du voie.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250605-2025-05-26-03-DE
Date de télétransmission : 09/06/2025
Date de réception préfecture : 09/06/2025 2025-05-26/03, ATTRIBUTION D'UNE BOURSE SPORTIVE NOMINATIVE - PARTICIPATION AUX 24 HEURES VELO DU MANS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant les performances sportives de Monsieur Franck LAVERGNE,
Considérant l'inscription de Monsieur Franck LAVERGNE aux 24 heures Vélo du Mans des 23 et 24 août 2025,
Considérant les frais portés par l'athlète dans le cadre de cette participation,
Considérant que Monsieur Franck LAVERGNE arborera un maillot aux couleurs de la ville de BUC,
Considérant que la ville souhaite accompagner cet athlète dans le cadre de son parcours sportif,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Monsieur Jean-Paul BIZEAU,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A LA MAJORITE DES VOTANTS (28 POUR)
Madame Pierrette MAZERY votant contre
APROUVE l'afiribution d'une bourse à Monsieur Franck LAVERGNE
FIXE le montant de la bourse à 500 €
PRECISE que cette bourse sera versée directement à Monsieur Franck LAVERGNE
AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces et à accomplir tous les actes nécessaires dans le cadre de l'exécution de cette délibération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'État,
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : BuC, le 02/06/2025
Rendu exécutoire le :
Le Maire
La Secrétaire de séance Stéphane GRASSET
Mme Elisabeth MORELLI
Eu
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20250605-2025-05-26-03-DE
Date de télétransmission : 09/06/2025
Date de réception préfecture : 09/06/2025
06-06-2025
06-06-2025 L
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\ Signature
Electronique
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BOURAHLA Samira
De: notifascl@fast.efast.fr
Envoyé: mardi 10 juin 2025 10:13
À: BOURAHLA Samira
Objet: FAST : transfert ACTES : Attribution subvention sportive nominative - 24 h du Mans
(COMMUNE DE BUC)
Pièces jointes: 2025-05-26-03 ATTRIBUTION SUBVENTION SPORTIVE 24H DU MANS.PDF
Vous trouverez ci-dessous la copie d'un acte soumis au contrôle de légalité accompagnée de son accusé de réception réalisé en préfecture.
Ces informations vous sont transmises via FAST par Samira BOURAHLA de la Collectivité COMMUNE DE BUC.
': . Acte :
Numéro de l'acte : 2025-05-26-03
Objet : Attribution subvention sportive nominative - 24 h du Mans
Date de décision : 05/06/2025
Date de transmission : 09/06/2025
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte : 7. Finances locales / 7.5. Subventions
Signature électronique par :Stéphane GRASSET
':. Accusé de réception :
Identifiant unique de l'acte attribué en préfecture : 078-217801174-20250605-2025-05-26-03-DE Date de réception de l'accusé : 09/06/2025
FAST
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http://www.efast.fr