Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 12 19 proces verbal cm
Déliberation - liste des deliberation 221223
Déliberation - 2024 12 19 liste deliberations cm
Déliberation - 2023 10 19 liste deliberations cm
Déliberation - 2021 04 12 liste deliberations cm
Déliberation - 2021 12 17 liste deliberations cm
Déliberation - 2022 07 12 liste deliberations cm
Déliberation - 2023 07 10 liste deliberations cm
Déliberation - 2023 11 29 liste deliberations cm
Déliberation - 2023 06 15 liste deliberations cm
Déliberation - 2023 12 19 liste deliberations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruas.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 19 liste deliberations cm)
Thèmes du document : Dialogue social, Aménagement du territoire, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23 Présents : 19 Procuration : 4 Votants : 23
L'An Deux Mille Vingt-Trois, le dix-neuf décembre, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur
convocation faite le quatorze décembre deux mille vingt-trois, s’est réuni sous la Présidence de Madame
Rachel COTTA, Maire.
Présents :
Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, M. GALVÉ Serge, Mme PLANCHON
Joëlle, Mme DE VAULX Emily, M. MADEIRA Antonio, M. JARNIAS Dominique, Mme COLOGNAC Régine,
M. FERROUSSIER Franck, Mme BONNEFOI Natacha, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie M. GUERBAS Nasser,
Mme QUINTEIRO Sandrine, Mme HAOND Claudette, M. MORELLI Pierre, M. TOUATI Philippe, M. PEILA
Jean-Marc, Mme ALES Mallory.
Absents avec procuration :
M. Mathieu PERRIN a donné procuration à M. Franck FERROUSSIER
Mme Mylène PUAUX a donné procuration à M. Bernard REYNAUD
M. François ROUBY a donné procuration à M. Dominique JARNIAS
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA
Absent (excusé) : O
Secrétaire de séance : Madame Natacha BONNEFOI
2023-72-CM : MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL
D'URBANISME DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION
D'UNE NOUVELLE PISCINE : DÉCISION DE NE PAS RÉALISER
L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
Unanimité
2023-73-CM : CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET
FIXATION DE SA COMPOSITION
Unanimité
2023-74-CM : RÉVISION DES DISPOSITIFS RELATIFS A LA DURÉE ET
A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (1607 HEURES)
Unanimité
2023-75-CM : RETRAIT DE LA DÉLIBERATION N°2023-33-CM
RELATIVE A L'OCTROI D'UNE SUBVENTION AU SPORTING CLUB DE
CRUAS
Majorité (5 abstentions)
2023-76-CM : SUBVENTION AU CLUB DE FOOTBALL ASSOCIATION
SPORTIVE CRUAS (AS CRUAS)
Unanimité
2023-77-CM : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
D'INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES ANNUELLE A TITRE
GRATUIT A L'AS CRUAS
Unanimité
2023-78-CM : AUTORISATION D'ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION
ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT
LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET COMMUNAL
Unanimité
Page 1 sur 2 2023-79-CM : AUTORISATION D'ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION
ET DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT
LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ASSAINISSEMENT
Unanimité
2023-80-CM : CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AUX
FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS RÉSIDANT SUR LA COMMUNE
DE CRUAS ET SCOLARISÉS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE PRIVAS
Unanimité
2023-81-CM : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS
AUX AGENTS COMMUNAUX
Unanimité
2023-82-CM : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
(MODIFICATIONS INFERIEURES À 10%)
Unanimité
2023-83-CM : INSTAURATION D'UNE GRATIFICATION DES
STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT
Unanimité
Cruas, le 22/12/2023
Le Maire,
Rachel COTTA
Page 2 sur 2