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Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 06 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Saint-Laurent-Blangy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 06 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Loisirs,
Conseil Municipal du 30 juin 2017
Décision :
du 7 avril 2017 : Signature d'une décision du maire. Location salle des fêtes d'Athies. Commémoration Grande Guerre.
du 12 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société CARLIER à Dainville dans le cadre d'une consultation relative aux travaux de démoussage sur la toiture de l'école du Petit Pont de Bois.
du 18 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société DUPONT Motoculture à Sainte- Catherine-les-Arras dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et à la livraison d'un véhicule pour le service tonte avec reprise d'un goupil et un loustic.
du 20 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société HORTI FLANDRE à Lomme dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et à la livraison de plants pour fleurissement.
du 21 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société POMPES FUNEBRES DE L'ARTOIS à Saint-Nicolas-lez-Arras dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose de caveaux au cimetière de Saint-Laurent-Blangy.
du 21 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société SANELEC à Arras dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et à la livraison de lanternes d'éclairage public.
du 21 avril 2017 : Signature d'un marché public avec la société VEOLIA à Lens dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et installation d'un poste de relèvement et d'un système d'arrosage.
du 4 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société SADE à Sallaumines dans le cadre d'une consultation relative à la création d'un réseau assainissement voie Jean Moulin.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec Marc DE BLOCK, atelier des Coquelicots à Boiry-Saint-Martin dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec Agathe BIENCOURT, artiste plasticienne à Vermelles dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec Karine BRACQ, artiste plasticienne à Gravelines dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec Messaoud OUAZZANE, artiste indépendant à Bugnicourt dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec la SARL Régie fête pyrotechnie artificier à Harnes dans le cadre du feu d'artifice du 24 juin 2017.
du 9 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec Dorothée MASSE à Lorgies dans le cadre de la saison culturelle 2016/2017.
du 12 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société CARON BRIFFAUT à Arras dans le cadre d'une consultation relative à la détection des réseaux de fibre optique au fil des travaux.
du 17 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société I TECH à Sainte-Catherine-les- Arras dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et livraison de matériel informatique. du 19 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société DELABY Eurl à Vis-en-Artois dans le cadre d'une consultation relative aux travaux de démolition de la salle des fêtes de Saint-Laurent-Blangy.
du 19 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société ACS à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative à l'installation d'un pont radio service technique-mairie.
du 19 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société COCHE à Moyenneville dans le cadre d'une consultation relative à la requalification du mur d'enceinte au cimetière.
du 19 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec la COMPAGNIE REMUE MÉNAGE à Ivry-sur-Seine pour le spectacle « Gueule d'Ours » dans le cadre du marché de Noël 2017.
du 19 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec le GROUPE LYS PROD à Evreux pour l'animation « Orgue de Barbarie » dans le cadre du marché de Noël 2017.
du 26 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec ETS LARGILLER Yves à Hasnon dans le cadre de la location d'un carrousel pour le marché de Noël 2017.
du 31 mai 2017 : Décision du maire. Location salle des fêtes d'Athies. Repas spectacle Association Les Jardins Familiaux Immercuriens.
du 31 mai 2017 : Signature d'une décision du maire. Emprunt de 500 000 euros auprès de la banque postale.
du 31 mai 2017 : Signature d'un marché public avec la société T2E à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative à la création d'une aire de jeux Résidence Kennedy.
du 31 mai 2017 : Signature d'une décision du Maire avec VIP Music Live, Association Musicalement Votre à Raimbeaucourt dans le cadre du feu de la Saint Jean du 24 juin 2017.
du 2 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société EDIVERT à Armes dans le cadre d'une consultation relative à la requalification de l'étang du parc du Chevalier.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société LESOT à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose d'un système de diffusion et d'alerte PPMS pour les écoles communales.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société CLOTURES PORTAILS D'ARRAS à Dainville dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose de portails et clôtures dans les écoles communales.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société CARLIER à Dainville dans le cadre d'une consultation relative à la requalification de la toiture terrasse Les Capucines.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société EPM à Arras dans le cadre d'une consultation relative à la fourniture et pose d'une porte dans le SAS de l'école du Petit Pont de Bois.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société A 2000 à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d'une consultation relative à la mise en place de films dans les écoles communales.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société BC ARTOIS à Loos en Gohelle dans le cadre d'une consultation relative à la requalification du parvis de l'hôtel de ville.
du 12 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société EUROPE SECURITE SERVICES à Dainville dans le cadre d'une consultation relative à la réalisation de prestations de gardiennage pour l'animation estivale 2017 « Tchicou Plage ». du 16 juin 2017 : Signature d'un marché public avec la société ARTEBAT à Beaurains pour le lot n°1 « Tous corps d'état » et avec la société BOYAVAL à Arras pour le lot n°2 « Equipement de cuisine » dans le cadre d'une création d'une office de remise en température à l'école du Petit Pont de Bois à Saint-Laurent-Blangy.
Le conseil municipal a :
- désigné les délégués et les suppléants en vue de l'élection des sénateurs le 24 septembre 2017.
- approuvé le compte de gestion 2016.
- approuvé le compte administratif 2016.
- approuvé l'affectation du résultat de fonctionnement.
- autorisé la signature du protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre.
- émis un avis favorable sur la vente de logements sociaux par la société d'HLM Habitat 62/59 Picardie.
- émis un avis favorable à la vente d'un terrain par la société immobilière Grand Hainaut.
- autorisé la cession de terrains à la commune urbaine d'Arras sur l'Ilôt H du quartier des Nouvelles résidences.
- autorisé la cession d'un terrain nu situé rue Jean-Jacques Rousseau à Saint-Laurent-Blangy à Monsieur et Madame Lefebvre Demory Marc et Nathalie.
- approuvé le compte rendu d'activités (CRAC) au 31/12/2016 dans le cadre de l'aménagement de la Zac des Rosati à Saint-Laurent-Blangy.
- autorisé la désaffectation et déclassement d'un délaissé de terrain situé à la limite des rues Amédée Doutremepuich et Fernand Bienfait.
- autorisé la signature de la convention d'occupation domaniale de répéteurs pour la mise en place du service de télé-relève d'eau.
- autorisé la signature de la convention entre la commune, l'association Artois Culture Nature et l'Entente Halieutique.
- autorisé la signature de la convention de mise à disposition des équipements de la base nautique au profit de l'ASL.
- autorisé la signature de la convention relative au soutien apporté par la ville à l'association droit au vélo (A.D.A.V.)
- autorisé la signature de la convention extension du réseau M à 5 communes.
- autorisé la signature d'un contrat avec la compagnie Bruit de couloir dans le cadre du 9ème festival récréascènes.
- fixé les tarifs de l'école municipale de musique.
- fixé les modalités d'inscription au restauration scolaire et accueils de loisirs.
- autorisé des remboursements d'accueil de loisirs 2017.
- fixé le montant des crédits fournitures scolaires 2017. - autorisé le recrutement d'enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires.
- autorisé la mise en place d'une étude surveillée.
- fixé les tarifs de l'animation d'été Tchicou plage 2017.
- fixé les tarifs des articles promotionnels de l'animation d'été Tchicou plage 2017.
- fixé les autres animations extérieures de l'animation d'été Tchicou plage 2017.
- créé 4 postes pour exercer les fonctions de maître nageur dans le cadre de l'animation d'été Tchicou plage 2017.
- créé 7 postes d'animateur et 1 poste de coordonnateur dans le cadre de l'animation d'été Tchicou plage 2017.
- autorisé la signature d'une convention de partenariat entre les villes d'Arras et de Saint- Laurent-Blangy.
- fixé le montant de la participation aux frais de fonctionnement de la Maison du Temps Libre pour une location à l'heure.
- autorisé la signature de la convention relative à la mise à disposition du service de la commande publique par la communauté urbaine d'Arras.
- créé un poste d'auxilaire de puériculture principal de 1ère classe à temps complet.
- créé un poste d'infirmier de classe normale à temps non complet.
- créé deux postes d'adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet.
- créé deux postes d'agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps non complet.
- créé un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet et deux postes d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps non complet.
- créé trois postes d'agent de maîtrise principal à temps complet.
- voté la décision modificative n°1 du budget 2017.
- accepté la modification des statuts de la communauté urbaine d'Arras.