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Conseil Municipal - AVIS CM 16.09.2026
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 16.09.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Ville de al Savigné l'Évêque
Savigné l’Evêque, le 10 septembre 2026
Le Conseil Municipal se réunira aux Communs du Rocher, 112 Grande Rue,
mercredi 16 septembre 2026 à 19h30.
Intervention du CMJ concernant l'accessibilité de la commune.
L'ordre du jour sera le suivant :
. Désignation d'un Secrétaire de Séance.
- Approbation des Procès-verbaux des séances du conseil municipal du 5 et du 17 juin 2026.
1- Décisions prises dans le cadre des délégations du conseil municipal consenties à M. le Maire.
2- Adoption des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l’année 2025- eau
et assainissement.
3 — Avis sur l’admission des communes de Montbizot et de Sainte-Jamme-sur-Sarthe au SIAEP de la
Région des Fontenelles et approbation des statuts modifiés.
4 — Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'équipements de
communications électriques dans l’emprise d’un immeuble.
5 — Adoption du règlement du Conseil Municipal.
6 — Participation financière de la Commune aux activités piscine et aux formations PSC1 -Année
scolaire 2026-2027 -École Saint-Germain.
7 - Participation financière de la commune de Savigné-l’Evêque aux dépenses de fonctionnement de
V'OGEC (Organisme de Gestion de l’Ecole Catholique) Saint Germain.
8 Dérogation scolaire - Participation financière de la commune d’origine aux frais de scolarité.
9-— Concours des maisons fleuries — Octroi de bons d'achat.
10 - Actualisation de l’autorisation de programme -— Construction d’une nouvelle station d'épuration.
11- Révision des durées d'amortissement des immobilisations.
12 - Décision modificative n°1 — Budget Assainissement.
13 - Décision modificative n°1 — Budget Ville.
14 - Approbation de la convention entre la Collectivité et les associations relative à l'installation de la
fibre et à la participation financière à l'abonnement.
15 — Convention de financement et de partenariat dans le cadre des modalités de gestion de la station
d’autopartage Mouv’nGo — Année 2026.
16 - Recours à un volontaire en service civique.
17 - Adoption du Plan Communal de Sauvegarde.
18 — Adoption du règlement intérieur du complexe culturel et sportif communal.
INFORMATIONS DIVERSES
Le Maire,
Gaël LE CONTE