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Conseil Municipal - ordre jour cm 27 fevrier 2025 1117850
Conseil Municipal - ordre jour cm 1er septembre 2025 1365840
Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Saint-André-d'Embrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour cm 1er septembre 2025 1365840)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
La réunion du
Conseil Municipal se déroulera DEPARTEMENT DES
HAUTES-ALPES de de de de de ee ee
COMMUNE DE Le lundi 1° septembre 2025 à 18 h 00 SAINT ANDRE D’EMBRUN en
Salle du «Conseil Municipal »
ORDRE DU JOUR
* Désignation du Secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du 21 juillet 2025.
2. Prix des repas facturé aux familles pour le restaurant scolaire: année scolaire 2025-2026.
3. Convention avec l’Auberge la Grande Ferme concernant la fourniture de repas pour le restaurant scolaire.
4. Convention avec la Fit Team concernant l’occupation de l’espace Orel dans le cadre d’activités physiques proposées sur la commune.
5. Convention de mise à disposition d’un emplacement de bac d’équarrissage de gibier.
6. Dissolution de la caisse des Ecoles.
7. Décision modificative N°2 au budget communal.
8. Approbation de l’avenant N°1 au protocole d’accord tripartite avec la société SERHY INGENIERIE et la commune de Saint Clément-sur-Durance sur le projet de microcentrale hydroélectrique de la forêt de Saluces.
9. Questions diverses.