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Conseil Municipal - ordre jour cm 21 mai 2025 1208153
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Saint-André-d'Embrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour cm 21 mai 2025 1208153)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
La réunion du
DEPARTEMENT DES Conseil Municipal se déroulera
HAUTES-ALPES RRRERRRE EE
COMMEONE DE Le mercredi 21 mai 2025 à 18 h 00 SAINT ANDRE D’EMBRUN L
Salle du «Conseil Municipal »
ORDRE DU JOUR
* Désignation du Secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du 02 avril 2025.
2. Approbation de l’Obligation Réelle Environnementale « O.R.E. » concernant le domaine de la Marine.
3. Demande de subvention au titre de la viabilité hivernale pour l’achat d’une saleuse.
4. Demande de subvention au titre de l’enveloppe cantonale pour l’achat d’une chargeuse pelleteuse.
5. Demande de subvention au titre de l’enveloppe cantonale pour des travaux de voirie communale 2025.
6. Subventions accordées aux associations au titre de l’année 2025.
7. Achat d’une partie d’une parcelle communale A1274 par la société CELLAND.
8. Avenant N°1 à la convention d’adhésion au contrat d’assurance groupe souscrit par le Centre de gestion des Hautes-Alpes pour la couverture du risque prévoyance.
9. Convention avec l’Ingénierie Territoriale 05 pour la passation d’un marché public d’achat de véhicules et matériels.
10. Création d’un poste d’Adjoint d’Animation à temps non-complet.
11. Questions diverses.