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Ordre du Jour - Ordre du Jour Modifie 1
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Modifie 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
_—h
e
V , MAIRIE DE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Ville se réunira en séance ordinaire
à la MAIRIE DE VILLE
le VENDREDI 22 MARS 2024
à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR :
e Attribution du marché concernant l’Etude pour la création de réseaux de chaleur et d’une filière locale biomasse-énergie / Désignation des deux référents du Comité Technique et du Comité de Pilotage
+ Compte Financier Unique 2023 - Service Assainissement
+ Affectation des Résultats 2023 — Service Assainissement
e Budget Primitif 2024 - Service Assainissement
e Compte Financier Unique 2023
+ Affectation des Résultats 2023
e Taux des taxes 2024
e Budget Primitif 2024
e Subvention à l’Epicerie Sociale « Le Relais »
+ Durée d'amortissement des immobilisations incorporelles - article 2044
e Questions diverses
Fait à Ville, le 1* Mars 2024
Le Maire, Philippe BARBILLON
Le Maire