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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 JUIN 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 26 JUIN 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Ê
fils,
IL. _E
MAIRIE DE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Ville se réunira en séance ordinaire
à la MAIRIE DE VILLE
le VENDREDI 26 JUIN 2026
à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR :
e Bilans 2025 des associations
e Fête communale 2025
e Brocante 2025
e _Acceptation de recette — Comité des Fêtes
e kRenonciation d’une Indemnité de Fonction d’Elu
e Indemnité de budget allouée aux comptables de la Direction Générale des Finances Publiques
Proposition de membres siégeant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Rapport Annuel du Délégataire du Service Assainissement — Année 2025
Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d’assainissement collectif 2025 (RPQS)
Convention SPA — Renouvellement 2027/2028/2029
Remboursement des frais d’électricité, engendrés par l’utilisation des bornes de la salle polyvalente, sur le compteur électrique du logement communal, au locataire Convention SEZEO
Délibération fixant les modalités de gestion du Compte Epargne-Temps (CET) et convention financière de reprise en cas de changement d’employeur — Saisine du Comité Social Territorial (CST)
Intervention Frelons Asiatiques
Questions diverses
Fait à Ville, le 5 juin 2026
La 4ème Adjointe, Mary MARTIN-PARENTE
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