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Document publié le Jeudi 23 octobre 2025 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 434?v=1785485297)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2025 A 19H00
L’an deux mille vingt-cinq,
Le vingt-trois octobre à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire.
Date de la convocation : 17.10.2025.
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mme MANON, M. SOULIGNAC, Mme BATARD,
M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT,
Mme RIMBERT, M. RUIZ, Mme PADRIXE, MM. LESUR, CARRUEZCO et MANTEROLA.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DÉCIDOUR Ginette
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Délibération Objet Vote
D25.10.035. EQUIPEMENT SPORTIF: Couverture du tennis et aire omnisport
-Préparation chantier ;
-Réseau eaux pluviales ;
-Réfection aire omnisport Approuvé à l’unanimité
D25.10.036 EQUIPEMENT SPORTIF : Couverture du tennis et aire omnisport
Eclairage aux normes FFT Approuvé à l’unanimité
D25.10.037 EQUIPEMENT SPORTIF : Couverture du tennis et aire omnisport
Faîtières ventilées Approuvé à l’unanimité
D25.10.038 EQUIPEMENT SPORTIF : Couverture du tennis et aire omnisport
Bardage — Proposition architecte Approuvé à l’unanimité
D25.10.039 FINANCES -Redevance Occupation du Domaine Public (RODP)
GRDF Approuvé à l’unanimité
D25.10.040 RTE — Complément convention de servitudes liaisons
souterraines Approuvé à l’unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — art4.
Fait et délibéré le 23 Octobre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Ginette DÉCIDOUR Jean Luc DESPERIEZ.