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Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 040 du 22.01.2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 040 du 22.01.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
Liberté
Egalité
Fraternité
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°12-2024-040
PUBLIÉ LE 22 JANVIER 2024 Sommaire
Préfecture Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2024-01-22-00002 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés
musicales et chorales à Madame Sylvie BOUCHAUD - Promotion du 14
juillet 2024. (2 pages) Page 3
12-2024-01-22-00001 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés
musicales et chorales à Monsieur Daniel ALOGUES - Promotion du 14 juillet
2024. (2 pages) Page 6
2 Préfecture Aveyron
12-2024-01-22-00002
Attribution de la médaille d'honneur des
sociétés musicales et chorales à Madame Sylvie
BOUCHAUD - Promotion du 14 juillet 2024.
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00002 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Madame Sylvie BOUCHAUD - Promotion du 14 juillet 2024. 3 PRÉFET
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 22 janvier 2024
Objet : Attribution de la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales à Madame Sylvie BOUCHAUD – Promotion du 14 juillet 2024.
LE PRÉFET DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
Officier de l’ordre national du Mérite
VU la loi du 21 juillet 1924 instituant une médaille d’honneur pour les membres des sociétés musicales et chorales, modifiée par la loi du 27 juin 1939 créant cette distinction honorifique pour les personnes ayant vingt années de services au sein des formations,
VU le décret n° 2020-977 du 3 août 2020 du ministre de la culture, relatif à la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales et transférant la compétence d’attribution de cette distinction aux préfets de départements
VU l’arrêté du 6 octobre 2020 du ministre de la culture, relatif aux pièces constitutives des dossiers de demande de la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales,
VU la circulaire du 16 octobre 2020 du ministère de la Culture relative à l’attribution des médailles d’honneur des sociétés musicales et chorales,
VU le décret du président de la République du 5 octobre 2022 nommant Monsieur Charles GIUSTI préfet de l’Aveyron,
CONSIDÉRANT le certificat justifiant les années de services de Madame Sylvie BOUCHAUD au sein de l’Union musicale villefranchoise, cosigné par le président de la formation et le maire de Villefranche-de- Rouergue,
SUR proposition du directeur des services du cabinet :
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. :prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00002 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Madame Sylvie BOUCHAUD - Promotion du 14 juillet 2024. 4 – A R R ÊT E -
Article 1 : La médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales est décernée à :
- Madame Sylvie BOUCHAUD, domiciliée Le Devez à Savignac,
professeure de piano à l'Union musicale villefranchoise.
Article 2 : La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 22 janvier 2024
Signé
Charles GIUSTI
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00002 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Madame Sylvie BOUCHAUD - Promotion du 14 juillet 2024. 5 Préfecture Aveyron
12-2024-01-22-00001
Attribution de la médaille d'honneur des
sociétés musicales et chorales à Monsieur Daniel
ALOGUES - Promotion du 14 juillet 2024.
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00001 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Monsieur Daniel ALOGUES - Promotion du 14 juillet 2024. 6 PRÉFET
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 22 janvier 2024
Objet : Attribution de la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales à Monsieur Daniel ALOGUES– Promotion du 14 juillet 2024.
LE PRÉFET DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
Officier de l’ordre national du Mérite
VU la loi du 21 juillet 1924 instituant une médaille d’honneur pour les membres des sociétés musicales et chorales, modifiée par la loi du 27 juin 1939 créant cette distinction honorifique pour les personnes ayant vingt années de services au sein des formations,
VU le décret n° 2020-977 du 3 août 2020 du ministre de la culture, relatif à la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales et transférant la compétence d’attribution de cette distinction aux préfets de départements
VU l’arrêté du 6 octobre 2020 du ministre de la culture, relatif aux pièces constitutives des dossiers de demande de la médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales,
VU la circulaire du 16 octobre 2020 du ministère de la Culture relative à l’attribution des médailles d’honneur des sociétés musicales et chorales,
VU le décret du président de la République du 5 octobre 2022 nommant Monsieur Charles GIUSTI préfet de l’Aveyron,
CONSIDÉRANT le certificat justifiant les années de services de Monsieur Daniel ALOGUES au sein de l’Union musicale villefranchoise, cosigné par le président de la formation et le maire de Villefranche-de- Rouergue,
SUR proposition du directeur des services du cabinet :
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. :prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00001 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Monsieur Daniel ALOGUES - Promotion du 14 juillet 2024. 7 – A R R ÊT E -
Article 1 : La médaille d’honneur des sociétés musicales et chorales est décernée à :
- Monsieur Daniel ALOGUES, domicilié 47, avenue du Ségala à Villefranche-de-Rouergue, membre de l'Union musicale villefranchoise.
Article 2 : La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 22 janvier 2024
Signé
Charles GIUSTI
Préfecture Aveyron - 12-2024-01-22-00001 - Attribution de la médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales à Monsieur Daniel ALOGUES - Promotion du 14 juillet 2024. 8