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Document publié le Vendredi 14 juin 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aveyron - RAA N°12 2024 277 du 14 juin 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Liberté
Egalité
Fraternité
AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°12-2024-277
PUBLIÉ LE 14 JUIN 2024 Sommaire
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2024-06-12-00003 - Attribution de la médaille de bronze de la jeunesse,
des sports et de l'engagement associatif - Promotion du 14 juillet 2024 -
Modificatif. (2 pages) Page 3
2 Préfecture de l'Aveyron
12-2024-06-12-00003
Attribution de la médaille de bronze de la
jeunesse, des sports et de l'engagement
associatif - Promotion du 14 juillet 2024 -
Modificatif.
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-06-12-00003 - Attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - Promotion du 14 juillet 2024 - Modificatif. 3 PRÉFET
DE L'AVEYRON
Liberté
Egalité
Fraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 12 juin 2024
Objet : Attribution de la médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif. Échelon bronze. Promotion du 14 juillet 2024. Modificatif.
LE PRÉFET DE L’AVEYRON
Chevalier de la Légion d’honneur
Officier de l’ordre national du Mérite
VU le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d’attribution de la médaille de la jeunesse et des sports,
VU le décret n° 70-26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports,
VU le décret 83-1035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports, ensemble le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif au même objet,
VU l'arrêté du 5 octobre 1987 portant déconcentration des décisions d'attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports,
VU le décret n° 2000-543 du 16 juin 2000 modifiant le décret du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports,
VU le décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d’attribution de la médaille de la jeunesse et des sports,
1/2
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. :prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-06-12-00003 - Attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - Promotion du 14 juillet 2024 - Modificatif. 4 VU le décret du 5 octobre 2022 du président de la République, nommant Monsieur Charles GIUSTI préfet de l’Aveyron,
VU l’arrêté n° 12-2024-06-12-00001 du 12 juin 2024 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif au titre de la promotion du 14 juillet 2024,
SUR proposition du directeur des services du cabinet :
– A R R ÊT E -
Article 1 : L’arrêté du 12 juin 2024 est modifié ainsi qu’il suit :
A l’article 1 de l’arrêté, supprimer :
- Madame Martine GONZALEZ – 760, route de Saint-Félix – 12540 MARNHAGUES ET LATOUR (engagement
associatif)
Article 2 : La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'application du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Rodez, le 12 juin 2024
Pour le préfet et par délégation,
Le directeur des services du cabinet
Alexandre RIZZON
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Tél. : 05 65 75 71 71
Mél. :prefecture@aveyron.gouv.fr
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-06-12-00003 - Attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif - Promotion du 14 juillet 2024 - Modificatif. 5