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Déliberation - cms n 25
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Réf. : DEBEV/CL N° 25.11.27.07
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025
Date de convocation du Conseil : 21 novembre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 04 décembre 2023
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents: Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. VIZADES,
Mme BOYADJIAN, Mme DELEUZE, M. BONET, Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme
FORRAT, M. ARGANT, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : Mme CHAMARD (procuration à M. MERCADER), Mme COCCO (procuration à M. DJORKAEFF), M. DANIELIAN (procuration à M. ALLOIN), Mme RISPOLI (procuration à Mme ZARTARIAN), M. RABEHI (procuration à Mme MOULIN), Mme ASTIER (procuration à M. AMOROS), M. WANTERSTEN (procuration à Mme PENARD), Mme ROUX-MOURADIAN, Mme CREDOZ (procuration à M. VIEIRA),
Absents : M. THERRAS, M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet: Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation Décines
à Vélo 2025
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4,
VU la délibération n° 25.04.03.05 du Conseil municipal en date du 3 avril 2025 relative au
budget primitif 2025 de la Commune,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 20 novembre 2025, CONSIDERANT que la manifestation Décines à Vélo s’est tenue le dimanche 05 octobre 2025,
CONSIDERANT que les associations décinoises ont souhaité soutenir la Commune dans le
cadre de l’organisation du Décines à Vélo, afin d'apporter leur aide sur la gestion de la
circulation aux carrefours et l'encadrement du peloton de cyclistes,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'attendre que l'opération soit passée afin de répartir
définitivement la subvention exceptionnelle allouée aux associations participantes, dont la
répartition définitive est établie comme suit :
Association Montant subvention €
APEL école Jeanne d'Arc 210
Mon Emmysphère 700
Amicale des anciens pompiers 420
Gym Volontaires Décines 110
Club pétanque 210
GPS Décines 640
Rugby ligue 210
Tae Kwondo 1120
Révolutions Athlétics 490
ES Décines 420
CSD Gym 430
Handball Club 670
APEL Georges Brassens 210
Comité festif 70
Universcène 350
Léo Lagrange 250
APEL Prainet 1 70
Décifolk 110
Décines Dance Twirl 110
Club Bouliste 320
AS Flag Foot 630
Centre Social Dolto Montaberlet 140
Gangadjo 210
Un rêve entre les mains 70
TOTAL 8170 € Réf. : DEBEV/CL N° 25.11.2707
EN CONSEQUENCE il est demandé au Conseil Municipal de :
e VALIDER la répartition de la subvention aux associations dans le cadre du
Décines à Vélo 2025, comme présentée ci-dessus,
e DIRE que ces subventions sont imputées sur le Chapitre 67 — Subvention aux
personnes de droit privé de l'exercice en cours, sur le Compte gestionnaire 62 —
Cadre de vie,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur VIZADES à signer tout acte s’y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
À L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
31 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CHAMARD (par procuration), M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES, M. POUR DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par procuration), Mme DELEUZE, M. BONET, Mme ASTIER (par procuration), M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme FORRAT, M. ARGANT, Mme CREDOZ (par procuration), M. VIEIRA, Mme JAMBON
CONTRE
ABSENTION
KZ ATTRAS SAS
En cas de contestation, la présente délibération peut faire AN recours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa
publication ou notification.
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20251127-D-DEBE-25112707-DE
Date de télétransmission : 04/12/2025
Date de réception préfecture : 04/12/2025