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Convocation - Convocation du CM 09 07 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM 09 07 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MONTMERLE-SUR-SAONE
ue
ontmerle
sur
Saône
Cher
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
séance
publique
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Jeudi
09
juillet
2020
A 20H30
SALLE
DES
FETES
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Montmerle
S/S,
le
02
juill
,
Le
Maire,
Philippe
PROST
ORDRE
DU
JOUR
:
|
1. Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
pour
les
demandes
de
subventions
et
autorisations
du
droit
des
sols,
Décision
modificative
du
budget,
Attribution
de
subventions
2020
aux
associations,
Foire
: attribution
d’un
acompte
pour
l'organisation
du
spectacle
d'Equid'Events
Foire
: création
d'emplois
vacataires
COVID
19
: exonération
de
redevances
+ Exonération
du
paiement
de
la redevance
des
Sponsors
de
la Foire
e Exonération
du
paiement
de
la redevance
du
droit
de
terrasse
+ Exonération
du
paiement
de
la redevance
du
droit
de
place
des
marchés
7. Désignation
d’un
membre
de
la CLECT
à la
CCVSC,
8. Désignation
d’un
correspondant
défense,
9. Désignation
d'un
conseiller
à l'association
de
jumelage,
10.
Cession
de
parcelles
chemin
Vert
— AC
1057
et
AC
1094,
11.
Renouvellement
de
la convention
d'entretien
du
lotissement
« Le
Parc
des
Minimes
»
12.
Renouvellement
de
la convention
S.P.A
13.
Comptes
rendus
de
la CCVSC,
14.
Information
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal,
15.
Questions
diverses.
en On Se Le
dé
Ce Mairie
www.mairie-montmerle.fr
Du
lundi
au
vendredi
35
rue
de
Lyon
Tel
: 04
74
69
35
56
Fax
: 04
74
69
31
37
9h-12h30
- 14h-17h
01090
Montmerle-sur-Saône
Mail
: contact@mairie-montmerle.fr
Le
samedi
9h-12h